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123 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enregistrement des arrêtés.
Cote
3 Z 2*, 3 Z 30063 (Ancienne cote)
 Date
Entre le 22 septembre 1798 et le 31 décembre 1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Arrêtés des sous-préfets
  • Enregistrement des arrêtés.
Résultat n°2

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Cote
2 Z 1, 2 Z 1315 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Lois - Ordonnance - Arrêtés
  • Arrêtés du sous-Préfet
  • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Résultat n°3

Enregistrement des arrêtés.
Cote
3 Z 1*, 3 Z 30054 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Arrêtés des sous-préfets
  • Enregistrement des arrêtés.
Résultat n°4

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Cote
4 Z 1, 4 Z 325 (Ancienne cote)
 Date
30 germinal an VIII-18 prairial an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Lois - Ordonnance - Arrêtés
  • Arrêtés du sous-préfet
  • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Résultat n°5

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Cote
1 Z 1, 1 Z 26 (Ancienne cote)
 Date
1er frimaire an IX-22 frimaire an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Lois - Ordonnances - Arrêtés
  • Arrêtés
  • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Résultat n°6

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Cote
1 Z 2, 1 Z 18 (Ancienne cote)
 Date
24 frimaire an XI-30 nivôse an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Lois - Ordonnances - Arrêtés
  • Arrêtés
  • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Résultat n°7

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Cote
1 Z 3, 1 Z 21 (Ancienne cote)
 Date
10 frimaire an XII-17 floréal an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Lois - Ordonnances - Arrêtés
  • Arrêtés
  • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Résultat n°8

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Cote
1 Z 4, 1 Z 22 (Ancienne cote)
 Date
23 floréal an XIII-15 août 1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Lois - Ordonnances - Arrêtés
  • Arrêtés
  • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Résultat n°9

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Cote
4 Z 2, 4 Z 388 (Ancienne cote)
 Date
21 prairial an XIII-13 juin 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Lois - Ordonnance - Arrêtés
  • Arrêtés du sous-préfet
  • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Résultat n°10

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Cote
1 Z 5, 1 Z 24 (Ancienne cote)
 Date
20 août 1806-13 mai 1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Lois - Ordonnances - Arrêtés
  • Arrêtés
  • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Résultat n°11

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Cote
1 Z 6, 1 Z 25 (Ancienne cote)
 Date
16 mai 1808-10 août 1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Lois - Ordonnances - Arrêtés
  • Arrêtés
  • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Résultat n°12

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Cote
1 Z 7, 1 Z 20 (Ancienne cote)
 Date
12 août 1809-4 mars 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Lois - Ordonnances - Arrêtés
  • Arrêtés
  • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Résultat n°13

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Cote
1 Z 8, 1 Z 15 (Ancienne cote)
 Date
4 avril 1811-27 juin 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Lois - Ordonnances - Arrêtés
  • Arrêtés
  • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Résultat n°14

Enregistrement des arrêtés.
Cote
3 Z 3*, 3 Z 30055 (Ancienne cote)
 Date
1813-1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Arrêtés des sous-préfets
  • Enregistrement des arrêtés.
Résultat n°15

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Cote
1 Z 9, 1 Z 23 (Ancienne cote)
 Date
13 décembre 1814-27 janvier 1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Lois - Ordonnances - Arrêtés
  • Arrêtés
  • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
Résultat n°16

Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs / Préfecture de la Marne Chalons-sur-MarnePréfecture de la Marne1815-2023
Cote
Delta 3219/1-194
 Date
Entre le 1er octobre 1815 et le 31 décembre 2023
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Périodique, Publication officielle

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre vivant
  • Recueil des actes de la préfecture de la Marne
  • Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs...
Résultat n°17

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Cote
2 Z 1 bis, 2 Z 1315 (Ancienne cote)
 Date
1831-1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Lois - Ordonnance - Arrêtés
  • Arrêtés du sous-Préfet
  • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Résultat n°18

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Cote
4 Z 3, 4 Z 360 (Ancienne cote)
 Date
1831-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Lois - Ordonnance - Arrêtés
  • Arrêtés du sous-préfet
  • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Résultat n°19

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Cote
2 Z 2, 2 Z 1 (Ancienne cote)
 Date
1856-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Lois - Ordonnance - Arrêtés
  • Arrêtés du sous-Préfet
  • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Résultat n°20

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
Cote
2 Z 3, 2 Z 2 (Ancienne cote)
 Date
1871-1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Lois - Ordonnance - Arrêtés
  • Arrêtés du sous-Préfet
  • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.