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193 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets divers, contentieux ; instructions.
Cote
5 Z 384, 5 Z 1108 (Ancienne cote)
 Date
1841-1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Enregistrement
  • Adjudication de parcelles de terrain, vente d'objets...
Résultat n°2

Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879) ; états des droits et produits, correspondance (1857-1867).
Cote
5 Z 383, 5 Z 8240 (Ancienne cote)
 Date
1807-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Enregistrement
  • Répertoires des actes soumis à l'Enregistrement (1807-1879)...
Résultat n°3

Impositions communales. Etats par communes.
Cote
5 Z 381, 5 Z 5145 (Ancienne cote)
 Date
1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Impositions communales. Etats par communes.
Résultat n°4

Contribution volontaire. - Circulaire, composition du Comité d'arrondissement, convocations, correspondance.
Cote
5 Z 380, 5 Z 1260 (Ancienne cote)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Contribution volontaire. - Circulaire, composition...
Résultat n°5

Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par perceptions. - Ponthion à Vitry-le-François.
Cote
5 Z 379
 Date
1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par...
Résultat n°6

Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par perceptions. - Courdemanges à Outrepont.
Cote
5 Z 378
 Date
1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Pièces justificatives des poursuites. Dossiers par...
Résultat n°7

Evaluation de la propriété foncière, renseignements, dépouillements de matrices de rôles, correspondance.
Cote
5 Z 377, 5 Z 1304 (Ancienne cote)
 Date
1821
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Evaluation de la propriété foncière, renseignements,...
Résultat n°8

Percepteurs. Vérification des comptes de la gestion des communes.
Cote
5 Z 376, 5 Z 5052 (Ancienne cote)
 Date
1820-1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Percepteurs. Vérification des comptes de la gestion...
Résultat n°9

Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.
Cote
5 Z 375, 5 Z 1289 (Ancienne cote)
 Date
1808-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Tableaux de répartement et de sous-répartement, mandatements.
Résultat n°10

Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements particuliers, réclamations, extraits du registre des délibérations communales, états des matières imposables.
Cote
5 Z 374, 5 Z 1291 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Etats trimestriels de recouvrement, notes et renseignements...
Résultat n°11

Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.
Cote
5 Z 373, 5 Z 1301 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Receveurs particuliers, recouvrements des rôles, correspondance.
Résultat n°12

Contribution de la patente : instructions, arrêtés ; matrice de rôle de la contribution foncière de la commune d'Arrigny.
Cote
5 Z 372, 5 Z 1119 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1807
 Lieu
Arrigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Contributions directes
  • Contribution de la patente : instructions, arrêtés...
Résultat n°13

Réforme du régime des pensions départementales et communales. - Questionnaires sur le nombre des employés communaux et les employés des établissements hospitaliers de bienfaisance et d'assistance.
Cote
5 Z 371, 5 Z 5021 (Ancienne cote)
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Pensions
  • Réforme du régime des pensions départementales et communales....
Résultat n°14

Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes, révision, envoi de mandats.
Cote
5 Z 370, 5 Z 1299 (Ancienne cote)
 Date
1829-1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Pensions
  • Pensions civiles et militaires. - Renseignements, demandes,...
Résultat n°15

Bordereaux des états individuels de paiement, états des rentiers viagers et des pensionnés civils, ecclésiastiques, veuves de guerre et orphelins, correspondance.
Cote
5 Z 369, 5 Z 1293 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Pensions
  • Bordereaux des états individuels de paiement, états...
Résultat n°16

Emprunt départemental d'électrification. Etat comparatif par communes et par semaines de la souscription, cahier des charges, circulaires.
Cote
5 Z 368, 5 Z 1241 (Ancienne cote)
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Rentes, emprunts
  • Emprunt départemental d'électrification. Etat comparatif...
Résultat n°17

Emprunt national. Composition du Comité de propagande, circulaires, correspondance.
Cote
5 Z 367, 5 Z 1246 (Ancienne cote)
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Rentes, emprunts
  • Emprunt national. Composition du Comité de propagande,...
Résultat n°18

Emprunts, généralités.
Cote
5 Z 366, 5 Z 8067 (Ancienne cote)
 Date
1895-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Rentes, emprunts
  • Emprunts, généralités.
Résultat n°19

Registres de visa des versements effectués sur les certificats de divers emprunts et registre de visa des récépissés, circulaires.
Cote
5 Z 365, 5 Z 1092 (Ancienne cote), 5 Z 1148 (Ancienne cote)
 Date
1864-1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Rentes, emprunts
  • Registres de visa des versements effectués sur les...
Résultat n°20

Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.
Cote
5 Z 364, 5 Z 8076 (Ancienne cote)
 Date
1898-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Caisse des dépôts
  • Majoration des rentes viagères : instructions, rapports.
Résultat n°21

Fonds des communes, acte conservatoire des droits du Trésor, caisse de service, budget de l'ordre royal de la Légion d'honneur, comptabilité générale.
Cote
5 Z 363, 5 Z 1295 (Ancienne cote)
 Date
1812-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Caisse des dépôts
  • Fonds des communes, acte conservatoire des droits du...
Résultat n°22

Recettes des finances, trésorerie générale : receveurs, percepteurs, fondés de pouvoir. Circulaires, affaires de personnel.
Cote
5 Z 362, 5 Z 8065 (Ancienne cote), 5 Z 8080 (Ancienne cote)
 Date
1893-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Personnel du trésor
  • Recettes des finances, trésorerie générale : receveurs,...
Résultat n°23

Percepteurs : nominations, instructions.
Cote
5 Z 361, 5 Z 1319 (Ancienne cote)
 Date
1810-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Trésor public
  • Personnel du trésor
  • Percepteurs : nominations, instructions.
Résultat n°24

Finances, contributions directes, patentes, contributions foncières.
Cote
5 Z 360
 Date
1832-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Finances - Cadastre - Postes. Généralités
  • Recueil méthodique des lois, décrets, réglements, instructions...
  • Finances, contributions directes, patentes, contributions...
Résultat n°25

Percepteurs, emprunts, contributions, finances, tabac.
Cote
5 Z 359, 5 Z 8212 (Ancienne cote)
 Date
1815-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Finances - Cadastre - Postes. Généralités
  • Recueil méthodique des lois, décrets, réglements, instructions...
  • Percepteurs, emprunts, contributions, finances, tabac.
Résultat n°26

Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.
Cote
5 Z 358, 5 Z 8237 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Finances - Cadastre - Postes. Généralités
  • Recueil méthodique des lois, décrets, réglements, instructions...
  • Contributions, finances, emprunts, percepteurs, receveurs.
Résultat n°27

Contributions directes. - Percepteurs, mouvement de personnel. Procuration. Instructions. Correspondance.
Cote
4 Z 185, 4 Z 5322 (Ancienne cote)
 Date
1878-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions directes. - Percepteurs, mouvement de...
Résultat n°28

Contributions directes. - Personnel, demandes de renseignements, nominations, circulaires, correspondance.
Cote
4 Z 184, 4 Z 1355 (Ancienne cote)
 Date
1843-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions directes. - Personnel, demandes de renseignements,...
Résultat n°29

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.
Cote
4 Z 183, 4 Z 5310 (Ancienne cote)
 Date
4 mars 1834-23 février 1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
Résultat n°30

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.
Cote
4 Z 182, 4 Z 331 (Ancienne cote)
 Date
12 décembre 1820-3 mars 1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
Résultat n°31

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.
Cote
4 Z 181, 4 Z 328 (Ancienne cote)
 Date
brumaire an XIII-12 décembre 1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
Résultat n°32

Contributions. - Registres des demandes en décharges ou en réductions.
Cote
4 Z 180, 4 Z 390 (Ancienne cote)
 Date
fructidor an VIII-fructidor an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions. - Registres des demandes en décharges...
Résultat n°33

Finances, contributions directes et indirectes, emprunts. - Instructions, affaires générales.
Cote
4 Z 179, 4 Z 362 (Ancienne cote)
 Date
1810-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Finances, contributions directes et indirectes, emprunts....
Résultat n°34

Contributions directes, cadastre. - Affaires générales, changement de limite entre le département de la Marne et celui de la Meuse : répartement, recouvrement.
Cote
4 Z 178, 4 Z 374 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions directes, cadastre. - Affaires générales,...
Résultat n°35

Contributions directes et indirectes. - Instructions, recouvrement, réclamations, correspondance.
Cote
4 Z 177, 4 Z 363 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions directes et indirectes. - Instructions,...
Résultat n°36

Contributions directes. - Rapports, plaintes, gestion des percepteurs, dégrèvements accordés aux communes.
Cote
4 Z 176, 4 Z 411 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Finances, cadatre, postes
  • Contributions
  • Contributions directes. - Rapports, plaintes, gestion...
Résultat n°37

Liaison postale. - Organisation.
Cote
3 Z 536, 3 Z 327 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Postes et télécommunications
  • Liaison postale. - Organisation.
Résultat n°38

Demandes d'autorisations téléphoniques, service de la T.S.F., recherches, réclamations, P.V. de gendarmerie pour bris de poteaux.
Cote
3 Z 535, 3 Z 325 (Ancienne cote)
 Date
1923-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Postes et télécommunications
  • Demandes d'autorisations téléphoniques, service de...
Résultat n°39

Contribuables réfractaires, saisies.
Cote
3 Z 534, 3 Z 316 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Contributions directes
  • Contribuables réfractaires, saisies.
Résultat n°40

T.S.F. - Détenteurs n'ayant pas fait connaître leur changement d'adresse, enquêtes.
Cote
3 Z 533, 3 Z 326 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Contributions directes
  • T.S.F. - Détenteurs n'ayant pas fait connaître leur...
Résultat n°41

Répartiteurs des contributions directes. - Extraits des registres de délibérations des conseils municipaux des communes de l'arrondissement de Reims, arrêtés de nominations.
Cote
3 Z 532, 3 Z 322 (Ancienne cote)
 Date
1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Contributions directes
  • Répartiteurs des contributions directes. - Extraits...
Résultat n°42

Répartition des contributions foncières, personnelles et mobilières. - Désignation des répartiteurs, délibérations municipales.
Cote
3 Z 531, 3 Z 321 (Ancienne cote)
 Date
1933-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Contributions directes
  • Répartition des contributions foncières, personnelles...
Résultat n°43

Répartition des contributions foncières personnelles et mobilières. - Désignation des répartiteurs, délibérations municipales.
Cote
3 Z 530, 3 Z 320 (Ancienne cote)
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Contributions directes
  • Répartition des contributions foncières personnelles...
Résultat n°44

Répartiteurs et classificateurs des contributions directes. - Instructions, propositions, listes, délibérations municipales.
Cote
3 Z 529, 3 Z 319 (Ancienne cote)
 Date
1925-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Contributions directes
  • Répartiteurs et classificateurs des contributions directes....
Résultat n°45

Autorisations de vente mobilière. - Enquêtes, correspondance.
Cote
3 Z 528, 3 Z 317 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Trésor public et comptabilité générale
  • Autorisations de vente mobilière. - Enquêtes, correspondance.
Résultat n°46

Caisse des dépôts consignations. - Bordereaux de demandes de majorations de rentes viagères de chaque commune de l'arrondissement de Reims.
Cote
3 Z 527, 3 Z 324 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Trésor public et comptabilité générale
  • Caisse des dépôts consignations. - Bordereaux de demandes...
Résultat n°47

Débiteurs envers du Trésor public. - Enquêtes en vue de saisie immobilière.
Cote
3 Z 526, 3 Z 315 (Ancienne cote)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Trésor public et comptabilité générale
  • Débiteurs envers du Trésor public. - Enquêtes en vue...
Résultat n°48

Caisse des dépôts et consignations, rentes viagères, demande d'allocation, correspondance.
Cote
3 Z 525, 3 Z 323 (Ancienne cote)
 Date
1928-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Trésor public et comptabilité générale
  • Caisse des dépôts et consignations, rentes viagères,...
Résultat n°49

Affaires financières toutes administrations.
Cote
3 Z 524, 3 Z 314 (Ancienne cote)
 Date
1925-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Trésor public et comptabilité générale
  • Affaires financières toutes administrations.
Résultat n°50

Emprunt 4% or 1925. - Emprunt départemental pour l'électrification des campagnes. 2e tranche. Mars 1926.
Cote
3 Z 523, 3 Z 30000 (Ancienne cote)
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Finances, Cadastre, Postes
  • Trésor public et comptabilité générale
  • Emprunt 4% or 1925. - Emprunt départemental pour l'électrification...
Résultat n°51

Instructions, comptabilité générale, rôles.
Cote
3 Z 105, 3 Z 30034 (Ancienne cote)
 Date
1827-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Finances
  • Contributions directes
  • Instructions, comptabilité générale, rôles.
Résultat n°52

Instructions, tarifs, nominations de percepteurs, correspondance.
Cote
3 Z 104, 3 Z 30065 (Ancienne cote)
 Date
1800-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Finances
  • Contributions directes
  • Instructions, tarifs, nominations de percepteurs, correspondance.
Résultat n°53

Tableaux de répartement de la contribution des portes et fenêtres, de la contribution foncière, de la contribution personnelle et mobilière.
Cote
3 Z 103, 3 Z 30064 (Ancienne cote)
 Date
1798-1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Finances
  • Contributions directes
  • Tableaux de répartement de la contribution des portes...
Résultat n°54

Vérification des caisses de percepteurs.
Cote
3 Z 102, 3 Z 30027 (Ancienne cote)
 Date
1809-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Finances
  • Trésor public et comptabilité générale
  • Vérification des caisses de percepteurs.
Résultat n°55

Perceptions. - Demandes de candidatures pour les perceptions à vie.
Cote
3 Z 101, 3 Z 30047 (Ancienne cote)
 Date
an XII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Finances
  • Trésor public et comptabilité générale
  • Perceptions. - Demandes de candidatures pour les perceptions...
Résultat n°56

Circuits de poste automobile rurale Sézanne-Est et Montmirail Nord. - Mise en activité, horaires, tarifs.
Cote
2 Z 590, 2 Z 1202 (Ancienne cote)
 Date
1931
 Lieu
Sézanne (Marne, France), Montmirail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Postes et télécommunications
  • Circuits de poste automobile rurale Sézanne-Est et...
Résultat n°57

Postes aux lettres. Transferts des bureaux, installation, personnel, passage des malles par Epernay, correspondance.
Cote
2 Z 589, 2 Z 1294 (Ancienne cote)
 Date
1835-1836
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Postes et télécommunications
  • Postes aux lettres. Transferts des bureaux, installation,...
Résultat n°58

Cadastre. - Matrice de la commune d'Igny.
Cote
2 Z 588, 2 Z 1320 (Ancienne cote)
 Date
1812
 Lieu
Igny-Comblizy (Marne, France), Igny-le-Jard (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Contributions directes et cadastre
  • Cadastre. - Matrice de la commune d'Igny.
Résultat n°59

Contribution volontaire. - Instructions, propagande, constitution d'un comité d'arrondissement, listes de souscription, correspondance.
Cote
2 Z 587, 2 Z 498 (Ancienne cote)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Contributions directes et cadastre
  • Contribution volontaire. - Instructions, propagande,...
Résultat n°60

Contributions : foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres. - Etat général annuel du sous-répartement entre les communes.
Cote
2 Z 586, 2 Z 1385 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Contributions directes et cadastre
  • Contributions : foncière, personnelle et mobilière,...
Résultat n°61

Contributions directes. - Instructions, affaires générales.
Cote
2 Z 585, 2 Z 1383 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Contributions directes et cadastre
  • Contributions directes. - Instructions, affaires générales.
Résultat n°62

Comptabilité. - Instructions, législation, circulaires.
Cote
2 Z 584, 2 Z 503 (Ancienne cote)
 Date
1907-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Trésor public et comptabilité
  • Emprunts
  • Comptabilité. - Instructions, législation, circulaires.
Résultat n°63

Caisse des dépôts et consignations. - Majoration de rentes viagères.
Cote
2 Z 583, 2 Z 504 (Ancienne cote)
 Date
1906-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Trésor public et comptabilité
  • Emprunts
  • Caisse des dépôts et consignations. - Majoration de...
Résultat n°64

Emprunts, souscriptions, bons du trésor, bons d'armement. - Instructions, documentation, affiches, tracts, correspondance.
Cote
2 Z 582, 2 Z 496 (Ancienne cote)
 Date
1937-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Trésor public et comptabilité
  • Emprunts
  • Emprunts, souscriptions, bons du trésor, bons d'armement....
Résultat n°65

Emprunt 1925. - Instructions, tracts, coupures de presse, rapports bi-hebdomadaires, correspondance.
Cote
2 Z 581, 2 Z 497 (Ancienne cote)
 Date
1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Trésor public et comptabilité
  • Emprunts
  • Emprunt 1925. - Instructions, tracts, coupures de presse,...
Résultat n°66

Emprunts, souscriptions, bons de la Défense nationale, rentes. - Instructions, affiches, registre de visa des dépôts de titres de rentes à convertir et des souscriptions en numéraire.
Cote
2 Z 580, 2 Z 495 (Ancienne cote)
 Date
1901-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Trésor public et comptabilité
  • Emprunts
  • Emprunts, souscriptions, bons de la Défense nationale,...
Résultat n°67

Mesures financières. - Prélèvement général de 10 % sur les dépenses publiques. Instructions, correspondance générale.
Cote
2 Z 579, 2 Z 501 (Ancienne cote)
 Date
1935-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Généralités
  • Mesures financières. - Prélèvement général de 10 %...
Résultat n°68

Projets financiers. - Protestations des syndicats, tracts, affiches, rapports de police, comptes rendus de réunions.
Cote
2 Z 578, 2 Z 500 (Ancienne cote)
 Date
1932-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Généralités
  • Projets financiers. - Protestations des syndicats,...
Résultat n°69

Postes et piétons, Cadastre, Caisse des dépôts et consignations, Contributions indirectes, bois vendus par la Caisse d'amortissement.
Cote
2 Z 577, 2 Z 1397 (Ancienne cote)
 Date
1806-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Finances
  • Généralités
  • Postes et piétons, Cadastre, Caisse des dépôts et consignations,...
Résultat n°70

Formation du cadastre, désignation des commissions, délimitations communales, ouverture des travaux.
Cote
1 Z 14, 1 Z 30 (Ancienne cote)
 Date
1811-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Finances - Cadastre - Postes
  • Cadastre
  • Formation du cadastre, désignation des commissions,...
Résultat n°71

De l'ordre à établir dans les finances / Joseph Antoine
Cote
SA 6562 (Cote intellectuelle)
 Date
anVI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • De l'ordre à établir dans les finances / Joseph Antoine
Résultat n°72

Comptes royaux du XVIe siècle / par G. de Cougny
Cote
SA 5733 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Comptes royaux du XVIe siècle / par G. de Cougny
Résultat n°73

Traité de la science des finances. I. Des Revenus publics / par Paul Leroy-Beaulieu
Cote
LB 6174 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Traité de la science des finances. I. Des Revenus publics...
Résultat n°74

L'Ancienne France. La Justice et les tribunaux. Impôts, monnaies et finances
Cote
LB 4388 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'Ancienne France. La Justice et les tribunaux. Impôts,...
Résultat n°75

De la réforme financière en Angleterre / Henry Parnell ; traduit de l'anglais par Benjamin Laroche
Cote
LB 4285 (Cote intellectuelle)
 Date
1832
 Lieu
Angleterre
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • De la réforme financière en Angleterre / Henry Parnell...
Résultat n°76

Sully. Économies royales / Joseph Chailley
Cote
LB 4107 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Sully. Économies royales / Joseph Chailley
Résultat n°77

Pour gérer sa fortune, conseils pratiques sur les placements de capitaux et les assurances / par Pierre Des Essars
Cote
LB 745 (Cote intellectuelle)
 Date
1901
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Pour gérer sa fortune, conseils pratiques sur les placements...
Résultat n°78

L'administration des finances sous l'Ancien Régime : colloque tenu à Bercy les 22 et 23 février 1996 / [organisé par le] Comité pour l'histoire économique et financière de la France, Ministère de l'économie et des finances
Cote
Hp 16531 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'administration des finances sous l'Ancien Régime...
Résultat n°79

Les Archives des comptabilités publiques : La question du tri : une étude du Service technique / Ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire ; Direction des Archives de France
Cote
Hp 16422 (Cote intellectuelle)
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Archives des comptabilités publiques : La question...
Résultat n°80

Il nous faut aussi la victoire financière. Souscrivons à l'emprunt !
Cote
Hp 15531 (Cote intellectuelle)
 Date
20e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Il nous faut aussi la victoire financière. Souscrivons...