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50 résultats

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  1. Résultat n°1

    Arrest de vérification des bulles du Pape Paul III et des lettres patentes du Roi Henri II, pour l'érection et establissement de l'Université de Reims du penultième janvier 1549 par lequel au premier article le Parlement a jugé que les sacrées personnes de nos rois n'ont jamais esté et ne sont subietes aux censures de Cour de Rome, contre l'opinion des autheurs de la nouvelle doctrine. [30 janvier 1549]

    Date de publication

    1600

    Date

    [1600]

    Cote

    Chp 15786 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de vérification des bulles du Pape Paul III...
  2. Résultat n°2

    Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour la dixme des vins qui se doit prendre sur le pressurage,...

    Date de publication

    1680

    Date

    1680

    Cote

    Chp 16741 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour...
  3. Résultat n°3

    Arrest de la cour de Parlement qui ordonne qu'un libellé, intitulé : Lettre de Monseigneur l'Archevêque, duc de Rheims à Messeigneurs les cardinaux, archevêques et évêques du royaume, qui sont soumis à la bulle Unigenitus, imprimé à Namur, sera lacéré et brulé par l'exécuteur de la haute-justice, du 22 juin 1719

    Date de publication

    1719

    Date

    1719

    Cote

    Chp 15635 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de Parlement qui ordonne qu'un libellé,...
  4. Résultat n°4

    Arrest de la cour du Parlement pour Mgr l'évesque de Troyes, contre Michel Fichant

    Date de publication

    1733

    Date

    1733

    Cote

    Ch 355 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour du Parlement pour Mgr l'évesque de...
  5. Résultat n°5

    Arrest de la cour du Parlement qui ordonne que les livres, intitulez : l'un, Nouvelle défense de la Constitution où l'on montre qu'elle est règle de Foy, etc... par M. Claude le Pelletier, prêtre, docteur en théologie, chanoine de l'église de Reims, à Rouen chez Ph. Pierre Cabut, rue du Becq 1729. Et l'autre : Traité de l'amour de Dieu, tiré des livres saints... dédié au roy par M. l'abbé le Pelletier, chanoine de l'église de Reims, II vol., seront supprimez... du 25 avril 1733

    Date de publication

    1733

    Date

    1733

    Cote

    Chp 15416 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour du Parlement qui ordonne que les...
  6. Résultat n°6

    Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne qu'un libellé intitulé : Dénonciation des erreurs de M. l'évêque de Troyes A. Avignon, chez Joseph Castel, imprimeur du S. office, 1735, par permission des supérieurs, etc... sera lacéré et brulé par l'éxécuteur de la haute justice. Du 2 juillet 1735

    Date de publication

    1735

    Date

    1735

    Cote

    Chp 15417 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne qu'un libellé...
  7. Résultat n°7

    [Arrêt de la Cour de Parlement portant] Règlement sur les droits dus à la vicomté de Rheims

    Date de publication

    1735

    Date

    1735

    Cote

    Chp 15288 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • [Arrêt de la Cour de Parlement portant] Règlement sur...
  8. Résultat n°8

    Arrest de la cour de Parlement, qui règle la manière de payer les fermages stipulez par les baux payables en une certaine quantité fixe de grains. Du 14 décembre 1740

    Date de publication

    [1740]

    Date

    [1740]

    Cote

    Hp 15493 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de Parlement, qui règle la manière...
  9. Résultat n°9

    Arrest de la cour de parlement qui ordonne qu'un imprimé in-4 intitulé Cas de conscience, commençant par ces mots : Terence et terencienne, contenant quinze pages où est à la fin la permission d'imprimer à Reims le 31 mai 1742. Signé : Carbon, lieutenant général de police. Et plus bas, à Reims chez Regnault Florentin, imprimeur du roy, sera lacéré et brûlé par l'éxécuteur de la haute justice

    Date de publication

    1742

    Auteur

    Carbon

    Date

    1742

    Cote

    Chp 15419 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de parlement qui ordonne qu'un imprimé...
  10. Résultat n°10

    Les Très-humbles remontrances du Parlement présentées au Roy le 4 mars 1751

    Date de publication

    1751

    Date

    1751

    Cote

    Hp 6481 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les Très-humbles remontrances du Parlement présentées...
  11. Résultat n°11

    Journal des principales audiences du parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus et plusieurs questions et règlemens placés selon l'ordre des temps, depuis l'année 1622, jusqu'en 1722

    Date de publication

    1754-1757

    Auteur

    Du Fresne, Jean

    Date

    1754-1757

    Cote

    H bib 20001 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Journal des principales audiences du parlement, avec...
  12. Résultat n°12

    [Recueil factice].

    Date

    1755-1793

    Cote

    H bib 7944

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • [Recueil factice].
  13. Résultat n°13

    Objets des remontrances du parlement au sujet des sept édits, qui lui ont été envoyés pour être enregistrés. 1759

    Date

    1759

    Cote

    Hp 10233

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Objets des remontrances du parlement au sujet des sept...
  14. Résultat n°14

    Arrest de la cour de parlement, qui ordonne que Jean-Baptiste Coqteaulx et Jean-Baptiste Hemey demeureront notables dans la classe des négocians marchands, et condamne les opposans en tous les depens envers toutes les parties. Du 31 décembre 1766

    Date de publication

    1767

    Date

    1767

    Cote

    Chp 15727 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de parlement, qui ordonne que Jean-Baptiste...
  15. Résultat n°15

    Arrest de la Cour de Parlement, du samedi 9 mai 1767 [concernant les Jésuites]

    Date de publication

    1767

    Date

    1767

    Cote

    Hp 15830 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la Cour de Parlement, du samedi 9 mai 1767...
  16. Résultat n°16

    Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roi au château de Versailles, le samedi treize avril 1771. [Suppression et création d'offices dans le Parlement de Paris]

    Date de publication

    1771

    Date

    1771

    Cote

    Hp 16067 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice,...
  17. Résultat n°17

    Discours de M. Brissot de Warville, avocat au Parlement de Paris

    Date de publication

    1781

    Auteur

    Brissot de Warville, Jacques-Pierre

    Date

    1781

    Cote

    SA 562 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Discours de M. Brissot de Warville, avocat au Parlement...
  18. Résultat n°18

    Arrest de la Cour de Parlement, portant réglement pour l'administration des fabriques, et pour celle des biens et revenus des charités des paroisses situées dans l'étendue du diocèse de Reims

    Date de publication

    1785

    Date

    1785

    Cote

    Chp 16739 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la Cour de Parlement, portant réglement pour...
  19. Résultat n°19

    Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne les opérations à faire pour la fixation des poids et mesures dans l'étendue du ressort du bailliage d'Épernay

    Date de publication

    1786

    Date

    1786

    Cote

    Chp 15671 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne les opérations...
  20. Résultat n°20

    Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne que tous vignerons et propriétaires de vignes dans le territoire d'Épernay et dans les autres territoires de la Champagne, seront tenus de ramasser exactement, lors de l'ébourgeonnement et de la taille de leur vignes, les bourgeons et brins en provenant...

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    Chp 15670 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne que tous...