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  1. Résultat n°1

    Arrest du Conseil d'Etat du roy, rendu en faveur de M. l'Evesque Comte de Chaalons, Pair de France, contre les doyens, chanoines et chapitre de son église cathédrale, au sujet de l'approbation des confesseurs... Du huitième jour d'octobre 1691

    Date de publication

    1691

    Date

    1691

    Cote

    Chp 15781 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du Conseil d'Etat du roy, rendu en faveur de...
  2. Résultat n°2

    Le fonds du Conseil d'Etat du Roi aux Archives nationales : guide des recherches / par Michel Antoine,... ; avant-propos de Charles Braibant,...

    Date de publication

    1955

    Auteur

    Antoine, Michel

    Date

    1955

    Cote

    Hp 6650 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le fonds du Conseil d'Etat du Roi aux Archives nationales...
  3. Résultat n°3

    Inventaire des arrêts du Conseil d'Etat (Règne de Henri IV) / par M. Noël Valois,... ; Ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts

    Date de publication

    1886-1893

    Auteur

    Valois, Noël

    Date

    1886-1893

    Cote

    H bib 10004 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Inventaire des arrêts du Conseil d'Etat (Règne de Henri...
  4. Résultat n°4

    Arrêts du Conseil du roi, règne de Louis XIV. 1, 20 mai 1643-8 mars 1661 / Archives nationales. - ParisArchives nationalesdiffusion la Documentation française1976

    Date

    1976

    Cote

    R NAT 114

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Arrêts du Conseil du roi, règne de Louis XIV. 1, 20...
  5. Résultat n°5

    Conseil du roi : série E : répertoire numérique / Archives nationales ; [rédigé] par Noël Valois,... ; revu par Jean-Pierre Babelon. - ParisArchives nationalesdiffusion la Documentation française1983

    Date

    1983

    Cote

    R NAT 118

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Conseil du roi : série E : répertoire numérique / Archives...
  6. Résultat n°6

    Arrests du conseil d'état du roi, qui ordonnent la réduction et l'amovibilité des officiers municipaux de la ville de Chaalons en Champagne, et règlent les assemblées générales et particulières de ladite ville. Des 18 septembre 1756 et 14 mai 1757

    Date de publication

    1757

    Date

    1757

    Cote

    Chp 15746 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrests du conseil d'état du roi, qui ordonnent la...
  7. Résultat n°7

    Conseil du Roi : série E : répertoire numérique / Archives nationales ; [rédigé] par Noël Valois,... ; revu par Jean-Pierre Babelon,...

    Date de publication

    1983

    Auteur

    Valois, Noël

    Date

    1983

    Cote

    H bib 3680/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conseil du Roi : série E : répertoire numérique / Archives...
  8. Résultat n°8

    Inventaire des arrêts du Conseil du roi : règne de Louis XV : arrêts en commandement : inventaire analytique. [2], 1721-1723 / établi par M. Michel Antoine. - ParisArchives nationales, 1974.1968

    Date

    1968

    Cote

    R NAT 115-2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Inventaire des arrêts du Conseil du roi : règne de...
  9. Résultat n°9

    Inventaire des arrêts du Conseil du roi : règne de Louis XV : arrêts en commandement : inventaire analytique. [1], 1715-1720 / établi par M. Michel Antoine. - ParisS.E.V.P.E.N.1968

    Date

    1968

    Cote

    R NAT 115-1

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Inventaire des arrêts du Conseil du roi : règne de...
  10. Résultat n°10

    Arrest du conseil d'état du roy, qui réunit à la ville de Chaalons, les offices municipaux créez et rétablis par édit du mois de novembre 1733. Du 26 juillet 1735

    Date de publication

    [1735]

    Date

    [1735]

    Cote

    Chp 15745 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'état du roy, qui réunit à la ville...
  11. Résultat n°11

    Arrêts du Conseil du Roi. 1, 10 mai 1774-12 mai 1776 / [rédigé] par Danielle Gallet-Guerne. - ParisArchives nationales1978

    Date

    1978

    Cote

    R NAT 116-1

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Arrêts du Conseil du Roi. 1, 10 mai 1774-12 mai 1776...
  12. Résultat n°12

    Arrêts du Conseil du Roi. 2. 12 mai 1776-31 décembre 1778 / Archives nationales ; [réd.] par Brigitte Schmauch. - ParisArchives nationales, 1991.1978

    Date

    1978

    Cote

    R NAT 116-2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Arrêts du Conseil du Roi. 2. 12 mai 1776-31 décembre...
  13. Résultat n°13

    Arrêt du Conseil d'Etat du roi, en interpretation de celui du 23 mai 1784, concernant la rentrée au profit de sa Majesté dans ceux de ses domaines situés en la généralité de Champagne, qui se trouvent engagés avec faculté de rachat perpétuel aux gens de main-morte, ainsi que dans ceux usurpés, récelés ou possédés par eux sans titres (8 janvier 1785)

    Date de publication

    1785

    Date

    1785

    Cote

    Chp 15232 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt du Conseil d'Etat du roi, en interpretation de...
  14. Résultat n°14

    Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui évoque les contestations pour les 4 deniers pour livre, dans les ventes poursuivies à la requête de la Ferme Générale. Du 8 décembre 1785

    Date de publication

    [1785]

    Date

    [1785]

    Cote

    Chp 15777 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui évoque les contestations...
  15. Résultat n°15

    Incident au Conseil d'Etat, demande à fin de communication d'un avis donné par M. Albert, ci-devant Maître des requêtes, maintenant conseiller d'Etat, et ci-devant le membre du conseil des dépêches pour M. Lambert, avocat au Parlement de Paris, contre le sieur Viellart, se disant professeur en la faculté de droit de Reims

    Date de publication

    [1788]

    Date

    [1788]

    Cote

    Chp 15241 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Incident au Conseil d'Etat, demande à fin de communication...
  16. Résultat n°16

    Le fonds du Conseil d'Etat du Roi aux Archives nationales : guide des recherches / par Michel Antoine ; avant-propos de Charles Braibant. - ParisImpr. nationale1955

    Date

    1955

    Cote

    R NAT 117

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Le fonds du Conseil d'Etat du Roi aux Archives nationales...