Finances, contributions directes, patentes, contributions foncières.

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Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

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Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

Cote/Cotes extrêmes

5 Z 1 - 559

Date

1800-1942

Localisation physique

Centre Châlons-en-Champagne

Finances - Cadastre - Postes

Finances - Cadastre - Postes. Généralités

Recueil méthodique des lois, décrets, réglements, instructions et décisions sur le cadastre de la France ; instruction sur la tenue en partie double des écritires d'une recette particulière d'arrondissement, instructions sur les recettes et dépenses des communes ; instructions pour les receveurs généraux ; arrêtés des Consuls relatifs à la contribution foncière.

Cote/Cotes extrêmes

5 Z 357

Autres Cotes

5 Z 1287 (Ancienne cote)

Date

an X-1824

Mots clés matières

Finances publiques

Finances, contributions directes, patentes, contributions foncières.

Cote/Cotes extrêmes

5 Z 360

Date

1832-1845

Mots clés matières

Finances publiques

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