Filtrer les résultats
Multimédias
  • 45
Lieux
  • 2
Période
  • 1
  • 1
  • 43
Nom de l'inventaire
  • 14
  • 9
  • 9
  • 9
  • 4
Typologies
  • 5
  • 4
  • 3
  • 2
  • 1
Sujets
  • 19
  • 6
  • 5
  • 4
  • 2
Afficher plus
Auteurs
  • 4
  • 4
  • 1
  • 1

45 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Réquisitions de logements (décret n° 55-933 du 11 juillet 1955 et circulaire n°55-117 du 2 août 1955.) / Journal officiel de la République française

Date

août 1955

Cote

Dp 5461 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Code de l'aviation civile et commerciale

Date

1955

Cote

Dp 5468 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

Date

août 1963

Cote

Dp 5678 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

Date

août 1963

Cote

Dp 5887 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique (décrets du 28 mars 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5915 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Signalisation des routes et autoroutes (arrêtés des 6 et 7 juin 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5920 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Les magistrats : qui sont les magistrats ? Les magistrats du siège, les magistrats du parquet, comment devenir magistrat ? / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

Date

1996

Cote

Dp 5999/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Du papier... à la mémoire : méthodes et conseils pour un meilleur traitement de vos archives / Ministère de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie, Mission des Archives nationales

Date

1998

Cote

Dp 15539 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962 / [publ. par le] Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Délégation à la mémoire et à l'information historique

Date

1996

Cote

Hp 8579 (Cote intellectuelle), 1275-2126

Résultat n°10

Code de la sécurité sociale

Date

1985

Cote

D bib 10467/1-2 (Cote intellectuelle), 0767-4538

Résultat n°11

Accueil et réinstallation des Français d'Outre-mer. (Ed. remise à jour au 21 mars 1963)

Date

1963

Cote

D bib 1157 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Nouveau code de procédure civile

Date

1975

Cote

D bib 1187 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Nouveau code de procédure civile

Date

1989

Cote

D bib 1222 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Code général des collectivités territoriales : Partie législative

Date

1996

Cote

D bib 1233 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution

Date

1998

Cote

D bib 1247 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Code de la propriété intellectuelle, parties législative et réglementaire / [publ. par la Commission supérieure de codification]

Date

1999

Cote

D bib 1261 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 20041

Résultat n°17

Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs et réglementaires

Date

1999

Cote

D bib 1265, 0767-4538, 1006

Résultat n°18

Convention collective nationale du 1er janvier 1986 (Etendue par arrêté du 28 mai 1986) : ameublement (fabrication) / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Date

1999

Cote

D bib 1277 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Convention collective nationale : manutention ferroviaire et travaux connexes / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Date

1999

Cote

D bib 1278 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. I Parties législatives et réglementaires

Date

1996

Cote

D bib 1281/1 (Cote intellectuelle), 0767-4538