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50 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrest de la cour du Parlement pour Mgr l'évesque de Troyes, contre Michel Fichant

Date

1733

Cote

Ch 355 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny

Date

1863

Cote

Ch 355 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Rapport sur un ouvrage de M. Albert Babeau : le Parlement de Paris à Troyes en 1787

Date

1871

Cote

Chp 6646 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594 et 1771-1774 / Michel Jonquet

Date

1994

Cote

Chp 12344 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

[Arrêt de la Cour de Parlement portant] Règlement sur les droits dus à la vicomté de Rheims

Date

1735

Cote

Chp 15288 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne l'éxécution des arrêts des 23 janvier 1779 et 28 décembre 1780, dans toutes les paroisses situées dans le ressort des coutumes de Vermandois et de Vitry-le-François. En conséquence fait défenses à tous propriétaires, fermiers, cultivateurs, journaliers, habitans de la campagne et autres, de mener paître, en aucun temps, les moutons et brebis dans les présqui ne sont point en défend, sous les peines portées par lesdits arrêts (5 avril 1788)

Date

1788

Cote

Chp 15334 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Arrest de la cour du Parlement qui ordonne que les livres, intitulez : l'un, Nouvelle défense de la Constitution où l'on montre qu'elle est règle de Foy, etc... par M. Claude le Pelletier, prêtre, docteur en théologie, chanoine de l'église de Reims, à Rouen chez Ph. Pierre Cabut, rue du Becq 1729. Et l'autre : Traité de l'amour de Dieu, tiré des livres saints... dédié au roy par M. l'abbé le Pelletier, chanoine de l'église de Reims, II vol., seront supprimez... du 25 avril 1733

Date

1733

Cote

Chp 15416 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne qu'un libellé intitulé : Dénonciation des erreurs de M. l'évêque de Troyes A. Avignon, chez Joseph Castel, imprimeur du S. office, 1735, par permission des supérieurs, etc... sera lacéré et brulé par l'éxécuteur de la haute justice. Du 2 juillet 1735

Date

1735

Cote

Chp 15417 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Arrest de la cour de parlement qui ordonne qu'un imprimé in-4 intitulé Cas de conscience, commençant par ces mots : Terence et terencienne, contenant quinze pages où est à la fin la permission d'imprimer à Reims le 31 mai 1742. Signé : Carbon, lieutenant général de police. Et plus bas, à Reims chez Regnault Florentin, imprimeur du roy, sera lacéré et brûlé par l'éxécuteur de la haute justice

Date

1742

Cote

Chp 15419 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Arrest de la cour de Parlement qui ordonne qu'un libellé, intitulé : Lettre de Monseigneur l'Archevêque, duc de Rheims à Messeigneurs les cardinaux, archevêques et évêques du royaume, qui sont soumis à la bulle Unigenitus, imprimé à Namur, sera lacéré et brulé par l'exécuteur de la haute-justice, du 22 juin 1719

Date

1719

Cote

Chp 15635 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne que tous vignerons et propriétaires de vignes dans le territoire d'Épernay et dans les autres territoires de la Champagne, seront tenus de ramasser exactement, lors de l'ébourgeonnement et de la taille de leur vignes, les bourgeons et brins en provenant...

Date

1787

Cote

Chp 15670 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne les opérations à faire pour la fixation des poids et mesures dans l'étendue du ressort du bailliage d'Épernay

Date

1786

Cote

Chp 15671 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Arrest de la cour de parlement, qui ordonne que Jean-Baptiste Coqteaulx et Jean-Baptiste Hemey demeureront notables dans la classe des négocians marchands, et condamne les opposans en tous les depens envers toutes les parties. Du 31 décembre 1766

Date

1767

Cote

Chp 15727 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Arrest de vérification des bulles du Pape Paul III et des lettres patentes du Roi Henri II, pour l'érection et establissement de l'Université de Reims du penultième janvier 1549 par lequel au premier article le Parlement a jugé que les sacrées personnes de nos rois n'ont jamais esté et ne sont subietes aux censures de Cour de Rome, contre l'opinion des autheurs de la nouvelle doctrine. [30 janvier 1549]

Date

[1600]

Cote

Chp 15786 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Arrest de la Cour de Parlement, portant réglement pour l'administration des fabriques, et pour celle des biens et revenus des charités des paroisses situées dans l'étendue du diocèse de Reims

Date

1785

Cote

Chp 16739 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour la dixme des vins qui se doit prendre sur le pressurage,...

Date

1680

Cote

Chp 16741 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

La Champagne au Parlement de Paris en 1706 / B.

Date

1881

Cote

Delta 26/5 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Le conflit de 1597 entre Henri IV et le Parlement de Paris

Date

1904

Cote

Delta 101/117 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne : 1589-1594 et 1771-1774 / Michel Jonquet

Date

1994

Cote

Delta 103/160 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

La table de Le Nain : et les registres du parlement de Paris / par M. Léon Le Grand,...

Date

1907

Cote

Hp 5371 (Cote intellectuelle)