Aide à la recherche

Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-5157

Date

1800-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Préfecture de la Marne

Mots clés collectivités

Marne (France). Préfecture

Mots clés lieux

Angluzelles-et-Courcelles (Marne, France)

Angluzelles-et-Courcelles. Revenus communaux. - Affaire des communes de Marigny et d'Angluzelles-et-Courcelles au sujet d'un fossé (1811) ; vente de prés-marais (1817) ; litige entre les communes de Thaas et d'Angluzelles au sujet du produit d'une location de droit de pêche (1878) ; différent avec la commune de Marigny au sujet d'une propriété indivise (1883) ; dommages de guerre (1931).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 215

Date

1808-1931

Présentation du contenu

Le dossier inclut : Plan d'une partie des marais communaux (1809).

Mots clés lieux

Angluzelles-et-Courcelles (Marne, France)

Mots clés matières

Finances communales, Dommages de guerre, Zone de marais