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123 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enregistrement des arrêtés.

    Date

    Entre le 22 septembre 1798 et le 31 décembre 1815

    Cote

    3 Z 2*, 3 Z 30063 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Arrêtés des sous-préfets
    • Enregistrement des arrêtés.
  2. Résultat n°2

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    an VIII-1815

    Cote

    2 Z 1, 2 Z 1315 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  3. Résultat n°3

    Enregistrement des arrêtés.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    3 Z 1*, 3 Z 30054 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Arrêtés des sous-préfets
    • Enregistrement des arrêtés.
  4. Résultat n°4

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    30 germinal an VIII-18 prairial an XIII

    Cote

    4 Z 1, 4 Z 325 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  5. Résultat n°5

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    1er frimaire an IX-22 frimaire an XI

    Cote

    1 Z 1, 1 Z 26 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  6. Résultat n°6

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    24 frimaire an XI-30 nivôse an XII

    Cote

    1 Z 2, 1 Z 18 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  7. Résultat n°7

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    10 frimaire an XII-17 floréal an XIII

    Cote

    1 Z 3, 1 Z 21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  8. Résultat n°8

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    23 floréal an XIII-15 août 1806

    Cote

    1 Z 4, 1 Z 22 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  9. Résultat n°9

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    21 prairial an XIII-13 juin 1814

    Cote

    4 Z 2, 4 Z 388 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  10. Résultat n°10

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    20 août 1806-13 mai 1808

    Cote

    1 Z 5, 1 Z 24 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  11. Résultat n°11

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    16 mai 1808-10 août 1809

    Cote

    1 Z 6, 1 Z 25 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  12. Résultat n°12

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    12 août 1809-4 mars 1811

    Cote

    1 Z 7, 1 Z 20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  13. Résultat n°13

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    4 avril 1811-27 juin 1812

    Cote

    1 Z 8, 1 Z 15 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  14. Résultat n°14

    Enregistrement des arrêtés.

    Date

    1813-1848

    Cote

    3 Z 3*, 3 Z 30055 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Arrêtés des sous-préfets
    • Enregistrement des arrêtés.
  15. Résultat n°15

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    13 décembre 1814-27 janvier 1816

    Cote

    1 Z 9, 1 Z 23 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  16. Résultat n°16

    Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs / Préfecture de la Marne Chalons-sur-MarnePréfecture de la Marne1815-2023

    Date

    Entre le 1er octobre 1815 et le 31 décembre 2023

    Cote

    Delta 3219/1-194

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Recueil des actes de la préfecture de la Marne
    • Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs...
  17. Résultat n°17

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1831-1837

    Cote

    2 Z 1 bis, 2 Z 1315 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  18. Résultat n°18

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1831-1834

    Cote

    4 Z 3, 4 Z 360 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  19. Résultat n°19

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1856-1870

    Cote

    2 Z 2, 2 Z 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  20. Résultat n°20

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1871-1874

    Cote

    2 Z 3, 2 Z 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  21. Résultat n°21

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1874-1892

    Cote

    2 Z 4, 2 Z 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  22. Résultat n°22

    Jurisprudence des conseils de préfecture : recueil périodique de jurisprudence et de législation administratives / publié sous les auspices du Conseil de préfecture de la Seine et rédigé par M.M. Léon Garnier et Paul Dauvert ParisMarchal, Billard et Cie1876-1933

    Date

    1876-1933

    Cote

    Delta 2200/1-7

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Jurisprudence des conseils de préfecture
    • Jurisprudence des conseils de préfecture : recueil...
  23. Résultat n°23

    Registre d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1888-1908

    Cote

    5 Z 1

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du Sous-Préfet
    • Registre d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  24. Résultat n°24

    Arrêtés de nomination. Traitements.

    Date

    1889-1926

    Cote

    4 Z 37, 4 Z 5252 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration générale et économie
    • Personnel de la sous-préfecture
    • Arrêtés de nomination. Traitements.
  25. Résultat n°25

    Emile Regnault, ancien préfet du Doubs, de la Marne, de Saône-et-Loire, de la Charente-Inférieure, du Loiret, ancien conseiller d'Etat, directeur général des affaires civiles et financières de l'Algérie...

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Pallain, Georges

    Date

    1890

    Cote

    Chp 5769 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Emile Regnault, ancien préfet du Doubs, de la Marne,...
  26. Résultat n°26

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1892-1903

    Cote

    2 Z 5, 2 Z 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  27. Résultat n°27

    L'état de la France en l'an VIII et en l'an IX avec une liste des préfets et des sous-préfets au début du Consulat / documents publiés par F.-A. Aulard

    Date de publication

    1897

    Auteur

    Aulard, François-Alphonse

    Date

    1897

    Cote

    LB 4437 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'état de la France en l'an VIII et en l'an IX avec...
  28. Résultat n°28

    Table alphabétique des matières contenues dans le Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Marne : du 28 janvier 1848 au 1er janvier 1898 / par M. Bouchez 1898 Châlons-sur-MarneImprimerie-Librairie de l'Union Républicaine1898

    Date

    1898

    Cote

    Delta 3219/127

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Recueil des actes administratifs
    • Table alphabétique des matières contenues dans le Recueil...
  29. Résultat n°29

    Préfecture de la région Champagne-Ardenne et du département de la Marne. Les services de l'Etat vous accueillent. ParisÉditions OFRE, - .Sans date

    Date

    20e siècle

    Cote

    R Chp 17599

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Préfecture de la région Champagne-Ardenne et du département...
  30. Résultat n°30

    Mémorial des fonctionnaires du corps préfectoral et de l'administration centrale morts au cours de la guerre 1939-1945

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Thome, Georges

    Date

    20e siècle

    Cote

    Hp 6070 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Mémorial des fonctionnaires du corps préfectoral et...
  31. Résultat n°31

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1903-1926

    Cote

    2 Z 6, 2 Z 728 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  32. Résultat n°32

    Archives départementales du Pas-de-Calais, postérieures à 1790 : Répertoire numérique de la série K : décrets et ordonnances, arrêtés et correspondances du préfet et des sous-préfets, conseil de préfecture / Archives départementales du Pas-de-Calais ; dressé par M. R. Louis. - Arrasimpr. de E. Bouvry1912

    Date

    1912

    Cote

    AD 62/7

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Pas-de-Calais - Archives départementales et communales
    • Archives départementales du Pas-de-Calais, postérieures...
  33. Résultat n°33

    Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique. Série K (lois, ordonnances et arrêtés). Série L (administration révolutionnaire) / Par Cl. Brunel. - Mendeimpr. de Ignon-Renouard1912

    Date

    1912

    Cote

    AD 48/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Lozère - Archives départementales
    • Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique....
  34. Résultat n°34

    Les préfets du Consulat et de l'Empire / Jacques Régnier

    Date de publication

    1913

    Auteur

    Régnier, Jacques

    Date

    1913

    Cote

    H bib 4821 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les préfets du Consulat et de l'Empire / Jacques Régnier
  35. Résultat n°35

    Répertoire numérique de la série K : lois et actes du gouvernement, arrêtés et correspondances des préfets et des sous-préfets, conseil de préfecture / Archives départementales de la Drôme ; rédigé par M. Estienne. Valenceimpr. de C. Legrand et M. Granger1914

    Date

    1914

    Cote

    AD 26/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Drôme - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série K : lois et actes...
  36. Résultat n°36

    Répertoire numérique de la série K (lois, ordonnances et arrêtés) / [Archives départementales des Hautes-Alpes] ; dressé par M. B. Faucher. GapImpr. Alpine1915

    Date

    1915

    Cote

    AD 5/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hautes-Alpes - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série K (lois, ordonnances...
  37. Résultat n°37

    Demandes d'emplois. - Enquêtes confidentielles.

    Date

    1920-1926

    Cote

    4 Z 38, 4 Z 5253 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration générale et économie
    • Personnel de la sous-préfecture
    • Demandes d'emplois. - Enquêtes confidentielles.
  38. Résultat n°38

    Notes inédites sur les premiers sous-préfets de Sainte-Menehould / Just Berland. ReimsImpr.-libr.-éditeurs Matot-Braine1922

    Date

    1922

    Cote

    R Chp 5870

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Notes inédites sur les premiers sous-préfets de Sainte-Menehould...
  39. Résultat n°39

    Archives départementales de l'Orne postérieures à 1790 : répertoire numérique de la série K (lois, ordonnances, correspondance et arrêtés) / Archives départementales de l'Orne ; rédigé par René Jouanne. - AlençonImprimerie Laverdure1924

    Date

    1924

    Cote

    AD 61/10

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Orne - Archives départementales
    • Archives départementales de l'Orne postérieures à 1790...
  40. Résultat n°40

    Notes inédites sur les premiers sous-préfets de Vitry : deux sous-préfets pour une sous-préfecture / Just Berland. Reims (6, rue du Cadran-Saint-Pierre)Impr.-éditeur Matot-Braine1924

    Date

    1924

    Cote

    R Chp 5871

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Notes inédites sur les premiers sous-préfets de Vitry...