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50 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrest de la cour du Parlement pour Mgr l'évesque de Troyes, contre Michel Fichant
Cote
Ch 355 (Cote intellectuelle)
 Date
1733
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour du Parlement pour Mgr l'évesque de...
Résultat n°2

Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny
Cote
Ch 355 (Cote intellectuelle)
 Date
1863
 Lieu
Chaumont (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre...
Résultat n°3

Rapport sur un ouvrage de M. Albert Babeau : le Parlement de Paris à Troyes en 1787
Cote
Chp 6646 (Cote intellectuelle)
 Date
1871
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Rapport sur un ouvrage de M. Albert Babeau : le Parlement...
Résultat n°4

Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594 et 1771-1774 / Michel Jonquet
Cote
Chp 12344 (Cote intellectuelle)
 Date
1994
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594...
Résultat n°5

[Arrêt de la Cour de Parlement portant] Règlement sur les droits dus à la vicomté de Rheims
Cote
Chp 15288 (Cote intellectuelle)
 Date
1735
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • [Arrêt de la Cour de Parlement portant] Règlement sur...
Résultat n°6

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne l'éxécution des arrêts des 23 janvier 1779 et 28 décembre 1780, dans toutes les paroisses situées dans le ressort des coutumes de Vermandois et de Vitry-le-François. En conséquence fait défenses à tous propriétaires, fermiers, cultivateurs, journaliers, habitans de la campagne et autres, de mener paître, en aucun temps, les moutons et brebis dans les présqui ne sont point en défend, sous les peines portées par lesdits arrêts (5 avril 1788)
Cote
Chp 15334 (Cote intellectuelle)
 Date
1788
 Lieu
Vermandois (France), Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne l'éxécution...
Résultat n°7

Arrest de la cour du Parlement qui ordonne que les livres, intitulez : l'un, Nouvelle défense de la Constitution où l'on montre qu'elle est règle de Foy, etc... par M. Claude le Pelletier, prêtre, docteur en théologie, chanoine de l'église de Reims, à Rouen chez Ph. Pierre Cabut, rue du Becq 1729. Et l'autre : Traité de l'amour de Dieu, tiré des livres saints... dédié au roy par M. l'abbé le Pelletier, chanoine de l'église de Reims, II vol., seront supprimez... du 25 avril 1733
Cote
Chp 15416 (Cote intellectuelle)
 Date
1733
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour du Parlement qui ordonne que les...
Résultat n°8

Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne qu'un libellé intitulé : Dénonciation des erreurs de M. l'évêque de Troyes A. Avignon, chez Joseph Castel, imprimeur du S. office, 1735, par permission des supérieurs, etc... sera lacéré et brulé par l'éxécuteur de la haute justice. Du 2 juillet 1735
Cote
Chp 15417 (Cote intellectuelle)
 Date
1735
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne qu'un libellé...
Résultat n°9

Arrest de la cour de parlement qui ordonne qu'un imprimé in-4 intitulé Cas de conscience, commençant par ces mots : Terence et terencienne, contenant quinze pages où est à la fin la permission d'imprimer à Reims le 31 mai 1742. Signé : Carbon, lieutenant général de police. Et plus bas, à Reims chez Regnault Florentin, imprimeur du roy, sera lacéré et brûlé par l'éxécuteur de la haute justice
Cote
Chp 15419 (Cote intellectuelle)
 Date
1742
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour de parlement qui ordonne qu'un imprimé...
Résultat n°10

Arrest de la cour de Parlement qui ordonne qu'un libellé, intitulé : Lettre de Monseigneur l'Archevêque, duc de Rheims à Messeigneurs les cardinaux, archevêques et évêques du royaume, qui sont soumis à la bulle Unigenitus, imprimé à Namur, sera lacéré et brulé par l'exécuteur de la haute-justice, du 22 juin 1719
Cote
Chp 15635 (Cote intellectuelle)
 Date
1719
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour de Parlement qui ordonne qu'un libellé,...
Résultat n°11

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne que tous vignerons et propriétaires de vignes dans le territoire d'Épernay et dans les autres territoires de la Champagne, seront tenus de ramasser exactement, lors de l'ébourgeonnement et de la taille de leur vignes, les bourgeons et brins en provenant...
Cote
Chp 15670 (Cote intellectuelle)
 Date
1787
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne que tous...
Résultat n°12

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne les opérations à faire pour la fixation des poids et mesures dans l'étendue du ressort du bailliage d'Épernay
Cote
Chp 15671 (Cote intellectuelle)
 Date
1786
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne les opérations...
Résultat n°13

Arrest de la cour de parlement, qui ordonne que Jean-Baptiste Coqteaulx et Jean-Baptiste Hemey demeureront notables dans la classe des négocians marchands, et condamne les opposans en tous les depens envers toutes les parties. Du 31 décembre 1766
Cote
Chp 15727 (Cote intellectuelle)
 Date
1767
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour de parlement, qui ordonne que Jean-Baptiste...
Résultat n°14

Arrest de vérification des bulles du Pape Paul III et des lettres patentes du Roi Henri II, pour l'érection et establissement de l'Université de Reims du penultième janvier 1549 par lequel au premier article le Parlement a jugé que les sacrées personnes de nos rois n'ont jamais esté et ne sont subietes aux censures de Cour de Rome, contre l'opinion des autheurs de la nouvelle doctrine. [30 janvier 1549]
Cote
Chp 15786 (Cote intellectuelle)
 Date
[1600]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de vérification des bulles du Pape Paul III...
Résultat n°15

Arrest de la Cour de Parlement, portant réglement pour l'administration des fabriques, et pour celle des biens et revenus des charités des paroisses situées dans l'étendue du diocèse de Reims
Cote
Chp 16739 (Cote intellectuelle)
 Date
1785
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la Cour de Parlement, portant réglement pour...
Résultat n°16

Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour la dixme des vins qui se doit prendre sur le pressurage,...
Cote
Chp 16741 (Cote intellectuelle)
 Date
1680
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour...
Résultat n°17

La Champagne au Parlement de Paris en 1706 / B.
Cote
Delta 26/5 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La Champagne au Parlement de Paris en 1706 / B.
Résultat n°18

Le conflit de 1597 entre Henri IV et le Parlement de Paris
Cote
Delta 101/117 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le conflit de 1597 entre Henri IV et le Parlement de...
Résultat n°19

Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne : 1589-1594 et 1771-1774 / Michel Jonquet
Cote
Delta 103/160 (Cote intellectuelle)
 Date
1994
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne : 1589-1594...
Résultat n°20

La table de Le Nain : et les registres du parlement de Paris / par M. Léon Le Grand,...
Cote
Hp 5371 (Cote intellectuelle)
 Date
1907
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La table de Le Nain : et les registres du parlement...