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45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réquisitions de logements (décret n° 55-933 du 11 juillet 1955 et circulaire n°55-117 du 2 août 1955.) / Journal officiel de la République française
Cote
Dp 5461 (Cote intellectuelle)
 Date
août 1955
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réquisitions de logements (décret n° 55-933 du 11 juillet...
Résultat n°2

Code de l'aviation civile et commerciale
Cote
Dp 5468 (Cote intellectuelle)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'aviation civile et commerciale
Résultat n°3

Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française
Cote
Dp 5678 (Cote intellectuelle)
 Date
août 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut...
Résultat n°4

Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française
Cote
Dp 5887 (Cote intellectuelle)
 Date
août 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut...
Résultat n°5

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique (décrets du 28 mars 1977)
Cote
Dp 5915 (Cote intellectuelle)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique...
Résultat n°6

Signalisation des routes et autoroutes (arrêtés des 6 et 7 juin 1977)
Cote
Dp 5920 (Cote intellectuelle)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Signalisation des routes et autoroutes (arrêtés des...
Résultat n°7

Les magistrats : qui sont les magistrats ? Les magistrats du siège, les magistrats du parquet, comment devenir magistrat ? / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication
Cote
Dp 5999/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les magistrats : qui sont les magistrats ? Les magistrats...
Résultat n°8

Du papier... à la mémoire : méthodes et conseils pour un meilleur traitement de vos archives / Ministère de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie, Mission des Archives nationales
Cote
Dp 15539 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Du papier... à la mémoire : méthodes et conseils pour...
Résultat n°9

Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962 / [publ. par le] Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Délégation à la mémoire et à l'information historique
Cote
Hp 8579 (Cote intellectuelle), 1275-2126
 Date
1996
 Lieu
Afrique du Nord
 Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962...
Résultat n°10

Code de la sécurité sociale
Cote
D bib 10467/1-2 (Cote intellectuelle), 0767-4538
 Date
1985
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de la sécurité sociale
Résultat n°11

Accueil et réinstallation des Français d'Outre-mer. (Ed. remise à jour au 21 mars 1963)
Cote
D bib 1157 (Cote intellectuelle)
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Accueil et réinstallation des Français d'Outre-mer....
Résultat n°12

Nouveau code de procédure civile
Cote
D bib 1187 (Cote intellectuelle)
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau code de procédure civile
Résultat n°13

Nouveau code de procédure civile
Cote
D bib 1222 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau code de procédure civile
Résultat n°14

Code général des collectivités territoriales : Partie législative
Cote
D bib 1233 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code général des collectivités territoriales : Partie...
Résultat n°15

Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution
Cote
D bib 1247 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau code de procédure civile : code de procédure...
Résultat n°16

Code de la propriété intellectuelle, parties législative et réglementaire / [publ. par la Commission supérieure de codification]
Cote
D bib 1261 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 20041
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de la propriété intellectuelle, parties législative...
Résultat n°17

Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs et réglementaires
Cote
D bib 1265, 0767-4538, 1006
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs...
Résultat n°18

Convention collective nationale du 1er janvier 1986 (Etendue par arrêté du 28 mai 1986) : ameublement (fabrication) / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Cote
D bib 1277 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Convention collective nationale du 1er janvier 1986...
Résultat n°19

Convention collective nationale : manutention ferroviaire et travaux connexes / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Cote
D bib 1278 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Convention collective nationale : manutention ferroviaire...
Résultat n°20

Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. I Parties législatives et réglementaires
Cote
D bib 1281/1 (Cote intellectuelle), 0767-4538
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des pensions civiles et militaires de retraite...