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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrest du Conseil d'Etat du roy, rendu en faveur de M. l'Evesque Comte de Chaalons, Pair de France, contre les doyens, chanoines et chapitre de son église cathédrale, au sujet de l'approbation des confesseurs... Du huitième jour d'octobre 1691

Date

1691

Cote

Chp 15781 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Le fonds du Conseil d'Etat du Roi aux Archives nationales : guide des recherches / par Michel Antoine,... ; avant-propos de Charles Braibant,...

Date

1955

Cote

Hp 6650 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Inventaire des arrêts du Conseil d'Etat (Règne de Henri IV) / par M. Noël Valois,... ; Ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts

Date

1886-1893

Cote

H bib 10004 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Arrêts du Conseil du roi, règne de Louis XIV. 1, 20 mai 1643-8 mars 1661 / Archives nationales. - ParisArchives nationalesdiffusion la Documentation française1976

Date

1976

Cote

R NAT 114

Résultat n°5

Conseil du roi : série E : répertoire numérique / Archives nationales ; [rédigé] par Noël Valois,... ; revu par Jean-Pierre Babelon. - ParisArchives nationalesdiffusion la Documentation française1983

Date

1983

Cote

R NAT 118

Résultat n°6

Arrests du conseil d'état du roi, qui ordonnent la réduction et l'amovibilité des officiers municipaux de la ville de Chaalons en Champagne, et règlent les assemblées générales et particulières de ladite ville. Des 18 septembre 1756 et 14 mai 1757

Date

1757

Cote

Chp 15746 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Conseil du Roi : série E : répertoire numérique / Archives nationales ; [rédigé] par Noël Valois,... ; revu par Jean-Pierre Babelon,...

Date

1983

Cote

H bib 3680/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Inventaire des arrêts du Conseil du roi : règne de Louis XV : arrêts en commandement : inventaire analytique. [2], 1721-1723 / établi par M. Michel Antoine. - ParisArchives nationales, 1974.1968

Date

1968

Cote

R NAT 115-2

Résultat n°9

Inventaire des arrêts du Conseil du roi : règne de Louis XV : arrêts en commandement : inventaire analytique. [1], 1715-1720 / établi par M. Michel Antoine. - ParisS.E.V.P.E.N.1968

Date

1968

Cote

R NAT 115-1

Résultat n°10

Arrest du conseil d'état du roy, qui réunit à la ville de Chaalons, les offices municipaux créez et rétablis par édit du mois de novembre 1733. Du 26 juillet 1735

Date

[1735]

Cote

Chp 15745 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Arrêts du Conseil du Roi. 1, 10 mai 1774-12 mai 1776 / [rédigé] par Danielle Gallet-Guerne. - ParisArchives nationales1978

Date

1978

Cote

R NAT 116-1

Résultat n°12

Arrêts du Conseil du Roi. 2. 12 mai 1776-31 décembre 1778 / Archives nationales ; [réd.] par Brigitte Schmauch. - ParisArchives nationales, 1991.1978

Date

1978

Cote

R NAT 116-2

Résultat n°13

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, en interpretation de celui du 23 mai 1784, concernant la rentrée au profit de sa Majesté dans ceux de ses domaines situés en la généralité de Champagne, qui se trouvent engagés avec faculté de rachat perpétuel aux gens de main-morte, ainsi que dans ceux usurpés, récelés ou possédés par eux sans titres (8 janvier 1785)

Date

1785

Cote

Chp 15232 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui évoque les contestations pour les 4 deniers pour livre, dans les ventes poursuivies à la requête de la Ferme Générale. Du 8 décembre 1785

Date

[1785]

Cote

Chp 15777 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Incident au Conseil d'Etat, demande à fin de communication d'un avis donné par M. Albert, ci-devant Maître des requêtes, maintenant conseiller d'Etat, et ci-devant le membre du conseil des dépêches pour M. Lambert, avocat au Parlement de Paris, contre le sieur Viellart, se disant professeur en la faculté de droit de Reims

Date

[1788]

Cote

Chp 15241 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Le fonds du Conseil d'Etat du Roi aux Archives nationales : guide des recherches / par Michel Antoine ; avant-propos de Charles Braibant. - ParisImpr. nationale1955

Date

1955

Cote

R NAT 117