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146 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tribunal de commerce. -Listes électorales.

Date

1929

Cote

3 Z 629, 3 Z 98 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.

Date

1934

Cote

3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Tribunal de commerce de Reims. -Renouvellement des membres, élections.

Date

1922-1932

Cote

3 Z 626, 3 Z 1070 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Tribunaux, chambres de commerce, conseils de prud'hommes. - Election. Instructions, listes électorales, candidatures, réclamations, correspondance.

Date

1921-1939

Cote

3 Z 625, 3 Z 1069 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Justices de paix. - Instructions, rattachement, nomination des juges de paix et de suppléants, calcul du coût des services judiciaires, correspondance.

Date

1912-1940

Cote

2 Z 746, 2 Z 1062 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Listes électorales consulaires.

Date

1939

Cote

2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Registre de commerce. - Instruction concernant l'inscription des commerçants au registre du commerce.

Date

1920-1921

Cote

2 Z 744, 2 Z 668 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Elections consulaires, renouvellements partiels. Instructions, candidatures, relevés numériques des électeurs.

Date

1897-1940

Cote

2 Z 743, 2 Z 666 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Fonctionnement, composition, élection des membres.

Date

1810-1820

Cote

2 Z 742, 2 Z 1453 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Lettre sur les tribunaux d'arrondissement / [Signé : Louis Pein]

Date

1848

Cote

SA 6249 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Esquisses historiques. Tribunal révolutionnaire. Courage des condamnés. Le général Beauharnais / Signé : A. Thomas-La-Tour.

Date

1856

Cote

SA 5277 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Recueil des principaux titres concernant la jurisdiction consulaire à Paris, qui prouvent que cette jurisdiction est privative, et exclusive à tous juges, en matière de commerce, ainsi que pour l'exécution corporelle et mobilière des sentences et jugements qui s'y rendent, sauf l'appel en la Cour ès cas qui excèdent 500 livres

Date

1772

Cote

Hp 15400 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Adresse des membres composant les six tribunaux criminels établis à Paris par la loi du 14 mars 1791, à l'assemblée nationale

Date

1791

Cote

Hp 15300 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Du Tribunal révolutionnaire / Par J. B. Sirey

Date

an III (calendrier républicain)

Cote

Hp 8220 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

La justice de paix de Bazoches / Roger Haution

Date

1967

Cote

Hp 8066 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

La politique de Jaurès devant le jury de la Seine : plaidoirie prononcée à la Cour d'Assises le 29 mars 1919 dans l'affaire Raoul Villain / Alexandre Zévaès

Date

1919

Cote

Hp 7809 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Etablissements E. Valabrègue et Cie, E. Carcassonne, successeur, Place de la République, Orange (Vaucluse). Catalogue spécial des costumes officiels pour les tribunaux de commerce

Date

[1936]

Cote

Hp 6623 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Les Chambres régionales des comptes / Cour des comptes

Date

1994

Cote

Dp 15524/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

La Chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne : séance solennelle de rentrée, lundi 12 février 1996 / Chambre régionale des comptes

Date

1996

Cote

Dp 15524/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682 du 13 juillet 1973]

Date

[1973]

Cote

Dp 5987 (Cote intellectuelle)