Avize. Revenus communaux. - Transaction entre la commune et les sieurs Durand, Delavoyre et Daurosey au sujet de la propriété de terre et de bois (1808) ; cendrière (1819) ; contestation avec les mineurs Soulès au sujet de la propriété de sources et de terres (1833-1839) ; parcours et vaine pâture (1860) ; droits de place (1887) ; taxe d'abatage (1905) ; ouverture d'une carrière communale (1910) ; taxe d'abatage (1939).

Aide à la recherche

Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-5157

Date

1800-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Préfecture de la Marne

Mots clés collectivités

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2 O 339

Date

1805-1939

Présentation du contenu

Le dossier inclut : Plan de parties de bois pour ouverture d'une carrière communale (1910).

Mots clés lieux

Mots clés matières