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45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Code général des collectivités territoriales : partie réglementaire / Commission supérieure de codification
Cote
D bib 1305 (Cote intellectuelle)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code général des collectivités territoriales : partie...
Résultat n°2

Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs et réglementaires
Cote
D bib 1265, 0767-4538, 1006
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs...
Résultat n°3

Convention collective nationale du 1er janvier 1986 (Etendue par arrêté du 28 mai 1986) : ameublement (fabrication) / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Cote
D bib 1277 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Convention collective nationale du 1er janvier 1986...
Résultat n°4

Convention collective nationale : manutention ferroviaire et travaux connexes / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Cote
D bib 1278 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Convention collective nationale : manutention ferroviaire...
Résultat n°5

Code de la propriété intellectuelle, parties législative et réglementaire / [publ. par la Commission supérieure de codification]
Cote
D bib 1261 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 20041
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de la propriété intellectuelle, parties législative...
Résultat n°6

Du papier... à la mémoire : méthodes et conseils pour un meilleur traitement de vos archives / Ministère de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie, Mission des Archives nationales
Cote
Dp 15539 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Du papier... à la mémoire : méthodes et conseils pour...
Résultat n°7

Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution
Cote
D bib 1247 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau code de procédure civile : code de procédure...
Résultat n°8

Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962 / [publ. par le] Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Délégation à la mémoire et à l'information historique
Cote
R Hp 8579 (Cote intellectuelle), 1275-2126
 Date
1996
 Lieu
Afrique du Nord
 Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962...
Résultat n°9

Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. II Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers
Cote
D bib 1281/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des pensions civiles et militaires de retraite...
Résultat n°10

Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962 / [publ. par le] Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Délégation à la mémoire et à l'information historique
Cote
Hp 8579 (Cote intellectuelle), 1275-2126
 Date
1996
 Lieu
Afrique du Nord
 Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962...
Résultat n°11

Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. I Parties législatives et réglementaires
Cote
D bib 1281/1 (Cote intellectuelle), 0767-4538
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des pensions civiles et militaires de retraite...
Résultat n°12

Les magistrats : qui sont les magistrats ? Les magistrats du siège, les magistrats du parquet, comment devenir magistrat ? / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication
Cote
Dp 5999/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les magistrats : qui sont les magistrats ? Les magistrats...
Résultat n°13

Code général des collectivités territoriales : Partie législative
Cote
D bib 1233 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code général des collectivités territoriales : Partie...
Résultat n°14

Archives contemporaines et histoire : journées d'étude / de la Direction des archives de France, Vincennes [les] 28-29 novembre 1994
Cote
R H bib 5091 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Archives contemporaines et histoire : journées d'étude...
Résultat n°15

Code des communes : et textes annexes
Cote
R D bib 1215 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code des communes : et textes annexes
Résultat n°16

Code pratique de la fonction publique. 4, Organisation administrative, élaboration des actes, déconcentration / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac
Cote
R D bib 1219/4 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822
 Date
1989
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code pratique de la fonction publique. 4, Organisation...
Résultat n°17

Code de Commerce
Cote
R D bib 1217 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code de Commerce
Résultat n°18

Code administratif
Cote
R D bib 1218 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code administratif
Résultat n°19

Nouveau code de procédure civile
Cote
D bib 1222 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau code de procédure civile
Résultat n°20

Code Civil
Cote
R D bib 1216 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Code Civil