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50 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrest de vérification des bulles du Pape Paul III et des lettres patentes du Roi Henri II, pour l'érection et establissement de l'Université de Reims du penultième janvier 1549 par lequel au premier article le Parlement a jugé que les sacrées personnes de nos rois n'ont jamais esté et ne sont subietes aux censures de Cour de Rome, contre l'opinion des autheurs de la nouvelle doctrine. [30 janvier 1549]
Cote
Chp 15786 (Cote intellectuelle)
 Date
[1600]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de vérification des bulles du Pape Paul III...
Résultat n°2

Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour la dixme des vins qui se doit prendre sur le pressurage,...
Cote
Chp 16741 (Cote intellectuelle)
 Date
1680
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour...
Résultat n°3

Arrest de la cour de Parlement qui ordonne qu'un libellé, intitulé : Lettre de Monseigneur l'Archevêque, duc de Rheims à Messeigneurs les cardinaux, archevêques et évêques du royaume, qui sont soumis à la bulle Unigenitus, imprimé à Namur, sera lacéré et brulé par l'exécuteur de la haute-justice, du 22 juin 1719
Cote
Chp 15635 (Cote intellectuelle)
 Date
1719
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour de Parlement qui ordonne qu'un libellé,...
Résultat n°4

Arrest de la cour du Parlement pour Mgr l'évesque de Troyes, contre Michel Fichant
Cote
Ch 355 (Cote intellectuelle)
 Date
1733
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour du Parlement pour Mgr l'évesque de...
Résultat n°5

Arrest de la cour du Parlement qui ordonne que les livres, intitulez : l'un, Nouvelle défense de la Constitution où l'on montre qu'elle est règle de Foy, etc... par M. Claude le Pelletier, prêtre, docteur en théologie, chanoine de l'église de Reims, à Rouen chez Ph. Pierre Cabut, rue du Becq 1729. Et l'autre : Traité de l'amour de Dieu, tiré des livres saints... dédié au roy par M. l'abbé le Pelletier, chanoine de l'église de Reims, II vol., seront supprimez... du 25 avril 1733
Cote
Chp 15416 (Cote intellectuelle)
 Date
1733
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour du Parlement qui ordonne que les...
Résultat n°6

Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne qu'un libellé intitulé : Dénonciation des erreurs de M. l'évêque de Troyes A. Avignon, chez Joseph Castel, imprimeur du S. office, 1735, par permission des supérieurs, etc... sera lacéré et brulé par l'éxécuteur de la haute justice. Du 2 juillet 1735
Cote
Chp 15417 (Cote intellectuelle)
 Date
1735
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne qu'un libellé...
Résultat n°7

[Arrêt de la Cour de Parlement portant] Règlement sur les droits dus à la vicomté de Rheims
Cote
Chp 15288 (Cote intellectuelle)
 Date
1735
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • [Arrêt de la Cour de Parlement portant] Règlement sur...
Résultat n°8

Arrest de la cour de Parlement, qui règle la manière de payer les fermages stipulez par les baux payables en une certaine quantité fixe de grains. Du 14 décembre 1740
Cote
Hp 15493 (Cote intellectuelle)
 Date
[1740]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour de Parlement, qui règle la manière...
Résultat n°9

Arrest de la cour de parlement qui ordonne qu'un imprimé in-4 intitulé Cas de conscience, commençant par ces mots : Terence et terencienne, contenant quinze pages où est à la fin la permission d'imprimer à Reims le 31 mai 1742. Signé : Carbon, lieutenant général de police. Et plus bas, à Reims chez Regnault Florentin, imprimeur du roy, sera lacéré et brûlé par l'éxécuteur de la haute justice
Cote
Chp 15419 (Cote intellectuelle)
 Date
1742
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour de parlement qui ordonne qu'un imprimé...
Résultat n°10

Les Très-humbles remontrances du Parlement présentées au Roy le 4 mars 1751
Cote
Hp 6481 (Cote intellectuelle)
 Date
1751
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les Très-humbles remontrances du Parlement présentées...
Résultat n°11

Journal des principales audiences du parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus et plusieurs questions et règlemens placés selon l'ordre des temps, depuis l'année 1622, jusqu'en 1722
Cote
H bib 20001 (Cote intellectuelle)
 Date
1754-1757
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Journal des principales audiences du parlement, avec...
Résultat n°12

[Recueil factice].
Cote
H bib 7944
 Date
1755-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • [Recueil factice].
Résultat n°13

Objets des remontrances du parlement au sujet des sept édits, qui lui ont été envoyés pour être enregistrés. 1759
Cote
Hp 10233
 Date
1759
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Objets des remontrances du parlement au sujet des sept...
Résultat n°14

Arrest de la cour de parlement, qui ordonne que Jean-Baptiste Coqteaulx et Jean-Baptiste Hemey demeureront notables dans la classe des négocians marchands, et condamne les opposans en tous les depens envers toutes les parties. Du 31 décembre 1766
Cote
Chp 15727 (Cote intellectuelle)
 Date
1767
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour de parlement, qui ordonne que Jean-Baptiste...
Résultat n°15

Arrest de la Cour de Parlement, du samedi 9 mai 1767 [concernant les Jésuites]
Cote
Hp 15830 (Cote intellectuelle)
 Date
1767
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la Cour de Parlement, du samedi 9 mai 1767...
Résultat n°16

Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roi au château de Versailles, le samedi treize avril 1771. [Suppression et création d'offices dans le Parlement de Paris]
Cote
Hp 16067 (Cote intellectuelle)
 Date
1771
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice,...
Résultat n°17

Discours de M. Brissot de Warville, avocat au Parlement de Paris
Cote
SA 562 (Cote intellectuelle)
 Date
1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Discours de M. Brissot de Warville, avocat au Parlement...
Résultat n°18

Arrest de la Cour de Parlement, portant réglement pour l'administration des fabriques, et pour celle des biens et revenus des charités des paroisses situées dans l'étendue du diocèse de Reims
Cote
Chp 16739 (Cote intellectuelle)
 Date
1785
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la Cour de Parlement, portant réglement pour...
Résultat n°19

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne les opérations à faire pour la fixation des poids et mesures dans l'étendue du ressort du bailliage d'Épernay
Cote
Chp 15671 (Cote intellectuelle)
 Date
1786
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne les opérations...
Résultat n°20

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne que tous vignerons et propriétaires de vignes dans le territoire d'Épernay et dans les autres territoires de la Champagne, seront tenus de ramasser exactement, lors de l'ébourgeonnement et de la taille de leur vignes, les bourgeons et brins en provenant...
Cote
Chp 15670 (Cote intellectuelle)
 Date
1787
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne que tous...