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863 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Compte moral et administratif de la ville de Reims pendant les années 1884, 1885, 1886, 1887 et 1888, présenté au conseil municipal par le Dr Henri Henrot, maire de Reims
Cote
Chp 7096 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Compte moral et administratif de la ville de Reims...
Résultat n°2

Conseil municipal de Reims. Rapport présenté par M. Macquart au nom de la commission nommée, dans la séance du 20 juillet 1891, sur le projet de budget communal de l'exercice 1892
Cote
Chp 7097 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté par M....
Résultat n°3

Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom de la commission chargée de l'examen du compte administratif communal de l'exercice 1899
Cote
Chp 7098 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom...
Résultat n°4

Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom de la commission chargée de l'examen du compte administratif communal de l'exercice 1907
Cote
Chp 7099 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom...
Résultat n°5

Préparation des budgets primitifs communaux de 1959. Application des nouvelles formes de comptabilité / Préfecture de la Marne
Cote
Chp 9059 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Préparation des budgets primitifs communaux de 1959....
Résultat n°6

La Situation financière des communes en 1884 - Département de la Marne
Cote
Chp 12230 (Cote intellectuelle)
 Date
1885
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La Situation financière des communes en 1884 - Département...
Résultat n°7

Congrès de Lille. 27 et 28 août 1935. Répercussions des décrets-lois sur les budgets communaux, sur le paiement des dommages de guerre et les subventions allouées aux communes des régions libérées
Cote
Chp 15503 (Cote intellectuelle)
 Date
[1935]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Congrès de Lille. 27 et 28 août 1935. Répercussions...
Résultat n°8

Châlons-sur-Marne. Le budget de votre ville à livre ouvert... 1976
Cote
Chp 17110 (Cote intellectuelle)
 Date
1976
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Châlons-sur-Marne. Le budget de votre ville à livre...
Résultat n°9

Le nouveau régime financier des communes et des départements : ressources supprimées et ressources créées, les nouveaux budgets des communes / par Robert Lainville
Cote
Dp 5038 (Cote intellectuelle)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le nouveau régime financier des communes et des départements...
Résultat n°10

Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales. Service de statistiques et d'analyses financières. Contribution à l'analyse financière des budgets communaux par la méthode des ratios
Cote
Dp 15456 (Cote intellectuelle)
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités...
Résultat n°11

Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités locales. Service des statistiques et d'analyse financière. Analyse financière des comptes des communes de 5000 habitants et plus. Exercice 1965 : T. 1 Les commentaires
Cote
Dp 15458 (Cote intellectuelle)
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Ministère de l'intérieur. Direction générale des collectivités...
Résultat n°12

Rapport au roi sur la situation financière des communes du royaume (exercice 1836) / Ministère de l'Intérieur
Cote
Hp 17632
 Date
1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Rapport au roi sur la situation financière des communes...
Résultat n°13

Rapport à sa majesté l'Empereur sur la situation financière des communes de l'Empire en 1862 / (Signé : P. Boudel)
Cote
Hp 17633
 Date
1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Rapport à sa majesté l'Empereur sur la situation financière...
Résultat n°14

Rapport à sa majesté l'Empereur sur la situation financière des communes de l'Empire en 1868
Cote
Hp 17634
 Date
1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Rapport à sa majesté l'Empereur sur la situation financière...
Résultat n°15

Situation financière des communes en 1871 / rapport présenté par M. Henry Durangel,... à M. Beulé... ; Ministère de l'Intérieur
Cote
Hp 17635
 Date
1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Situation financière des communes en 1871 / rapport...
Résultat n°16

Rapport adressé au Ministre de l'Intérieur et des Cultes sur la situation financière et matérielle des communes en 1877 / (signé : J. de Crisenoy [Paris, 15 Janvier 1880])
Cote
Hp 17636
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Rapport adressé au Ministre de l'Intérieur et des Cultes...
Résultat n°17

Etat numérique des fonctionnaires de toute nature rétribués sur les budgets des communes au 1er janvier 1905 (circulaire du 26 mai 1905, prise en application de la loi de finances du 22 avril 1905, art. 86). Résultats par communes.
Cote
2 O 10
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat numérique des fonctionnaires de toute nature rétribués...
Résultat n°18

Etat des fonctionnaires et agents rétribués sur les budgets des communes et versant pour la retraite dans différentes caisses. Résultats par communes.
Cote
2 O 11
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués sur les...
Résultat n°19

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1912 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes (circulaire du 24 décembre 1911). Résultat par arrondissements et communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.
Cote
2 O 12
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°20

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1912 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes (circulaire du 24 décembre 1911). Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.
Cote
2 O 13
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°21

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1913 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes.
Cote
2 O 14
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°22

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1914 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.
Cote
2 O 15
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°23

Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1914 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.
Cote
2 O 16
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...
Résultat n°24

Etat des sommes perçues à divers titres sur les budgets communaux par les maires, adjoints et conseillers municipaux, d'après les comptes de 1923 (circulaire du 30 octobre 1924).
Cote
2 O 18
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Etat des sommes perçues à divers titres sur les budgets...
Résultat n°25

Constructions scolaires. Projet d'emprunt départemental. Renseignements fournis par les communes, à soumettre au Conseil Général.
Cote
2 O 47
 Date
1930-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Constructions scolaires. Projet d'emprunt départemental....
Résultat n°26

Droits de banalité (circulaire du Ministère de l'Intérieur du 17 mai 1905). Enquête près des communes et réponses des maires.
Cote
2 O 95
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Droits de banalité (circulaire du Ministère de l'Intérieur...
Résultat n°27

Droits réunis. Instructions, circulaires, correspondance ministérielle.
Cote
2 O 97
 Date
an XII-1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Droits réunis. Instructions, circulaires, correspondance...
Résultat n°28

Droits réunis. Instructions, circulaires, correspondance ministérielle.
Cote
2 O 98
 Date
1809-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Droits réunis. Instructions, circulaires, correspondance...
Résultat n°29

Subventions alloués à certaines communes en vertu de la loi du 4 octobre 1919, modifiée par la loi du 13 juillet 1925. Dossiers par communes (correspondance, budgets). Athenay Witry-lès-Reims.
Cote
2 O 117
 Date
1914-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Subventions alloués à certaines communes en vertu de...
Résultat n°30

Impositions ordinaires et extraordinaires. Autorisations d'imposition. Relevés par communes des contributions.
Cote
2 O 121
 Date
1808-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions ordinaires et extraordinaires. Autorisations...
Résultat n°31

Impositions ordinaires et extraordinaires. Autorisations d'imposition et d'emprunt.
Cote
2 O 122
 Date
1823-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions ordinaires et extraordinaires. Autorisations...
Résultat n°32

Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement de garde champêtre, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires. Autorisation de s'imposer extraordinairement.
Cote
2 O 123
 Date
1833-1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...
Résultat n°33

Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires.
Cote
2 O 124
 Date
1836-1839
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...
Résultat n°34

Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres et l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires. Recours à l'emprunt.
Cote
2 O 125
 Date
1840-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...
Résultat n°35

Autorisations d'impositions pour les communes.
Cote
2 O 126
 Date
1844-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Autorisations d'impositions pour les communes.
Résultat n°36

Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres et des desservants, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires. Recours à l'emprunt.
Cote
2 O 127
 Date
1844-1849
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...
Résultat n°37

Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires.
Cote
2 O 128
 Date
1850-1853
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...
Résultat n°38

Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres de l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires, les dépenses facultatives. Compte général des impositions communales et des emprunts.
Cote
2 O 129
 Date
1853-1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...
Résultat n°39

Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement des gardes champêtres et des desservants, l'instruction publique, l'insuffisance des revenus ordinaires. Recours à l'emprunt. Etat des emprunts.
Cote
2 O 130
 Date
1856-1858
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions ordinaires et extraordinaires pour le traitement...
Résultat n°40

Impositions, emprunts, compte général des impositions ordinaires et extraordinaires et des emprunts. Relevé des impositions.
Cote
2 O 131
 Date
1859-1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions, emprunts, compte général des impositions...
Résultat n°41

Impositions. Emprunts. Relevé des contributions ordinaires et extraordinaires supportées par les communes (circulaire du 3 août 1867). Enquête sur la réalisation et l'amortissement des emprunts (1879).
Cote
2 O 132
 Date
1876-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions. Emprunts. Relevé des contributions ordinaires...
Résultat n°42

Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes et arrondissements. Amortissement des emprunts. Etat des impositions.
Cote
2 O 133
 Date
1883-1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes...
Résultat n°43

Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes et arrondissements. Amortissement des emprunts. Etat des impositions.
Cote
2 O 134
 Date
1885-1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes...
Résultat n°44

Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes et arrondissements. Amortissement des emprunts. Etat des impositions.
Cote
2 O 135
 Date
1896-1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes...
Résultat n°45

Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes et arrondissements. Amortissement des emprunts. Etat des impositions.
Cote
2 O 136
 Date
1900-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes...
Résultat n°46

Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes et arrondissements. Amortissement des emprunts. Etat des impositions.
Cote
2 O 137
 Date
1908-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes...
Résultat n°47

Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes et arrondissements. Amortissement des emprunts. Etat des impositions.
Cote
2 O 138
 Date
1916-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions. Emprunts. Relevé des emprunts par communes...
Résultat n°48

Impositions pour insuffisance de revenus et pour dépenses extraordinaires ; délibérations des conseils municipaux, états par arrondissements.
Cote
2 O 139
 Date
1914-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Généralités
  • Impositions pour insuffisance de revenus et pour dépenses...
Résultat n°49

Ablancourt. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; vente de pâtures (1847) ; location des prés communaux (1935) ; carrières (1874-1911) : acquisitions ; dommages de guerre et rentes sur l'Etat (1819-1833).
Cote
2 O 145
 Date
an XII-1833
 Lieu
Ablancourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ablancourt
  • Ablancourt. Revenus communaux. - Partage (an XII) ;...
Résultat n°50

Ablois. Revenus communaux. - Création de droits de stationnement (1897) ; dommage de guerre (1934) ; carrière (1935).
Cote
2 O 156
 Date
1824-1935
 Lieu
Ablois (Marne ; ancienne commune), Saint-Martin-d'Ablois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ablois
  • Ablois. Revenus communaux. - Création de droits de...
Résultat n°51

Aigny. Revenus communaux. - Partage (an IX) ; vaine pâture (1844-1909) ; reconnaissance envers les hospices de Châlons (1823) ; acquisition d'une pièce de terre au sieur Remy Auguste Rafflin (1838) ; achat d'une pièce de terre au sieur Remy Auguste Rafflin et à Mme Catherine Véronique Moret sa femme (1838) ; acquisition d'une sablière au sieur Eugène Martin (1878) ; acquisitions diverses (1892-1936).
Cote
2 O 163
 Date
an IX-1936
 Lieu
Aigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Aigny
  • Aigny. Revenus communaux. - Partage (an IX) ; vaine...
Résultat n°52

Allemanche-Launay. Revenus communaux. - Vente des prés-marais communaux (1842).
Cote
2 O 167
 Date
1812-1846
 Lieu
Allemanche-Launay (Marne ; ancienne commune), Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Allemanche-Launay
  • Allemanche-Launay. Revenus communaux. - Vente des prés-marais...
Résultat n°53

Allemanche-Launay-et-Soyer. Revenus communaux. - Vente de terres et marais communaux (1847) ; partage du grand marais de Saint-Lambert (1880) ; carrière (1907).
Cote
2 O 173
 Date
an IX-1907
 Lieu
Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Allemanche-Launay-et-Soyer
  • Allemanche-Launay-et-Soyer. Revenus communaux. - Vente...
Résultat n°54

Allemant. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1928).
Cote
2 O 179
 Date
1810-1928
 Lieu
Allemant (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Allemant
  • Allemant. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1928).
Résultat n°55

Alliancelles. Revenus communaux. - Biens communaux usurpés (1816-1829) : location de prés (1828) ; vente de terrains à divers (1838, 1839, 1840, 1851) ; réquisitions de la guerre (1870).
Cote
2 O 185
 Date
1816-1872
 Lieu
Alliancelles (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Alliancelles
  • Alliancelles. Revenus communaux. - Biens communaux...
Résultat n°56

Ambonnay. Revenus communaux. - Perception des droits de place (1902) ; terrière communale de la montagne (1816-1927) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 196
 Date
1816-1935
 Lieu
Ambonnay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ambonnay
  • Ambonnay. Revenus communaux. - Perception des droits...
Résultat n°57

Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; carrières (1874) : achat d'une terre à M. et Mme Molandre-Dallemagne ; d'une terre à M. Barrois-Navel (1878) ; d'un terrain à divers (1885) ; d'un terrain à M. et Mme Jacuinet-Lataix (1886).
Cote
2 O 202
 Date
an IX-1925
 Lieu
Ambrières (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ambrières
  • Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841)...
Résultat n°58

Anglure. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1808) ; aliénation des marais communaux (1843) ; établissement de droits de place (1847) ; gravière : achat d'un terrain à Mme Veuve Janson-Lebeau (1902).
Cote
2 O 209
 Date
1806-1920
 Lieu
Anglure (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Anglure
  • Anglure. Revenus communaux. - Partage des biens communaux...
Résultat n°59

Angluzelles-et-Courcelles. Revenus communaux. - Affaire des communes de Marigny et d'Angluzelles-et-Courcelles au sujet d'un fossé (1811) ; vente de prés-marais (1817) ; litige entre les communes de Thaas et d'Angluzelles au sujet du produit d'une location de droit de pêche (1878) ; différent avec la commune de Marigny au sujet d'une propriété indivise (1883) ; dommages de guerre (1931).
Cote
2 O 215
 Date
1808-1931
 Lieu
Angluzelles-et-Courcelles (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Angluzelles-et-Courcelles
  • Angluzelles-et-Courcelles. Revenus communaux. - Affaire...
Résultat n°60

Ante. Revenus communaux. - Vaine pâture (1836) ; vente de terrains à divers (1855) ; partage d'une propriété (1889) ; vente d'un terrain à la commune de Sivry-sur-Ante (1893).
Cote
2 O 221
 Date
1823-1893
 Lieu
Ante (Marne ; ancienne commune), Sivry-Ante (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ante
  • Ante. Revenus communaux. - Vaine pâture (1836) ; vente...
Résultat n°61

Anthenay. Revenus communaux. - Partage (1808) ; concessions de portions de terrain (1812) ; concessions de pâtis (1813) ; acquisition d'un bâtiment par M. Grandin (1902) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 227
 Date
1807-1935
 Lieu
Anthenay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Anthenay
  • Anthenay. Revenus communaux. - Partage (1808) ; concessions...
Résultat n°62

Aougny. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934-1935).
Cote
2 O 233
 Date
1862-1935
 Lieu
Aougny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Aougny
  • Aougny. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934-1935).
Résultat n°63

Arcis-le-Ponsart. Revenus communaux. - Dépenses résultant de l'occupation, emprunt de 10.000 frs (1872) ; vente et achat de dommages de guerre.
Cote
2 O 239
 Date
1848-1940
 Lieu
Arcis-le-Ponsart (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Arcis-le-Ponsart
  • Arcis-le-Ponsart. Revenus communaux. - Dépenses résultant...
Résultat n°64

Argers. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 244
 Date
an X-1939
 Lieu
Argers (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Argers
  • Argers. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).
Résultat n°65

Arrigny. Revenus communaux. - Partage (1808) ; aliénation de quatre parcelles de terrain (1847) ; demande d'autorisation d'aliéner le bois communal (1860) ; situation respective d'Arrigny et de Larzicourt, règlement des revenus (1884) ; acquisition d'une carrière de M. Bruant (1899) ; partage de pâtis communaux (1891) ; acquisition d'une carrière de M. et Mme Aubertel-Péronne (1904) ; partage de pâtis communaux indivis entre Arrigny et Larzicourt (1904) ; adjudication d'immeubles à la requête de Mme de Liniers (1905) ; bail de partage des pâtis (1907).
Cote
2 O 250
 Date
an XIII-1908
 Lieu
Arrigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Arrigny
  • Arrigny. Revenus communaux. - Partage (1808) ; aliénation...
Résultat n°66

Arzillières. Revenus communaux. - Affaire de l'étang de Flaucourt (1848) ; terrain indivis entre les communes d'Arzillières et de Saint-Chéron (1849).
Cote
2 O 257
 Date
an X-1940
 Lieu
Arzillières (Marne ; ancienne commune), Arzillières-Neuville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Arzillières
  • Arzillières. Revenus communaux. - Affaire de l'étang...
Résultat n°67

Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840) ; partage de biens indivis entre Athis et Cherville (1823) ; transaction entre la commune et M. de Sainte-Suzanne au sujet de la propriété du franc-bord de l'abreuvoir (1857) ; dessèchement des marais communaux (1857) ; propriété indivise entre Champigneul et Athis (1861) ; carrière communale (1883-1900) ; grévière (1920-1925).
Cote
2 O 264
 Date
an VIII-1940
 Lieu
Athis (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Athis
  • Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840)...
Résultat n°68

Aubérive. Revenus communaux. - Vaine pâture (1829) ; vente de terrains à divers (1863) ; vente d'un terrain à M. Zéphir Adam (1891), à M. Adonis Noizet (1890) ; dommages de guerre (1927-1935).
Cote
2 O 270
 Date
1829-1935
 Lieu
Aubérive (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Aubérive
  • Aubérive. Revenus communaux. - Vaine pâture (1829)...
Résultat n°69

Aubilly. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1806).
Cote
2 O 276
 Date
an XII-1806
 Lieu
Aubilly (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Aubilly
  • Aubilly. Revenus communaux. - Partage des biens communaux...
Résultat n°70

Aulnay-aux-Planches. Revenus communaux. - Procès concernant les marais de Saint-Gond (1836) ; vaine pâture (1840) ; partage (1844) ; projet de transaction au sujet des marais de Saint-Gond (1853) ; vente d'une parcelle de pâtures communales à divers (1859) ; partage des marais communaux (1862).
Cote
2 O 282
 Date
1810-1939
 Lieu
Aulnay-aux-Planches (Marne ; ancienne commune), Val-des-Marais (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Aulnay-aux-Planches
  • Aulnay-aux-Planches. Revenus communaux. - Procès concernant...
Résultat n°71

Aulnay-l'Aître. Revenus communaux. - Vaine pâture (1906) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 288
 Date
1819-1933
 Lieu
Aulnay-l'Aître (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Aulnay-l'Aître
  • Aulnay-l'Aître. Revenus communaux. - Vaine pâture (1906)...
Résultat n°72

Aulnay-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage (an XI) ; aliénation de 5 pièces de terre à divers (1832) ; acquisition de carrières (1843-1911) ; vaîne pâture (1926).
Cote
2 O 294
 Date
an XI-1921
 Lieu
Aulnay-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Aulnay-sur-Marne
  • Aulnay-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage (an...
Résultat n°73

Aulnizeux. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1875-1889).
Cote
2 O 300
 Date
1807-1921
 Lieu
Aulnizeux (Marne ; ancienne commune), Val-des-Marais (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Aulnizeux
  • Aulnizeux. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...
Résultat n°74

Auménancourt-le-Grand. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1808) ; parcours et vaine pâture (1890) ; clôture des bois (1923-1924) ; dommages de guerre (1924-1935).
Cote
2 O 307
 Date
an XII-1934
 Lieu
Auménancourt-le-Grand (Marne ; ancienne commune), Auménancourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Auménancourt-le-Grand
  • Auménancourt-le-Grand. Revenus communaux. - Partage...
Résultat n°75

Auménancourt-le-Petit. Revenus communaux. - Partage (1808) ; aliénation de plusieurs terrains ; achat d'une crayère au sieur Montfeuillart (1834) ; vaine pâture (1840). - Dommages de guerre (1924) : cession par M. et Mme Rêve (1924) ; par M. Paul-Victor Merlette (1928).
Cote
2 O 313
 Date
1807-1935
 Lieu
Auménancourt-le-Petit (Marne ; ancienne commune), Auménancourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Auménancourt-le-Petit
  • Auménancourt-le-Petit. Revenus communaux. - Partage...
Résultat n°76

Auve. Revenus communaux. - Acquisition de deux parcelles de terre aux sieurs Michel et Béaudir, pour servir de carrières (1877) ; extension de la carrière, acquisition du terrain Adeline Charlet (1893) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 319
 Date
1820-1939
 Lieu
Auve (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Auve
  • Auve. Revenus communaux. - Acquisition de deux parcelles...
Résultat n°77

Avenay. Revenus communaux. - Droit de langayage (1806) ; vaine pâture (1836) ; partage des communaux (1840) ; concession de terres aux habitants (1893) ; cession de dommages de guerre par Mme Plongeron épouse de M. Masson (1927).
Cote
2 O 326
 Date
1806-1939
 Lieu
Avenay (Marne ; ancienne commune), Avenay-Val-d'Or (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Avenay
  • Avenay. Revenus communaux. - Droit de langayage (1806)...
Résultat n°78

Avize. Revenus communaux. - Transaction entre la commune et les sieurs Durand, Delavoyre et Daurosey au sujet de la propriété de terre et de bois (1808) ; cendrière (1819) ; contestation avec les mineurs Soulès au sujet de la propriété de sources et de terres (1833-1839) ; parcours et vaine pâture (1860) ; droits de place (1887) ; taxe d'abatage (1905) ; ouverture d'une carrière communale (1910) ; taxe d'abatage (1939).
Cote
2 O 339
 Date
1805-1939
 Lieu
Avize (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Avize
  • Avize. Revenus communaux. - Transaction entre la commune...
Résultat n°79

Ay. Revenus communaux. - Droits de place (1843) ; taxe sur les chiens (1915) ; dommages de guerre (1929).
Cote
2 O 350
 Date
1825-1938
 Lieu
Ay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ay
  • Ay. Revenus communaux. - Droits de place (1843) ; taxe...
Résultat n°80

Baconnes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1865) ; occupation allemande (1872) ; cession de dommages de guerre par M. Séverin Elysée Bocart (1924).
Cote
2 O 355
 Date
1865-1924
 Lieu
Baconnes (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Baconnes
  • Baconnes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1865)...