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45 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Code général des collectivités territoriales : partie réglementaire / Commission supérieure de codification

Date

2000

Cote

D bib 1305 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs et réglementaires

Date

1999

Cote

D bib 1265, 0767-4538, 1006

Résultat n°3

Convention collective nationale du 1er janvier 1986 (Etendue par arrêté du 28 mai 1986) : ameublement (fabrication) / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Date

1999

Cote

D bib 1277 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Convention collective nationale : manutention ferroviaire et travaux connexes / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Date

1999

Cote

D bib 1278 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Code de la propriété intellectuelle, parties législative et réglementaire / [publ. par la Commission supérieure de codification]

Date

1999

Cote

D bib 1261 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 20041

Résultat n°6

Du papier... à la mémoire : méthodes et conseils pour un meilleur traitement de vos archives / Ministère de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie, Mission des Archives nationales

Date

1998

Cote

Dp 15539 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution

Date

1998

Cote

D bib 1247 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962 / [publ. par le] Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Délégation à la mémoire et à l'information historique

Date

1996

Cote

R Hp 8579 (Cote intellectuelle), 1275-2126

Résultat n°9

Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. II Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers

Date

1996

Cote

D bib 1281/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962 / [publ. par le] Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Délégation à la mémoire et à l'information historique

Date

1996

Cote

Hp 8579 (Cote intellectuelle), 1275-2126

Résultat n°11

Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. I Parties législatives et réglementaires

Date

1996

Cote

D bib 1281/1 (Cote intellectuelle), 0767-4538

Résultat n°12

Les magistrats : qui sont les magistrats ? Les magistrats du siège, les magistrats du parquet, comment devenir magistrat ? / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

Date

1996

Cote

Dp 5999/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Code général des collectivités territoriales : Partie législative

Date

1996

Cote

D bib 1233 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Archives contemporaines et histoire : journées d'étude / de la Direction des archives de France, Vincennes [les] 28-29 novembre 1994

Date

1995

Cote

R H bib 5091 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Code des communes : et textes annexes

Date

1989

Cote

R D bib 1215 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Code pratique de la fonction publique. 4, Organisation administrative, élaboration des actes, déconcentration / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

Date

1989

Cote

R D bib 1219/4 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822

Résultat n°17

Code de Commerce

Date

1989

Cote

R D bib 1217 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Code administratif

Date

1989

Cote

R D bib 1218 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Nouveau code de procédure civile

Date

1989

Cote

D bib 1222 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Code Civil

Date

1989

Cote

R D bib 1216 (Cote intellectuelle)