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863 résultats

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  1. Résultat n°1

    Compte moral et administratif de la ville de Reims pendant les années 1884, 1885, 1886, 1887 et 1888, présenté au conseil municipal par le Dr Henri Henrot, maire de Reims

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Henrot, Henri

    Date

    1888

    Cote

    Chp 7096 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Compte moral et administratif de la ville de Reims...
  2. Résultat n°2

    Conseil municipal de Reims. Rapport présenté par M. Macquart au nom de la commission nommée, dans la séance du 20 juillet 1891, sur le projet de budget communal de l'exercice 1892

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Macquart, H.

    Date

    1891

    Cote

    Chp 7097 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté par M....
  3. Résultat n°3

    Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom de la commission chargée de l'examen du compte administratif communal de l'exercice 1899

    Date de publication

    1900

    Auteur

    Laurent, Gustave

    Date

    1900

    Cote

    Chp 7098 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom...
  4. Résultat n°4

    Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom de la commission chargée de l'examen du compte administratif communal de l'exercice 1907

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Laurent, Gustave

    Date

    1908

    Cote

    Chp 7099 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom...
  5. Résultat n°5

    Préparation des budgets primitifs communaux de 1959. Application des nouvelles formes de comptabilité / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    Chp 9059 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Préparation des budgets primitifs communaux de 1959....
  6. Résultat n°6

    La Situation financière des communes en 1884 - Département de la Marne

    Date de publication

    1885

    Date

    1885

    Cote

    Chp 12230 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La Situation financière des communes en 1884 - Département...
  7. Résultat n°7

    Congrès de Lille. 27 et 28 août 1935. Répercussions des décrets-lois sur les budgets communaux, sur le paiement des dommages de guerre et les subventions allouées aux communes des régions libérées

    Date de publication

    [1935]

    Auteur

    Arnoux, Eugène

    Date

    [1935]

    Cote

    Chp 15503 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Congrès de Lille. 27 et 28 août 1935. Répercussions...
  8. Résultat n°8

    Châlons-sur-Marne. Le budget de votre ville à livre ouvert... 1976

    Date de publication

    1976

    Date

    1976

    Cote

    Chp 17110 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Châlons-sur-Marne. Le budget de votre ville à livre...
  9. Résultat n°9

    Le nouveau régime financier des communes et des départements : ressources supprimées et ressources créées, les nouveaux budgets des communes / par Robert Lainville

    Date de publication

    1942

    Auteur

    Lainville, Robert

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5038 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le nouveau régime financier des communes et des départements...
  10. Résultat n°10

    Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales. Service de statistiques et d'analyses financières. Contribution à l'analyse financière des budgets communaux par la méthode des ratios

    Date de publication

    1969

    Date

    1969

    Cote

    Dp 15456 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités...
  11. Résultat n°11

    Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques et d'analyse financière. Analyse financière des comptes des communes de 5000 habitants et plus. Exercice 1965 : T. 1 Les commentaires

    Date de publication

    1965

    Date

    1965

    Cote

    Dp 15458 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités...
  12. Résultat n°12

    Rapport au roi sur la situation financière des communes du royaume (exercice 1836) / Ministère de l'Intérieur

    Date de publication

    juin 1837

    Date

    1837

    Cote

    Hp 17632

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Rapport au roi sur la situation financière des communes...
  13. Résultat n°13

    Rapport à sa majesté l'Empereur sur la situation financière des communes de l'Empire en 1862 / (Signé : P. Boudel)

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Boudel, P.

    Date

    1865

    Cote

    Hp 17633

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Rapport à sa majesté l'Empereur sur la situation financière...
  14. Résultat n°14

    Rapport à sa majesté l'Empereur sur la situation financière des communes de l'Empire en 1868

    Date de publication

    1870

    Date

    1870

    Cote

    Hp 17634

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Rapport à sa majesté l'Empereur sur la situation financière...
  15. Résultat n°15

    Situation financière des communes en 1871 / rapport présenté par M. Henry Durangel,... à M. Beulé... ; Ministère de l'Intérieur

    Date de publication

    1873

    Auteur

    Durangel, Henry

    Date

    1873

    Cote

    Hp 17635

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Situation financière des communes en 1871 / rapport...
  16. Résultat n°16

    Rapport adressé au Ministre de l'Intérieur et des Cultes sur la situation financière et matérielle des communes en 1877 / (signé : J. de Crisenoy [Paris, 15 Janvier 1880])

    Date de publication

    1881

    Auteur

    Crisenoy, Jules-Étienne Gigault de

    Date

    1881

    Cote

    Hp 17636

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Rapport adressé au Ministre de l'Intérieur et des Cultes...
  17. Résultat n°17

    Etat numérique des fonctionnaires de toute nature rétribués sur les budgets des communes au 1er janvier 1905 (circulaire du 26 mai 1905, prise en application de la loi de finances du 22 avril 1905, art. 86). Résultats par communes.

    Date

    1905

    Cote

    2 O 10

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat numérique des fonctionnaires de toute nature rétribués...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués sur les budgets des communes et versant pour la retraite dans différentes caisses. Résultats par communes.

    Date

    1910

    Cote

    2 O 11

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués sur les...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1912 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes (circulaire du 24 décembre 1911). Résultat par arrondissements et communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.

    Date

    1912

    Cote

    2 O 12

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1912 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes (circulaire du 24 décembre 1911). Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.

    Date

    1912

    Cote

    2 O 13

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  21. Résultat n°21

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1913 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes.

    Date

    1913

    Cote

    2 O 14

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  22. Résultat n°22

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1914 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.

    Date

    1914

    Cote

    2 O 15

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  23. Résultat n°23

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1914 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.

    Date

    1914

    Cote

    2 O 16

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  24. Résultat n°24

    Etat des sommes perçues à divers titres sur les budgets communaux par les maires, adjoints et conseillers municipaux, d'après les comptes de 1923 (circulaire du 30 octobre 1924).

    Date

    1924

    Cote

    2 O 18

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des sommes perçues à divers titres sur les budgets...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  25. Résultat n°25

    Constructions scolaires. Projet d'emprunt départemental. Renseignements fournis par les communes, à soumettre au Conseil Général.

    Date

    1930-1931

    Cote

    2 O 47

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Constructions scolaires. Projet d'emprunt départemental....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  26. Résultat n°26

    Droits de banalité (circulaire du Ministère de l'Intérieur du 17 mai 1905). Enquête près des communes et réponses des maires.

    Date

    1905

    Cote

    2 O 95

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Droits de banalité (circulaire du Ministère de l'Intérieur...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  27. Résultat n°27

    Droits réunis. Instructions, circulaires, correspondance ministérielle.

    Date

    an XII-1808

    Cote

    2 O 97

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Droits réunis. Instructions, circulaires, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28

    Droits réunis. Instructions, circulaires, correspondance ministérielle.

    Date

    1809-1816

    Cote

    2 O 98

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Droits réunis. Instructions, circulaires, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Subventions alloués à certaines communes en vertu de la loi du 4 octobre 1919, modifiée par la loi du 13 juillet 1925. Dossiers par communes (correspondance, budgets). Athenay Witry-lès-Reims.

    Date

    1914-1928

    Cote

    2 O 117

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Subventions alloués à certaines communes en vertu de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Impositions ordinaires et extraordinaires. Autorisations d'imposition. Relevés par communes des contributions.

    Date

    1808-1822

    Cote

    2 O 121

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions ordinaires et extraordinaires. Autorisations...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  31. Résultat n°31

    Impositions ordinaires et extraordinaires. Autorisations d'imposition et d'emprunt.

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 O 122

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions ordinaires et extraordinaires. Autorisations...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32

    Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement de garde champêtre, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires. Autorisation de s'imposer extraordinairement.

    Date

    1833-1835

    Cote

    2 O 123

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33

    Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires.

    Date

    1836-1839

    Cote

    2 O 124

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  34. Résultat n°34

    Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres et l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires. Recours à l'emprunt.

    Date

    1840-1843

    Cote

    2 O 125

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35

    Autorisations d'impositions pour les communes.

    Date

    1844-1880

    Cote

    2 O 126

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Autorisations d'impositions pour les communes.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres et des desservants, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires. Recours à l'emprunt.

    Date

    1844-1849

    Cote

    2 O 127

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires.

    Date

    1850-1853

    Cote

    2 O 128

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres de l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires, les dépenses facultatives. Compte général des impositions communales et des emprunts.

    Date

    1853-1855

    Cote

    2 O 129

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres et des desservants, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires. Recours à l'emprunt. Etat des emprunts.

    Date

    1856-1858

    Cote

    2 O 130

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40

    Impositions, emprunts, compte général des impositions ordinaires et extraordinaires et des emprunts. Relevé des impositions.

    Date

    1859-1872

    Cote

    2 O 131

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions, emprunts, compte général des impositions...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  41. Résultat n°41

    Impositions. Emprunts. Relevé des contributions ordinaires et extraordinaires supportées par les communes (circulaire du 3 août 1867). Enquête sur la réalisation et l'amortissement des emprunts (1879).

    Date

    1876-1882

    Cote

    2 O 132

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions. Emprunts. Relevé des contributions ordinaires...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  42. Résultat n°42

    Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes et arrondissements. Amortissement des emprunts. Etat des impositions.

    Date

    1883-1887

    Cote

    2 O 133

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  43. Résultat n°43

    Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes et arrondissements. Amortissement des emprunts. Etat des impositions.

    Date

    1885-1895

    Cote

    2 O 134

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  44. Résultat n°44

    Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes et arrondissements. Amortissement des emprunts. Etat des impositions.

    Date

    1896-1899

    Cote

    2 O 135

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  45. Résultat n°45

    Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes et arrondissements. Amortissement des emprunts. Etat des impositions.

    Date

    1900-1903

    Cote

    2 O 136

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  46. Résultat n°46

    Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes et arrondissements. Amortissement des emprunts. Etat des impositions.

    Date

    1908-1915

    Cote

    2 O 137

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  47. Résultat n°47

    Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes et arrondissements. Amortissement des emprunts. Etat des impositions.

    Date

    1916-1921

    Cote

    2 O 138

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  48. Résultat n°48

    Impositions pour insuffisance de revenus et pour dépenses extraordinaires ; délibérations des conseils municipaux, états par arrondissements.

    Date

    1914-1930

    Cote

    2 O 139

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Impositions pour insuffisance de revenus et pour dépenses...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  49. Résultat n°49

    Ablancourt. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; vente de pâtures (1847) ; location des prés communaux (1935) ; carrières (1874-1911) : acquisitions ; dommages de guerre et rentes sur l'Etat (1819-1833).

    Date

    an XII-1833

    Cote

    2 O 145

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ablancourt
    • Ablancourt. Revenus communaux. - Partage (an XII) ;...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  50. Résultat n°50

    Ablois. Revenus communaux. - Création de droits de stationnement (1897) ; dommage de guerre (1934) ; carrière (1935).

    Date

    1824-1935

    Cote

    2 O 156

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ablois
    • Ablois. Revenus communaux. - Création de droits de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  51. Résultat n°51

    Aigny. Revenus communaux. - Partage (an IX) ; vaine pâture (1844-1909) ; reconnaissance envers les hospices de Châlons (1823) ; acquisition d'une pièce de terre au sieur Remy Auguste Rafflin (1838) ; achat d'une pièce de terre au sieur Remy Auguste Rafflin et à Mme Catherine Véronique Moret sa femme (1838) ; acquisition d'une sablière au sieur Eugène Martin (1878) ; acquisitions diverses (1892-1936).

    Date

    an IX-1936

    Cote

    2 O 163

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Aigny
    • Aigny. Revenus communaux. - Partage (an IX) ; vaine...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  52. Résultat n°52

    Allemanche-Launay. Revenus communaux. - Vente des prés-marais communaux (1842).

    Date

    1812-1846

    Cote

    2 O 167

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Allemanche-Launay
    • Allemanche-Launay. Revenus communaux. - Vente des prés-marais...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  53. Résultat n°53

    Allemanche-Launay-et-Soyer. Revenus communaux. - Vente de terres et marais communaux (1847) ; partage du grand marais de Saint-Lambert (1880) ; carrière (1907).

    Date

    an IX-1907

    Cote

    2 O 173

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Allemanche-Launay-et-Soyer
    • Allemanche-Launay-et-Soyer. Revenus communaux. - Vente...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  54. Résultat n°54

    Allemant. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1928).

    Date

    1810-1928

    Cote

    2 O 179

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Allemant
    • Allemant. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1928).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  55. Résultat n°55

    Alliancelles. Revenus communaux. - Biens communaux usurpés (1816-1829) : location de prés (1828) ; vente de terrains à divers (1838, 1839, 1840, 1851) ; réquisitions de la guerre (1870).

    Date

    1816-1872

    Cote

    2 O 185

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Alliancelles
    • Alliancelles. Revenus communaux. - Biens communaux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  56. Résultat n°56

    Ambonnay. Revenus communaux. - Perception des droits de place (1902) ; terrière communale de la montagne (1816-1927) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1816-1935

    Cote

    2 O 196

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ambonnay
    • Ambonnay. Revenus communaux. - Perception des droits...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  57. Résultat n°57

    Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; carrières (1874) : achat d'une terre à M. et Mme Molandre-Dallemagne ; d'une terre à M. Barrois-Navel (1878) ; d'un terrain à divers (1885) ; d'un terrain à M. et Mme Jacuinet-Lataix (1886).

    Date

    an IX-1925

    Cote

    2 O 202

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ambrières
    • Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  58. Résultat n°58

    Anglure. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1808) ; aliénation des marais communaux (1843) ; établissement de droits de place (1847) ; gravière : achat d'un terrain à Mme Veuve Janson-Lebeau (1902).

    Date

    1806-1920

    Cote

    2 O 209

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Anglure
    • Anglure. Revenus communaux. - Partage des biens communaux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  59. Résultat n°59

    Angluzelles-et-Courcelles. Revenus communaux. - Affaire des communes de Marigny et d'Angluzelles-et-Courcelles au sujet d'un fossé (1811) ; vente de prés-marais (1817) ; litige entre les communes de Thaas et d'Angluzelles au sujet du produit d'une location de droit de pêche (1878) ; différent avec la commune de Marigny au sujet d'une propriété indivise (1883) ; dommages de guerre (1931).

    Date

    1808-1931

    Cote

    2 O 215

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Angluzelles-et-Courcelles
    • Angluzelles-et-Courcelles. Revenus communaux. - Affaire...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  60. Résultat n°60

    Ante. Revenus communaux. - Vaine pâture (1836) ; vente de terrains à divers (1855) ; partage d'une propriété (1889) ; vente d'un terrain à la commune de Sivry-sur-Ante (1893).

    Date

    1823-1893

    Cote

    2 O 221

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ante
    • Ante. Revenus communaux. - Vaine pâture (1836) ; vente...

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  61. Résultat n°61

    Anthenay. Revenus communaux. - Partage (1808) ; concessions de portions de terrain (1812) ; concessions de pâtis (1813) ; acquisition d'un bâtiment par M. Grandin (1902) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1807-1935

    Cote

    2 O 227

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Anthenay
    • Anthenay. Revenus communaux. - Partage (1808) ; concessions...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  62. Résultat n°62

    Aougny. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934-1935).

    Date

    1862-1935

    Cote

    2 O 233

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Aougny
    • Aougny. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934-1935).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  63. Résultat n°63

    Arcis-le-Ponsart. Revenus communaux. - Dépenses résultant de l'occupation, emprunt de 10.000 frs (1872) ; vente et achat de dommages de guerre.

    Date

    1848-1940

    Cote

    2 O 239

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Arcis-le-Ponsart
    • Arcis-le-Ponsart. Revenus communaux. - Dépenses résultant...

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  64. Résultat n°64

    Argers. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

    Date

    an X-1939

    Cote

    2 O 244

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Argers
    • Argers. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  65. Résultat n°65

    Arrigny. Revenus communaux. - Partage (1808) ; aliénation de quatre parcelles de terrain (1847) ; demande d'autorisation d'aliéner le bois communal (1860) ; situation respective d'Arrigny et de Larzicourt, règlement des revenus (1884) ; acquisition d'une carrière de M. Bruant (1899) ; partage de pâtis communaux (1891) ; acquisition d'une carrière de M. et Mme Aubertel-Péronne (1904) ; partage de pâtis communaux indivis entre Arrigny et Larzicourt (1904) ; adjudication d'immeubles à la requête de Mme de Liniers (1905) ; bail de partage des pâtis (1907).

    Date

    an XIII-1908

    Cote

    2 O 250

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Arrigny
    • Arrigny. Revenus communaux. - Partage (1808) ; aliénation...

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  66. Résultat n°66

    Arzillières. Revenus communaux. - Affaire de l'étang de Flaucourt (1848) ; terrain indivis entre les communes d'Arzillières et de Saint-Chéron (1849).

    Date

    an X-1940

    Cote

    2 O 257

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Arzillières
    • Arzillières. Revenus communaux. - Affaire de l'étang...

    Producteur :

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  67. Résultat n°67

    Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840) ; partage de biens indivis entre Athis et Cherville (1823) ; transaction entre la commune et M. de Sainte-Suzanne au sujet de la propriété du franc-bord de l'abreuvoir (1857) ; dessèchement des marais communaux (1857) ; propriété indivise entre Champigneul et Athis (1861) ; carrière communale (1883-1900) ; grévière (1920-1925).

    Date

    an VIII-1940

    Cote

    2 O 264

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Athis
    • Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840)...

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    Préfecture de la Marne

  68. Résultat n°68

    Aubérive. Revenus communaux. - Vaine pâture (1829) ; vente de terrains à divers (1863) ; vente d'un terrain à M. Zéphir Adam (1891), à M. Adonis Noizet (1890) ; dommages de guerre (1927-1935).

    Date

    1829-1935

    Cote

    2 O 270

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Aubérive
    • Aubérive. Revenus communaux. - Vaine pâture (1829)...

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    Préfecture de la Marne

  69. Résultat n°69

    Aubilly. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1806).

    Date

    an XII-1806

    Cote

    2 O 276

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Aubilly
    • Aubilly. Revenus communaux. - Partage des biens communaux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  70. Résultat n°70

    Aulnay-aux-Planches. Revenus communaux. - Procès concernant les marais de Saint-Gond (1836) ; vaine pâture (1840) ; partage (1844) ; projet de transaction au sujet des marais de Saint-Gond (1853) ; vente d'une parcelle de pâtures communales à divers (1859) ; partage des marais communaux (1862).

    Date

    1810-1939

    Cote

    2 O 282

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Aulnay-aux-Planches
    • Aulnay-aux-Planches. Revenus communaux. - Procès concernant...

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  71. Résultat n°71

    Aulnay-l'Aître. Revenus communaux. - Vaine pâture (1906) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1819-1933

    Cote

    2 O 288

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Aulnay-l'Aître
    • Aulnay-l'Aître. Revenus communaux. - Vaine pâture (1906)...

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    Préfecture de la Marne

  72. Résultat n°72

    Aulnay-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage (an XI) ; aliénation de 5 pièces de terre à divers (1832) ; acquisition de carrières (1843-1911) ; vaîne pâture (1926).

    Date

    an XI-1921

    Cote

    2 O 294

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Aulnay-sur-Marne
    • Aulnay-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage (an...

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  73. Résultat n°73

    Aulnizeux. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1875-1889).

    Date

    1807-1921

    Cote

    2 O 300

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Aulnizeux
    • Aulnizeux. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...

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  74. Résultat n°74

    Auménancourt-le-Grand. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1808) ; parcours et vaine pâture (1890) ; clôture des bois (1923-1924) ; dommages de guerre (1924-1935).

    Date

    an XII-1934

    Cote

    2 O 307

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Auménancourt-le-Grand
    • Auménancourt-le-Grand. Revenus communaux. - Partage...

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  75. Résultat n°75

    Auménancourt-le-Petit. Revenus communaux. - Partage (1808) ; aliénation de plusieurs terrains ; achat d'une crayère au sieur Montfeuillart (1834) ; vaine pâture (1840). - Dommages de guerre (1924) : cession par M. et Mme Rêve (1924) ; par M. Paul-Victor Merlette (1928).

    Date

    1807-1935

    Cote

    2 O 313

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Auménancourt-le-Petit
    • Auménancourt-le-Petit. Revenus communaux. - Partage...

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  76. Résultat n°76

    Auve. Revenus communaux. - Acquisition de deux parcelles de terre aux sieurs Michel et Béaudir, pour servir de carrières (1877) ; extension de la carrière, acquisition du terrain Adeline Charlet (1893) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1820-1939

    Cote

    2 O 319

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Auve
    • Auve. Revenus communaux. - Acquisition de deux parcelles...

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    Préfecture de la Marne

  77. Résultat n°77

    Avenay. Revenus communaux. - Droit de langayage (1806) ; vaine pâture (1836) ; partage des communaux (1840) ; concession de terres aux habitants (1893) ; cession de dommages de guerre par Mme Plongeron épouse de M. Masson (1927).

    Date

    1806-1939

    Cote

    2 O 326

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Avenay
    • Avenay. Revenus communaux. - Droit de langayage (1806)...

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  78. Résultat n°78

    Avize. Revenus communaux. - Transaction entre la commune et les sieurs Durand, Delavoyre et Daurosey au sujet de la propriété de terre et de bois (1808) ; cendrière (1819) ; contestation avec les mineurs Soulès au sujet de la propriété de sources et de terres (1833-1839) ; parcours et vaine pâture (1860) ; droits de place (1887) ; taxe d'abatage (1905) ; ouverture d'une carrière communale (1910) ; taxe d'abatage (1939).

    Date

    1805-1939

    Cote

    2 O 339

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Avize
    • Avize. Revenus communaux. - Transaction entre la commune...

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  79. Résultat n°79

    Ay. Revenus communaux. - Droits de place (1843) ; taxe sur les chiens (1915) ; dommages de guerre (1929).

    Date

    1825-1938

    Cote

    2 O 350

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ay
    • Ay. Revenus communaux. - Droits de place (1843) ; taxe...

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  80. Résultat n°80

    Baconnes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1865) ; occupation allemande (1872) ; cession de dommages de guerre par M. Séverin Elysée Bocart (1924).

    Date

    1865-1924

    Cote

    2 O 355

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Baconnes
    • Baconnes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1865)...

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