Répartition des contributions foncières personnelles et mobilières. - Désignation des répartiteurs, délibérations municipales.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Sous-préfecture de Reims (3 Z)

Déplier tous les niveaux

Sous-préfecture de Reims (3 Z)

Cote/Cotes extrêmes

3 Z 1-651

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

II - Affaires postérieures à 1914

Finances, Cadastre, Postes

Date

1923-1941

Contributions directes

Date

1925-1939

Répartition des contributions foncières personnelles et mobilières. - Désignation des répartiteurs, délibérations municipales.

Cote/Cotes extrêmes

3 Z 530

Autres Cotes

3 Z 320 (Ancienne cote)

Date

1931

Mots clés matières

Finances publiques

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.