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283 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapport supplémentaire du Préfet au Conseil général de la Marne. Session d'avril 1880

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    LB 5534 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport supplémentaire du Préfet au Conseil général...
  2. Résultat n°2

    Rapport du Préfet au Conseil général de la Marne. Session d'avril 1880

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    LB 5533 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport du Préfet au Conseil général de la Marne. Session...
  3. Résultat n°3

    Le Ministère de la Justice. La Cour des Comptes. Le Tribunal de Rambouillet. Les affaires de Surtainville / Gustave Humbert

    Date de publication

    vendredi 14 février 1902

    Auteur

    Humbert, Gustave

    Date

    vendredi 14 février 1902

    Cote

    LB 5455 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Ministère de la Justice. La Cour des Comptes. Le...
  4. Résultat n°4

    Recueil des actes administratifs du département de la Marne. Années 1877 et 1878

    Date de publication

    1878

    Date

    1878

    Cote

    LB 5031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des actes administratifs du département de...
  5. Résultat n°5

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Vienne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17673

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  6. Résultat n°6

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Corèze

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17672

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  7. Résultat n°7

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Creuse

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17671

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  8. Résultat n°8

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Charente

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17670

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  9. Résultat n°9

    Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée du département de l'Yonne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17669

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée...
  10. Résultat n°10

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Haute-Vienne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17668

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  11. Résultat n°11

    Ministère de l'Intérieur. Instructions pour messieurs les présidens des assemblées de canton

    Date de publication

    août 1808

    Date

    août 1808

    Cote

    Hp 17667

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Ministère de l'Intérieur. Instructions pour messieurs...
  12. Résultat n°12

    Rapport sommaire fait au nom de la 25è commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. L. Roquet tendant à la réunion du Sénat et de la Chambre des députés dans le même palais ou dans les palais contigus

    Date de publication

    [1885]

    Auteur

    Courmeaux, Eugène

    Date

    [1885]

    Cote

    Hp 15287 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Rapport sommaire fait au nom de la 25è commission d'initiative...
  13. Résultat n°13

    Loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. Notice à l'usage des assurés / République française, Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale

    Date de publication

    1911

    Date

    1911

    Cote

    Hp 10588

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et...
  14. Résultat n°14

    Instructions ministérielles du 24 août 1936 relatives à la construction et à l'aménagement des écoles primaires élémentaires / Ministère de l'Éducation nationale

    Date de publication

    1936

    Date

    1936

    Cote

    Hp 10542

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instructions ministérielles du 24 août 1936 relatives...
  15. Résultat n°15

    Notice à l'usage des assurés de la loi des retraites ouvrières et paysannes / République française, Ministère du travail

    Date de publication

    juillet 1922

    Date

    juillet 1922

    Cote

    Hp 10537

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Notice à l'usage des assurés de la loi des retraites...
  16. Résultat n°16

    Réglementation de l'éclairage dans les locaux scolaires et universitaires (arrêté du 30 mars 1965)

    Date de publication

    avril 1965

    Date

    avril 1965

    Cote

    Hp 10536

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Réglementation de l'éclairage dans les locaux scolaires...
  17. Résultat n°17

    Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative à l'organisation sportive. Réglement d'administration publique du 19 novembre 1941

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    Hp 6112 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative...
  18. Résultat n°18

    Discours. Séance du 19 mars 1885. Proposition de loi de M. Constans ayant pour objet de modifier la loi électorale / Eugène Courmeaux

    Date de publication

    1885

    Auteur

    Courmeaux, Eugène

    Date

    1885

    Cote

    Hp 5873 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Discours. Séance du 19 mars 1885. Proposition de loi...
  19. Résultat n°19

    Bilan social d'entreprise. Liste des informations et des indicateurs figurant dans le bilan social (décrets et arrêtés du 8 décembre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 15505 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Bilan social d'entreprise. Liste des informations et...
  20. Résultat n°20

    Comité central des groupements interprofessionnels laitiers... Textes législatifs, lettres et circulaires concernant l'organisation de la production laitière

    Date de publication

    1940

    Date

    1940

    Cote

    Dp 15273 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Comité central des groupements interprofessionnels...
  21. Résultat n°21

    Le Rationnement

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Dp 15069 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Rationnement
  22. Résultat n°22

    Loteries et tombolas (circulaire n 851)

    Date de publication

    1945

    Date

    1945

    Cote

    Dp 15009 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loteries et tombolas (circulaire n 851)
  23. Résultat n°23

    Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682 du 13 juillet 1973]

    Date de publication

    [1973]

    Date

    [1973]

    Cote

    Dp 5987 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des tribunaux administratifs [décret n° 73-682...
  24. Résultat n°24

    Code rural. Enseignement, formation professionnelle et développement agricole, recherche agronomique. (Décrets n 80-560 et 806561 du 11 juillet 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5943 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code rural. Enseignement, formation professionnelle...
  25. Résultat n°25

    Code de la construction et de l'habitation. Modification. (Décret n 80-429 du 16 juin 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5941 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la construction et de l'habitation. Modification....
  26. Résultat n°26

    Code des marchés publics. Modification de l'instruction d'application du code. (Instruction du 7 mars 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5939 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des marchés publics. Modification de l'instruction...
  27. Résultat n°27

    Code des devoirs professionnels des architectes. Titre d'architecte. (Décrets du 20 mars 1980)

    Date de publication

    1980

    Date

    1980

    Cote

    Dp 5938 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des devoirs professionnels des architectes. Titre...
  28. Résultat n°28

    Code des marchés publics. Modification. (Décret et circulaire du 23 novembre 1979)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5936 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des marchés publics. Modification. (Décret et...
  29. Résultat n°29

    Code forestier

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5935 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code forestier
  30. Résultat n°30

    Code de déontologie médicale (Décret n°79-506 du 28 juin 1979)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5933 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de déontologie médicale (Décret n°79-506 du 28...
  31. Résultat n°31

    Code du travail. Formation professionnelle. (Décrets du 27 mars 1979)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5932 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code du travail. Formation professionnelle. (Décrets...
  32. Résultat n°32

    Code des ports maritimes : Deuxième partie Règlementaire. (Décret n 78-488 du 22 mars 1978, rectificatif)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5930 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des ports maritimes : Deuxième partie Règlementaire....
  33. Résultat n°33

    Code du travail. Conseil des prud'hommes. (Loi n 79-44 du 18 janvier 1979)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5929 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code du travail. Conseil des prud'hommes. (Loi n 79-44...
  34. Résultat n°34

    Code de la construction et de l'habitation (complément) (décret N 78-1307 du 29 décembre 1978)

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Dp 5928 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la construction et de l'habitation (complément)...
  35. Résultat n°35

    Code des marchés publics. Modification (décret n 78-494 du 31 mars 1978)

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    Dp 5926 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des marchés publics. Modification (décret n 78-494...
  36. Résultat n°36

    Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)

    Date de publication

    1978

    Date

    1978

    Cote

    Dp 5925 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)
  37. Résultat n°37

    Code civil des absents (loi n 77-1447 du 28 décembre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5922 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code civil des absents (loi n 77-1447 du 28 décembre...
  38. Résultat n°38

    Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5921 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des impôts. Incorporation de divers textes...
  39. Résultat n°39

    Urbanisme. Règlementation (décrets, arrêté et circulaire du 26 juillet 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5919 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Urbanisme. Règlementation (décrets, arrêté et circulaire...
  40. Résultat n°40

    Code de l'urbanisme. Modifications (décrets du 7 juillet 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5918 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'urbanisme. Modifications (décrets du 7 juillet...