Filtrer les résultats
Multimédias
  • 151
Lieux
  • 39
  • 30
  • 27
  • 14
  • 13
Afficher plus
Période
  • 1
  • 12
  • 119
  • 64
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 97
  • 17
  • 15
  • 4
  • 4
Afficher plus
Typologies
  • 1
Sujets
  • 151
  • 39
  • 29
  • 12
  • 7
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

151 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois

    Date de publication

    1925

    Auteur

    Hourcade, Louis

    Date

    1925

    Cote

    D bib 709 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel encyclopédique des contributions indirectes...
  2. Résultat n°2

    Sézanne. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

    Date

    1842-1903

    Cote

    2 O 4160

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  3. Résultat n°3

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 O 5059

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  4. Résultat n°4

    A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir ne peut pas être libre, il doit être soumis aux droits d'octroi, comme tout ce qui est dans le rayon de l'octroi... 15 novembre 1858

    Date de publication

    [1858]

    Auteur

    Goerg, J.

    Date

    [1858]

    Cote

    Chp 25041 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir...
  5. Résultat n°5

    Epernay. Octroi. - Révision des tarifs et règlement (1861) ; règlement (1872).

    Date

    1861-1872

    Cote

    2 O 1812

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Révision des tarifs et règlement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  6. Résultat n°6

    Bureau d'octroi d'Epernay. - Reçu délivré au sieur Lejuste pour une pièce de bois destinée à son pressoir.

    Date

    1785

    Cote

    J 1201

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Bureau d'octroi d'Epernay. - Reçu délivré au sieur...
  7. Résultat n°7

    Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet de 1902 / Jean-François Saint-Bastien

    Date

    2021

    Cote

    Delta 3220/4

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Regards sur notre patrimoine
    • Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet...
  8. Résultat n°8

    Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    1818-1923

    Cote

    2 O 4989

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  9. Résultat n°9

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Raille à Sturn).

    Date

    an X-1936

    Cote

    2 O 3336

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Population et octroi à Grenoble : état des sources, 1793-1954 / par B. Dompnier, J. F. Le Nail ; sous la direction de V. [Vital] Chomel, A. [Ambroise] Jobert

    Date de publication

    1972

    Auteur

    Dompnier, Bernard

    Date

    1972

    Cote

    H bib 3472 (Cote intellectuelle), 1

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Population et octroi à Grenoble : état des sources,...
  11. Résultat n°11

    Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    an XI-1933

    Cote

    2 O 3323

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1901-1904

    Cote

    2 O 5068

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Egée à Géresme).

    Date

    an XI-1933

    Cote

    2 O 3329

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François. Population : 6.976 âmes. Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Vitry-le-François, approuvés, par le roi, le 2 août 1836

    Date de publication

    1836

    Date

    1836

    Cote

    Chp 9595 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François....
  15. Résultat n°15

    Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement (1900) ; tarif et règlement (1915).

    Date

    1898-1920

    Cote

    2 O 4199

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Octroi. - Etablissement de taxes de remplacement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel pour l'établissement d'un octroi (1807).

    Date

    1807-1832

    Cote

    2 O 2799

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Montmirail
    • Montmirail. Revenus communaux. - Octroi : arrêté ministériel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers individuels (Andruette-Fourmy).

    Date

    1825-1931

    Cote

    2 O 849

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Personnel de l'octroi. -Dossiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1824) ; tarif (1835) ; règlement (1841).

    Date

    1817-1845

    Cote

    2 O 924

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1824) ; tarif...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier 1913 au 31 décembre 1917

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    Chp 6725 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier...
  20. Résultat n°20

    Association amicale des employés de l'octroi de Reims : Statuts

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    Chp 8840 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Association amicale des employés de l'octroi de Reims...
  21. Résultat n°21

    Amendes de police et octrois. Demandes de secours. Abonnements, transactions, correspondance.

    Date

    1904-1907

    Cote

    2 O 115

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Amendes de police et octrois. Demandes de secours....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  22. Résultat n°22

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Caboche à Collinet).

    Date

    an X-1936

    Cote

    2 O 3326

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  23. Résultat n°23

    Enquête sur les octrois (Circulaire du Ministère de l'Intérieur du 20 décembre 1869). Délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1870

    Cote

    2 O 106

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Enquête sur les octrois (Circulaire du Ministère de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  24. Résultat n°24

    Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, de tabacs et d'octrois / par D. Girard et J.-B. Fromage

    Date de publication

    1876

    Auteur

    Fromage, J.-B.

    Date

    1876

    Cote

    D bib 560 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Tableaux des contraventions et des peines en matière...
  25. Résultat n°25

    Vitry-le-François.- Requête pour l'élection du maire et des échevins ; création et organisation d'un corps de ville ; ordonnance réglant l'exercice de la profession d'orfèvre ; requête du commandeur de la Neuville et Maucourt afin d'être maintenu dans son droit contre les officiers de Vitry ; arrêt maintenant ledit commandeur dans un droit de péage sur la rivière de Marne ; arrêté concernant les puits situés dans les rues ; requête des habitants contre l'augmentation de l'octroi ; projet d'établissement d'un grenier à réserve à grains ; déclaration des biens de Delalain à Vitry ; règlement du collège.

    Date

    1603-1825

    Cote

    J 964

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Vitry-le-François.- Requête pour l'élection du maire...
  26. Résultat n°26

    Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

    Date

    1806-1811

    Cote

    2 O 101

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  27. Résultat n°27

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an XII

    Cote

    2 O 5058

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28

    Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

    Date

    1812-1867

    Cote

    2 O 102

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Reims. Octroi. - Règlement et tarif (1914).

    Date

    1901-1919

    Cote

    2 O 3567

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi. - Règlement et tarif (1914).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Enquête sur les octrois. (Circulaire du Ministère des Finances du 20 décembre 1869). Circulaires, instructions, rapports.

    Date

    1869-1870

    Cote

    2 O 104

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Enquête sur les octrois. (Circulaire du Ministère des...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  31. Résultat n°31

    Vitry-le-François. Bureaux d'octroi.

    Date

    1814-1921

    Cote

    2 O 5024

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Bureaux d'octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32

    Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance ministérielle, affaires générales.

    Date

    an VIII-an XIII

    Cote

    2 O 100

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Octrois. Circulaires, règlements, tarifs, correspondance...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33

    Département de la Marne. Droits d'octroi

    Date de publication

    an IX

    Date

    anIX

    Cote

    Chp 16185 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Département de la Marne. Droits d'octroi
  34. Résultat n°34

    Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel de l'octroi. - Dossiers individuels.

    Date

    1815-1925

    Cote

    2 O 4158

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Nicaise à Poisson).

    Date

    1806-1939

    Cote

    2 O 3334

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Reims. Octroi (an XI, suite)

    Date

    an XI

    Cote

    2 O 3557

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi (an XI, suite)

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Epernay. Octroi (bureaux). - Echange de terrain avec le sieur Lauda (1830) ; achat d'une maison au sieur Warnon (1845) ; achat d'une maison au sieur Gesné (1846) ; achat d'une maison à M. Bonichon (1863) ; vente de l'ancien bureau d'octroi de la porte de Sézanne (1888) ; achat d'une maison à MMmes Pauline Bardoux et Le Roy (1894) ; construction d'un bureau d'octroi gare P.V., route de Cumières (1924).

    Date

    1830-1927

    Cote

    2 O 1780

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi (bureaux). - Echange de terrain avec...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    Sézanne. Octroi. - Tarif et règlement (1887).

    Date

    1886-1897

    Cote

    2 O 4198

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Octroi. - Tarif et règlement (1887).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    1870-1938

    Cote

    2 O 4157

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Personnel municipal autre que le personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40

    Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier 1908 au 31 décembre 1912

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 9607 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier...
  41. Résultat n°41

    Châlons-sur-Marne. Octroi (bâtiments). - Bureaux et guérites (1813-1940) : travaux (1815) ; achat de terrain à M. Regnauld et Frison pour bureaux d'octroi (1887) ; construction d'un bureau d'octroi dans la cour de la petite vitesse (1888) ; construction d'un bureau à l'angle de la route de Sainte-Menehould (1890) ; cession de terrain par M. Rollet pour établissement d'un bureau au pont Jacquesson (1890) ; construction d'un pavillon au quinconce Saint-Jean (1891) ; établissement d'un bureau au faubourg Saint-Antoine (1892) ; installation près du dépôt des machines, du bureau de la côte de Troyes (1901) ; construction à l'abattoir de pavillons d'octroi (1903) ; construction de deux pavillons avenue de Sainte-Menehould et route de Suippes (1904) ; déplacement du bureau de la gare des voyageurs (1908) ; aliénation d'un immeuble appartenant à la ville, où était placé le bureau d'octroi, faubourg Saint-Antoine (1912) ; construction d'un bureau avenue de Strasbourg (1930) ; cession à la S.N.C.F. des anciens bureaux d'octroi (gare des marchandises et avenue Jeanne d'Arc (1940). - Ponts-bascules (1885-1928). - Logement du receveur (1921-1922).

    Date

    1813-1940

    Cote

    2 O 891

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi (bâtiments). - Bureaux et...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  42. Résultat n°42

    Reims. Octroi. - Règlement (1826).

    Date

    1813-1833

    Cote

    2 O 3562

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi. - Règlement (1826).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  43. Résultat n°43

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an X

    Cote

    2 O 5056

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  44. Résultat n°44

    Sézanne. Bureau d'octroi. - Vente de deux anciens bureaux d'octroi.

    Date

    1901

    Cote

    2 O 4177

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Bureau d'octroi. - Vente de deux anciens bureaux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  45. Résultat n°45

    Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel, caisse de retraites.

    Date

    1799-1828

    Cote

    3 Z 33, 3 Z 30140 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel,...
  46. Résultat n°46

    Le péage en France au XVIIIe siècle : les privilèges à l'épreuve de la réforme / Anne Conchon. ParisComité pour l'histoire économique et financière de la France2002 Etudes générales

    Date

    2002

    Cote

    H bib 5054

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le péage en France au XVIIIe siècle : les privilèges...
  47. Résultat n°47

    Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay en vigueur à partir du Ier janvier 1911 jusqu'au 31 décembre 1915

    Date de publication

    1910

    Date

    1910

    Cote

    Chp 9191 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay...
  48. Résultat n°48

    Règlement local et général pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    an IX

    Date

    an IX (calendrier républicain)

    Cote

    Chp 16183 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement local et général pour la perception de l'octroi...
  49. Résultat n°49

    Personnel, nominations et promotions d'employés, règlement de perception de droits, prorogation, circulaires, correspondance.

    Date

    1818-1876

    Cote

    5 Z 135, 5 Z 1269 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Généralités - Délibérations municipales
    • Octroi
    • Personnel, nominations et promotions d'employés, règlement...
  50. Résultat n°50

    Arrêté de l'administration centrale du département de la Marne portant règlement provisoire pour la perception de l'octroi municipal

    Date de publication

    an VII

    Date

    anVII

    Cote

    Chp 17031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté de l'administration centrale du département...
  51. Résultat n°51

    Reims. Octroi (an XIII)

    Date

    an XIII

    Cote

    2 O 3559

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi (an XIII)

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  52. Résultat n°52

    Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Lemoine à Watrin).

    Date

    1819-1929

    Cote

    2 O 1747

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  53. Résultat n°53

    Règlement et tarif de l'octroi de la ville d'Epernay, en vigueur à partir du 1er janvier 1901 jusqu'au 31 décembre 1905

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    Chp 7190 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement et tarif de l'octroi de la ville d'Epernay,...
  54. Résultat n°54

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    an XI

    Cote

    2 O 5057

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  55. Résultat n°55

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1872-1877

    Cote

    2 O 5064

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  56. Résultat n°56

    Sézanne. Octroi. - Etablissement d'un octroi. Tarif et règlement (1841) ; nouveau tarif (1854) ; règlement (1870).

    Date

    1803-1870

    Cote

    2 O 4196

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Octroi. - Etablissement d'un octroi. Tarif...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  57. Résultat n°57

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1821-1850

    Cote

    2 O 5062

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  58. Résultat n°58

    Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui annule l'adjudication des octrois de la ville de Sainte-Menehould, faite par les officiers de l'élection, sur un tiercement et ordonne qu'il sera procédé à un nouveau bail, par devant les trésoriers de France de Châlons.

    Date

    1751

    Cote

    J 434

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui annule l'adjudication...
  59. Résultat n°59

    Réglement d'octroi pour les années 1900 à 1904 inclus

    Date de publication

    1899

    Date

    1899

    Cote

    Chp 7169 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réglement d'octroi pour les années 1900 à 1904 inclus
  60. Résultat n°60

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Bouillard à Butté).

    Date

    an X-1934

    Cote

    2 O 3325

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  61. Résultat n°61

    Recueil des lois et réglemens sur les octrois

    Date de publication

    1812

    Date

    1812

    Cote

    D bib 201 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des lois et réglemens sur les octrois
  62. Résultat n°62

    Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier janvier 1921 au 31 décembre 1925. [Vitry-le-François]

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    Chp 9608 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier...
  63. Résultat n°63

    Epernay. Octroi. - Règlement (1916) ; règlement (1921).

    Date

    1909-1939

    Cote

    2 O 1815

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Octroi. - Règlement (1916) ; règlement (1921).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  64. Résultat n°64

    Réglement de l'octroi de la commune de Reims

    Date de publication

    1876

    Date

    1876

    Cote

    Chp 16039 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement de l'octroi de la commune de Reims
  65. Résultat n°65

    Givry-en-Argonne. Revenus communaux. - Etablissement d'octroi (an XIII) ; droits de place (1885).

    Date

    1805-1926

    Cote

    2 O 2095

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Givry-en-Argonne
    • Givry-en-Argonne. Revenus communaux. - Etablissement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  66. Résultat n°66

    Reims. Octroi. - Règlement (1857, 1866).

    Date

    1850-1875

    Cote

    2 O 3564

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Octroi. - Règlement (1857, 1866).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  67. Résultat n°67

    Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels. (Marceron à Muiron).

    Date

    an X-1933

    Cote

    2 O 3335

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims
    • Reims. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  68. Résultat n°68

    Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Date

    1878-1887

    Cote

    2 O 5065

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Octroi. - Règlements et tarifs.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  69. Résultat n°69

    Réglement et tarif de l'octroi de la commune de Châlons

    Date de publication

    1868

    Date

    1868

    Cote

    Chp 16993 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement et tarif de l'octroi de la commune de Châlons
  70. Résultat n°70

    Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1808).

    Date

    an XIV-1816

    Cote

    2 O 923

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi. - Règlement (1808).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  71. Résultat n°71

    Châlons-sur-Marne. Octroi.

    Date

    an XII-an XIII

    Cote

    2 O 922

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Marne
    • Châlons-sur-Marne. Octroi.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  72. Résultat n°72

    Suppression de l'octroi : 43 ans de démarches / Jean-François Saint-Bastien

    Date

    2022

    Cote

    Delta 3220/4

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Regards sur notre patrimoine
    • Suppression de l'octroi : 43 ans de démarches / Jean-François...
  73. Résultat n°73

    Auve. Autres bâtiments civils. - Casernement (1813-1841). - Octroi (1808). Caisse d'épargne (1889). - Motopompe à incendie (1938-1939). - Bascule (1927). - Horloge (1929-1930). - Remise à pompe (1924). - Bureau de poste (1929-1939).

    Date

    1808-1939

    Cote

    2 O 316

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Auve
    • Auve. Autres bâtiments civils. - Casernement (1813-1841)....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  74. Résultat n°74

    Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait des liasses de la préfecture du département de la Marne. Ordonnance du Roi donnée à Paris le 15 octobre 1826...

    Date de publication

    [1825]

    Date

    [1825]

    Cote

    Chp 16773 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait...
  75. Résultat n°75

    Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels (Abbé à Lemaire).

    Date

    1819-1929

    Cote

    2 O 1746

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épernay
    • Epernay. Personnel de l'octroi. - Dossiers individuels...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  76. Résultat n°76

    Loi du 30 janvier 1941 portant réforme des octrois. Tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne (2e catégorie 10 à 50.000 habitants)

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Chp 9124 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi du 30 janvier 1941 portant réforme des octrois....
  77. Résultat n°77

    Division des octrois. Circulaire à MM. les préfets. Instruction concernant la rédaction des réglements et tarifs d'octroi

    Date de publication

    [1810]

    Date

    [1810]

    Cote

    Dp 15404 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Division des octrois. Circulaire à MM. les préfets....
  78. Résultat n°78

    Sézanne. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Date

    1870-1901

    Cote

    2 O 4159

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sézanne
    • Sézanne. Personnel de l'octroi. - Généralités.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  79. Résultat n°79

    Commission des péages, sous-série H 4, H4 2901 à 3252 : inventaire topographique des dossiers d'établissements, péages, bacs, moulins et pêcheries / Archives nationales ; [rédigé] par Jean-Paul Laurent et Brigitte Schmauch. ParisArchives nationales2009

    Date

    2009

    Cote

    H bib 5328

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Commission des péages, sous-série H 4, H4 2901 à 3252...
  80. Résultat n°80

    Octroi de Châlons-sur-Marne : passe-debout relatifs à des pièces de vin.

    Date

    an VIII

    Cote

    J 4034

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)

    • Pièces isolées
    • Octroi de Châlons-sur-Marne : passe-debout relatifs...