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45 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Code général des collectivités territoriales : partie réglementaire / Commission supérieure de codification

    Date de publication

    2000

    Date

    2000

    Cote

    D bib 1305 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des collectivités territoriales : partie...
  2. Résultat n°2

    Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs et réglementaires

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1265, 0767-4538, 1006

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs...
  3. Résultat n°3

    Convention collective nationale du 1er janvier 1986 (Etendue par arrêté du 28 mai 1986) : ameublement (fabrication) / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1277 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale du 1er janvier 1986...
  4. Résultat n°4

    Convention collective nationale : manutention ferroviaire et travaux connexes / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1278 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale : manutention ferroviaire...
  5. Résultat n°5

    Code de la propriété intellectuelle, parties législative et réglementaire / [publ. par la Commission supérieure de codification]

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1261 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 20041

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la propriété intellectuelle, parties législative...
  6. Résultat n°6

    Du papier... à la mémoire : méthodes et conseils pour un meilleur traitement de vos archives / Ministère de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie, Mission des Archives nationales

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    Dp 15539 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Du papier... à la mémoire : méthodes et conseils pour...
  7. Résultat n°7

    Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    D bib 1247 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau code de procédure civile : code de procédure...
  8. Résultat n°8

    Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962 / [publ. par le] Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Délégation à la mémoire et à l'information historique

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    R Hp 8579 (Cote intellectuelle), 1275-2126

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962...
  9. Résultat n°9

    Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. II Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    D bib 1281/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des pensions civiles et militaires de retraite...
  10. Résultat n°10

    Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962 / [publ. par le] Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Délégation à la mémoire et à l'information historique

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Hp 8579 (Cote intellectuelle), 1275-2126

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962...
  11. Résultat n°11

    Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. I Parties législatives et réglementaires

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    D bib 1281/1 (Cote intellectuelle), 0767-4538

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des pensions civiles et militaires de retraite...
  12. Résultat n°12

    Les magistrats : qui sont les magistrats ? Les magistrats du siège, les magistrats du parquet, comment devenir magistrat ? / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 5999/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les magistrats : qui sont les magistrats ? Les magistrats...
  13. Résultat n°13

    Code général des collectivités territoriales : Partie législative

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    D bib 1233 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des collectivités territoriales : Partie...
  14. Résultat n°14

    Archives contemporaines et histoire : journées d'étude / de la Direction des archives de France, Vincennes [les] 28-29 novembre 1994

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    R H bib 5091 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Archives contemporaines et histoire : journées d'étude...
  15. Résultat n°15

    Code des communes : et textes annexes

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    R D bib 1215 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des communes : et textes annexes
  16. Résultat n°16

    Code pratique de la fonction publique. 4, Organisation administrative, élaboration des actes, déconcentration / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Savignac, Jean-Charles

    Date

    1989

    Cote

    R D bib 1219/4 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code pratique de la fonction publique. 4, Organisation...
  17. Résultat n°17

    Code de Commerce

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    R D bib 1217 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code de Commerce
  18. Résultat n°18

    Code administratif

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    R D bib 1218 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code administratif
  19. Résultat n°19

    Nouveau code de procédure civile

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    D bib 1222 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau code de procédure civile
  20. Résultat n°20

    Code Civil

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    R D bib 1216 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code Civil