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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir ne peut pas être libre, il doit être soumis aux droits d'octroi, comme tout ce qui est dans le rayon de l'octroi... 15 novembre 1858
Cote
Chp 25041 (Cote intellectuelle)
 Date
[1858]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A Messieurs les membres du Conseil municipal. L'abattoir...
Résultat n°2

Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle contenant les événements relatifs aux impôts de la subvention territoriale et du timbre proposés à l'enregistrement des cours souveraines de Paris et retirés ensuite
Cote
H bib 181 (Cote intellectuelle)
 Date
1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle...
Résultat n°3

Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet de 1902 / Jean-François Saint-Bastien
Cote
Delta 3220/4
 Date
2021
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Regards sur notre patrimoine
  • Suppression de l'octroi, des premiers pas au projet...
Résultat n°4

Population et octroi à Grenoble : état des sources, 1793-1954 / par B. Dompnier, J. F. Le Nail ; sous la direction de V. [Vital] Chomel, A. [Ambroise] Jobert
Cote
H bib 3472 (Cote intellectuelle), 1
 Date
1972
 Lieu
Grenoble (Isère, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Population et octroi à Grenoble : état des sources,...
Résultat n°5

Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François. Population : 6.976 âmes. Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Vitry-le-François, approuvés, par le roi, le 2 août 1836
Cote
Chp 9595 (Cote intellectuelle)
 Date
1836
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Arrondissement de Vitry-le-François. Ville de Vitry-le-François....
Résultat n°6

Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier 1913 au 31 décembre 1917
Cote
Chp 6725 (Cote intellectuelle)
 Date
1913
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif et réglement de l'Octroi applicables du Ier janvier...
Résultat n°7

Association amicale des employés de l'octroi de Reims : Statuts
Cote
Chp 8840 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Association amicale des employés de l'octroi de Reims...
Résultat n°8

Département de la Marne. Droits d'octroi
Cote
Chp 16185 (Cote intellectuelle)
 Date
anIX
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Département de la Marne. Droits d'octroi
Résultat n°9

Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier 1908 au 31 décembre 1912
Cote
Chp 9607 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif et règlement de l'octroi applicables du Ier janvier...
Résultat n°10

Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay en vigueur à partir du Ier janvier 1911 jusqu'au 31 décembre 1915
Cote
Chp 9191 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réglement et tarif de l'octroi de la ville d'Épernay...
Résultat n°11

Règlement local et général pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons-sur-Marne
Cote
Chp 16183 (Cote intellectuelle)
 Date
an IX (calendrier républicain)
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement local et général pour la perception de l'octroi...
Résultat n°12

Arrêté de l'administration centrale du département de la Marne portant règlement provisoire pour la perception de l'octroi municipal
Cote
Chp 17031 (Cote intellectuelle)
 Date
anVII
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêté de l'administration centrale du département...
Résultat n°13

Règlement et tarif de l'octroi de la ville d'Epernay, en vigueur à partir du 1er janvier 1901 jusqu'au 31 décembre 1905
Cote
Chp 7190 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement et tarif de l'octroi de la ville d'Epernay,...
Résultat n°14

Réglement d'octroi pour les années 1900 à 1904 inclus
Cote
Chp 7169 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Réglement d'octroi pour les années 1900 à 1904 inclus
Résultat n°15

Recueil des lois et réglemens sur les octrois
Cote
D bib 201 (Cote intellectuelle)
 Date
1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des lois et réglemens sur les octrois
Résultat n°16

Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier janvier 1921 au 31 décembre 1925. [Vitry-le-François]
Cote
Chp 9608 (Cote intellectuelle)
 Date
1921
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif et réglement de l'octroi, applicables du Ier...
Résultat n°17

Réglement de l'octroi de la commune de Reims
Cote
Chp 16039 (Cote intellectuelle)
 Date
1876
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réglement de l'octroi de la commune de Reims
Résultat n°18

Réglement et tarif de l'octroi de la commune de Châlons
Cote
Chp 16993 (Cote intellectuelle)
 Date
1868
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réglement et tarif de l'octroi de la commune de Châlons
Résultat n°19

Suppression de l'octroi : 43 ans de démarches / Jean-François Saint-Bastien
Cote
Delta 3220/4
 Date
2022
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Regards sur notre patrimoine
  • Suppression de l'octroi : 43 ans de démarches / Jean-François...
Résultat n°20

Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait des liasses de la préfecture du département de la Marne. Ordonnance du Roi donnée à Paris le 15 octobre 1826...
Cote
Chp 16773 (Cote intellectuelle)
 Date
[1825]
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Octroi de Rheims. Département de la Marne. Extrait...
Résultat n°21

Loi du 30 janvier 1941 portant réforme des octrois. Tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne (2e catégorie 10 à 50.000 habitants)
Cote
Chp 9124 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi du 30 janvier 1941 portant réforme des octrois....
Résultat n°22

Division des octrois. Circulaire à MM. les préfets. Instruction concernant la rédaction des réglements et tarifs d'octroi
Cote
Dp 15404 (Cote intellectuelle)
 Date
[1810]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Division des octrois. Circulaire à MM. les préfets....
Résultat n°23

Taxes d'octroi pour les années 1920 à 1924 inclus
Cote
Chp 7997 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Taxes d'octroi pour les années 1920 à 1924 inclus
Résultat n°24

Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne
Cote
Chp 15702 (Cote intellectuelle)
 Date
1873
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réglement et tarif de l'octroi de la ville de Châlons-sur-Marne
Résultat n°25

Règlement et tarif de l'octroi de la ville de Reims, en vigueur à partir du 1er janvier 1886 jusqu'au 31 décembre 1889
Cote
Chp 7104 (Cote intellectuelle)
 Date
1886
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement et tarif de l'octroi de la ville de Reims,...
Résultat n°26

Ville de Châlons-sur-Marne. Réglement d'octroi pour les années 1905 à 1909 inclus
Cote
Chp 7170 (Cote intellectuelle)
 Date
1905
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Ville de Châlons-sur-Marne. Réglement d'octroi pour...
Résultat n°27

Octroi municipal et de bienfaisance. Département de la Marne. Ville de Châlons. Réglement additionnel
Cote
Chp 16186 (Cote intellectuelle)
 Date
1808
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Octroi municipal et de bienfaisance. Département de...
Résultat n°28

Tarif et réglement de l'octroi applicables du Ier janvier 1917 au 31 décembre 1918
Cote
Chp 7182 (Cote intellectuelle)
 Date
1917
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif et réglement de l'octroi applicables du Ier janvier...
Résultat n°29

Réglement de l'octroi de la commune de Châlons
Cote
R Chp 15398 (Cote intellectuelle)
 Date
1841
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réglement de l'octroi de la commune de Châlons
Résultat n°30

Règlement de l'octroi de la commune de Chalons. ChalonsImprimerie de Martin Fils1846
Cote
Chp 19078
 Date
1846
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Règlement de l'octroi de la commune de Chalons. ChalonsImprimerie...
Résultat n°31

Tarif de l'octroi de la commune de Chalons, approuvé par Ordonnance royale du 30 Novembre 1835 / Ministère des Finances, Département de la Marne, Octroi de Chalons. ChalonsImprimerie de T. J. Martin1835
Cote
Chp 19080
 Date
1835
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Tarif de l'octroi de la commune de Chalons, approuvé...
Résultat n°32

Règlement général additionnel pour la perception de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville et faubourgs de Châlons...
Cote
Chp 16184 (Cote intellectuelle)
 Date
anXII
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement général additionnel pour la perception de...
Résultat n°33

Suppression de l'octroi, le serpent de mer de 1902 à la fin des années 20 / Jean-François Saint-Bastien
Cote
Delta 3220/4
 Date
2022
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Regards sur notre patrimoine
  • Suppression de l'octroi, le serpent de mer de 1902...
Résultat n°34

Règlement et tarif de l'octroi de la ville de Chalons. 1824
Cote
Chp 19079
 Date
1824
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Règlement et tarif de l'octroi de la ville de Chalons. 1824
Résultat n°35

Les tarifs de l'octroi au XVIIème siècle à Vitry-le-François / Gilbert Maheut.
Cote
Delta 102/39
 Date
1994-1999
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Société des sciences et arts de Vitry-le-François
  • Les tarifs de l'octroi au XVIIème siècle à Vitry-le-François...
Résultat n°36

Réglement de l'octroi de la commune de Châlons
Cote
Chp 15398 (Cote intellectuelle)
 Date
1841
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réglement de l'octroi de la commune de Châlons
Résultat n°37

Arrondissement de Rheims. Ville de Rheims. Extrait des liasses de la préfecture du département de la Marne. Réglement de l'octroi de la commune de Rheims
Cote
Chp 16773 (Cote intellectuelle)
 Date
[1825]
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Arrondissement de Rheims. Ville de Rheims. Extrait...
Résultat n°38

Règlement d'octroi pour les années 1915 à 1919 inclus
Cote
Chp 7996 (Cote intellectuelle)
 Date
1915
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement d'octroi pour les années 1915 à 1919 inclus
Résultat n°39

Conseil municipal de Reims. Rapport sur la révision des tarif et réglement de l'octroi proposé au Conseil par l'administration municipale dans la séance du 11 février 1885
Cote
Chp 7103 (Cote intellectuelle)
 Date
1885
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conseil municipal de Reims. Rapport sur la révision...
Résultat n°40

Arrondissement d'Épernay. Commune de Sézanne... Réglement de l'octroi de la commune de Sézanne
Cote
Chp 16670 (Cote intellectuelle)
 Date
1841
 Lieu
Sézanne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Arrondissement d'Épernay. Commune de Sézanne... Réglement...