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116 résultats

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  1. Résultat n°1

    Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle contenant les événements relatifs aux impôts de la subvention territoriale et du timbre proposés à l'enregistrement des cours souveraines de Paris et retirés ensuite

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    H bib 181 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Journal pour servir à l'histoire du dix huitième siècle...
  2. Résultat n°2

    La Fiscalité française devant l'opinion publique / par Camille Rosier,...

    Date de publication

    1940

    Auteur

    Rosier, Camille

    Date

    1940

    Cote

    D bib 44 (Cote intellectuelle), 9

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La Fiscalité française devant l'opinion publique /...
  3. Résultat n°3

    Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées. Instruction générale du 10 décembre 1935

    Date de publication

    [1935]

    Date

    [1935]

    Cote

    Dp 5263 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Réclamations et dégrèvements en matière de contributions...
  4. Résultat n°4

    Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien Régime : propriété et cultures d'après les compoix / par Albert Soboul. ParisPresses universitaires de France1958 Mémoires et documents / Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution ; n°12

    Date

    1958

    Cote

    Hp 10425

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Les campagnes montpelliéraines à la fin de l'Ancien...
  5. Résultat n°5

    Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne / DGI, Direction générale des impôts

    Date de publication

    1983

    Date

    1983

    Cote

    Chp 12008 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Informations pratiques sur les services fiscaux. Marne...
  6. Résultat n°6

    Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990, 1996-1998

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    Chp 19321

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Revue de Presse : La Vignette 51 : Années 1988-1990,...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuations, centième denier et autres formalités fiscales antérieures à 1791 / Archives départementales de la Seine-Maritime ; rédigé par Catherine Blondel. RouenArchives départementales de la Seine-Maritime1973

    Date

    1973

    Cote

    AD 76/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Seine-Maritime - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle...
  8. Résultat n°8

    Code général des impôts. Mise en harmonie du code et incorporation de divers textes

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1186 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des impôts. Mise en harmonie du code et...
  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique de la sous-série 2 P : contributions directes, 1800-1940 / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Roland Morel ; avec la collaboration de Franceline Marin et Monique de Motta-Ferreira ; sous la direction de Jean Valette. BordeauxArchives départementales de la Gironde1981

    Date

    1981

    Cote

    AD 33/26

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gironde - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 2 P : contributions...
  10. Résultat n°10

    Tables de multiplication et de division, à l'usage des agents des contributions directes et du cadastre, des géomètres du cadastre, des diverses administrations, sociétés financières, ingénieurs, architectes, métreurs, géomètres particuliers, compagnies de chemins de fer, entrepreneurs, commerçants, etc / par D. Monlaur,...

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Monlaur, D.

    Date

    1909

    Cote

    H bib 20076 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Tables de multiplication et de division, à l'usage...
  11. Résultat n°11

    L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècles : thèse pour le doctorat / J. Pasquier ; Faculté de droit de l'Université de Paris. ParisL. Larose et L. Tenin1905

    Date

    1905

    Cote

    H bib 6554

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe...
  12. Résultat n°12

    Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements et salaires, payements mensuels, année 1943 / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5571 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Barême pour le calcul de l'impôt cédulaire. Traitements...
  13. Résultat n°13

    Etude sur la fiscalité au moyen-âge

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Delta 1691/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Etude sur la fiscalité au moyen-âge
  14. Résultat n°14

    Guide national de l'enregistrement et des domaines / Ministère des finances ; sous le contrôle et au profit de la Mutuelle générale et amicale de l'enregistrement et des domaines.2e éd. 1959

    Date

    1959

    Cote

    R H bib 5820

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Guide national de l'enregistrement et des domaines...
  15. Résultat n°15

    Code général des impôts : législation applicable au 1er juin 1973 / Ministère de l'économie et des finances, Direction générale des impôts

    Date de publication

    1973

    Date

    1973

    Cote

    D bib 10448 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code général des impôts : législation applicable au...
  16. Résultat n°16

    Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression des droits d'entrée sur les grains en la ville de Chaalons, du droit de minage au marché et ban temporel de l'évéché, des droits d'entrée sur la farine de froment, et de ceux qui toute espèce que l'exécuteur de la haute justice avoit coutume de percevoir sur les grains et denrées au marché, et dans l'étendue de ladite ville, à commencer au 1er janvier 1769. Du 28 juin 1768

    Date de publication

    [1768]

    Date

    [1768]

    Cote

    Chp 15749 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'état du roi, portant suppression...
  17. Résultat n°17

    Les impôts en France. Tome I, Contributions directes, enregistrement, domaine et timbre : Traité technique / par J. Caillaux,... A. Touchard,... G. Privat-Deschanel,...

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Caillaux, Joseph

    Date

    1896

    Cote

    D bib 146 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les impôts en France. Tome I, Contributions directes,...
  18. Résultat n°18

    Barème d'équivalence entre cuivre, laiton, bronze, maillechort, tombac, étain, nickel et plomb / Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux. ParisImp. E. Pigelet[1943]

    Date

    [1943]

    Cote

    Hp 10374

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Barème d'équivalence entre cuivre, laiton, bronze,...
  19. Résultat n°19

    Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété bâtie dans les communes rurales (nord-est) / Institut national de la statistique et des études économiques. ParisImprimerie nationales1949

    Date

    1949

    Cote

    H bib 11509

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Résultats statistiques d'une enquête sur la propriété...
  20. Résultat n°20

    Code général des impôts directs et taxes assimilées : accompagné de tables analytique et alphabétique, et de tables de référence : Législation applicable au 1er janvier 1937 / Ministère des finances

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Dp 15139 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code général des impôts directs et taxes assimilées...
  21. Résultat n°21

    Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes. 1917

    Date

    1917

    Cote

    Hp 10267

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général...
  22. Résultat n°22

    Les Impôts d'Autrefois / Didier France

    Date de publication

    1904

    Auteur

    France, Didier

    Date

    1904

    Cote

    LB 4481 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les Impôts d'Autrefois / Didier France
  23. Résultat n°23

    Chambre des députés. 2e session 1839. Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de deux projets de loi : le premier relatif à un crédit extraordinaire de 2.000.000 de francs pour être distribués, à titre de secours... le deuxième relatif à l'ouverture d'un crédit de 2 millions destiné à suppléer à l'insuffisance du fonds de dégrèvement pendant l'année 1839

    Date de publication

    1839

    Auteur

    Pérignon, Paul

    Date

    1839

    Cote

    H bib 924 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Chambre des députés. 2e session 1839. Rapport fait...
  24. Résultat n°24

    Les Impôts / par Adrien Veber

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Veber, Adrien

    Date

    1905

    Cote

    Dp 5827 (Cote intellectuelle), 32, 1762-4258

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les Impôts / par Adrien Veber
  25. Résultat n°25

    Etude sur la fiscalité au moyen-âge

    Date de publication

    1979

    Date

    1979

    Cote

    Delta 1691/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Etude sur la fiscalité au moyen-âge
  26. Résultat n°26

    Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle et aux communications. Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux... Instructions aux maires au sujet de l'impôt métal

    Date de publication

    1943

    Date

    1943

    Cote

    Dp 15257 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle...
  27. Résultat n°27

    1870 : impositions de guerre à Verrières / Denis Marquet.

    Date

    2017

    Cote

    Delta 1705/34

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Champagne-généalogie
    • 1870 : impositions de guerre à Verrières / Denis Marquet.
  28. Résultat n°28

    Les émotions populaires dans les campagnes champenoises au XVIIIème siècle : étude des rebellions contre les employés du fisc dans les bourgs et les villages des élections de Châlons-sur-Marne, Epernay, Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François / Madeleine Crubellier ; Jean-Paul Lamblin. 1976 Tome 2 : textes et documents

    Date

    1976

    Cote

    Ch 10210/20

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Les émotions populaires dans les campagnes champenoises...
  29. Résultat n°29

    Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16 juillet 1921 / Louis Copin

    Date de publication

    1921

    Auteur

    Copin, Louis

    Date

    1921

    Cote

    Dp 5231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le statut fiscal des régions libérées. La loi du 16...
  30. Résultat n°30

    Histoire de l'impôt / par Henry Laufenburger,...

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Laufenburger, Henry

    Date

    1959

    Cote

    H bib 1081 (Cote intellectuelle), 651

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Histoire de l'impôt / par Henry Laufenburger,...
  31. Résultat n°31

    Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5921 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des impôts. Incorporation de divers textes...
  32. Résultat n°32

    Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales

    Date de publication

    1967

    Date

    1967

    Cote

    R Dp 15398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les...
  33. Résultat n°33

    Le ban de Saint-Remi de Reims, de la naissance du bourg à la commende : Xe-XVe siècles / Audrey Duflot et Cédric Niay. ReimsUniversité de Reims1994

    Date

    1994

    Cote

    Ch 10210/267

    • Contexte : Bibliothèque historique : travaux universitaires

    • Travaux universitaires (conservés à Châlons)
    • Le ban de Saint-Remi de Reims, de la naissance du bourg...
  34. Résultat n°34

    Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice sur les obligations imposées aux possesseurs de vélocipèdes

    Date de publication

    1904

    Date

    1904

    Cote

    Dp 5711 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Taxe sur les vélocipèdes. Plaques de contrôle. Notice...
  35. Résultat n°35

    Les Contributions directes : instruction, recueil de textes et notes (1789-1807) / [par C. Bloch] ; Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution

    Date de publication

    1915

    Auteur

    Bloch, Camille

    Date

    1915

    Cote

    H bib 473 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Contributions directes : instruction, recueil de...
  36. Résultat n°36

    Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements et salaires, payements hebdomadaires

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    Dp 5949 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Barême pour le calcul de l'Impôt cédulaire : Traitements...
  37. Résultat n°37

    Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment réclamer / A. Rouilly,... L. Salleron,... ParisFlammarion1938 La Terre : encyclopédie paysanne ; 4

    Date

    1938

    Cote

    H bib 8054

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Guide fiscal de l'agriculteur. Comment déclarer, comment...
  38. Résultat n°38

    Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Coordination des circulaires relatives au rôle du Domaine en matière de réalisation des marchandises et produits saisis par les services du contrôle des prix et du ravitaillement

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    Dp 15360 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...
  39. Résultat n°39

    Répertoire général des contributions directes contenant le texte des lois en vigueur, le résumé de la jurisprudence et l'analyse des circulaires et instructions de l'administration / par R. Lemercier de Jauvelle

    Date de publication

    1906

    Auteur

    Lemercier de Jauvelle, René

    Date

    1906

    Cote

    D bib 10213 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Répertoire général des contributions directes contenant...
  40. Résultat n°40

    Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle et aux communications. Commissariat à la mobilisation des métaux non ferreux... Instructions aux maires au sujet de l'impôt métal. ParisImpr. de Montsouris1943

    Date

    1943

    Cote

    R Dp 15257

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Etat français. Secrétariat d'Etat à la production industrielle...