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  1. Résultat n°1

    Le partage des biens communaux à Maizières-La-Grande-Paroisse (1795)

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Jamerey, E.

    Date

    1912

    Cote

    Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le partage des biens communaux à Maizières-La-Grande-Paroisse...
  2. Résultat n°2

    Le partage des biens communaux de Minaucourt (1793-1813) / Bernard Janson

    Date

    2011

    Cote

    Delta 3281/3

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Petit Journal de Sainte-Ménehould et ses voisins d'Argonne...
    • Le partage des biens communaux de Minaucourt (1793-1813)...
  3. Résultat n°3

    La main visible du pouvoir sur les biens et usages communaux (1543-1691). Un grand cycle des "communs" ruraux sous la contrainte de l'économique / Georges Pichard

    Date

    2021

    Cote

    Delta 1689/14

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Histoire & sociétés rurales
    • La main visible du pouvoir sur les biens et usages...
  4. Résultat n°4

    Propriété collective et identité communale : les biens communaux en France 1750-1914 / Nadine Vivier ; Préface d'Alain Corbin

    Date de publication

    1998

    Auteur

    Vivier, Nadine

    Date

    1998

    Cote

    H bib 4712 (Cote intellectuelle), 1243-0269, 46

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Propriété collective et identité communale : les biens...
  5. Résultat n°5

    Vaine pâture. - Instructions, demandes de suppression, enquête en vue de la codification des usages locaux.

    Date

    1889-1932

    Cote

    2 Z 469, 2 Z 1014 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Biens communaux
    • Vaine pâture. - Instructions, demandes de suppression,...
  6. Résultat n°6

    Le partage des biens communaux : documents sur la préparation de la loi du 10 juin 1793 / publ. par Georges Bourgin,...

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Bourgin, Georges

    Date

    1908

    Cote

    H bib 620 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le partage des biens communaux : documents sur la préparation...
  7. Résultat n°7

    Au Roi, en son Conseil d'État. Mémoire en défense pour le sieur Delfraisse, ancien Maire de la ville de Châlons-sur-Marne ; et le sieur Alexandre godard, Payeur du Trésor royal, pour le département de la Marne ; contre les Maire et Habitans de la Commune de Juvigny, dans le même département. / Conseil d'État, Comité du contentieux. Imprimerie d'Ant. Bailleul[1856 ?]

    Date

    [1856]

    Cote

    Chp 19054

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Au Roi, en son Conseil d'État. Mémoire en défense pour...
  8. Résultat n°8

    Recensement des châteaux, marchés, marchés couverts, halles, hôpitaux et hospices. - Listes par communes.

    Date

    1906

    Cote

    2 Z 466, 2 Z 342 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Biens communaux
    • Recensement des châteaux, marchés, marchés couverts,...
  9. Résultat n°9

    Biens communaux. - Location, vente, partage, péage.

    Date

    1809-1814

    Cote

    4 Z 168, 4 Z 412 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Bâtiments et biens communaux
    • Biens communaux. - Location, vente, partage, péage.
  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux. - Arrondissement de Sainte-Menehould. Correspondance, imprimés.

    Date

    1879-1913

    Cote

    4 Z 172, 4 Z 5224 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Bâtiments et biens communaux
    • Chemins vicinaux. - Arrondissement de Sainte-Menehould....
  11. Résultat n°11

    Biens communaux ou patrimoniaux

    Date de publication

    1955

    Auteur

    Procureur, André

    Date

    1955

    Cote

    Dp 15180 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Biens communaux ou patrimoniaux
  12. Résultat n°12

    Aliénation des biens communaux. - Arrêtés d'enquête de commodo et incommodo.

    Date

    1922-1940

    Cote

    2 Z 470, 2 Z 341 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Biens communaux
    • Aliénation des biens communaux. - Arrêtés d'enquête...
  13. Résultat n°13

    Chemins vicinaux. - Affaires générales, statistiques de roulage, rapports d'agents voyers.

    Date

    1865-1880

    Cote

    4 Z 171, 4 Z 340 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Bâtiments et biens communaux
    • Chemins vicinaux. - Affaires générales, statistiques...
  14. Résultat n°14

    De Reims au Chemin des Dames. Architecture et reconstruction (1919-1939) / Stéphane Bedhome.

    Date

    2010

    Cote

    Delta 3220/2

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Regards sur notre patrimoine
    • De Reims au Chemin des Dames. Architecture et reconstruction...
  15. Résultat n°15

    Le Meix-Tiercelin. Plans de l'église.

    Date

    XIXe Siècle

    Cote

    5 Z 140

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Généralités - Délibérations municipales
    • Biens et bâtiments communaux
    • Le Meix-Tiercelin. Plans de l'église.
  16. Résultat n°16

    Tableaux généraux des chemins ruraux classés par communes.

    Date

    1843

    Cote

    4 Z 170, 4 Z 324 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Bâtiments et biens communaux
    • Tableaux généraux des chemins ruraux classés par communes.
  17. Résultat n°17

    Des droits de propriété des communes et des sections de communes sur les biens communaux. De la mise en valeur de ces biens. De l'emploi de leurs prix de locations et de ventes

    Date de publication

    1860

    Auteur

    Caffin, Ernest

    Date

    1860

    Cote

    D bib 833 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Des droits de propriété des communes et des sections...
  18. Résultat n°18

    Des Droits respectifs de propriété des communes et des sections de communes sur les biens communaux, de la mise en valeur de ces biens par leur transformation, par des locations et par des aliénations ; des droits des communes aux prix de locations et de ventes... et de l'administration des biens des sections / par M. Caffin

    Date de publication

    1868

    Auteur

    Caffin, Ernest

    Date

    1868

    Cote

    D bib 296 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Des Droits respectifs de propriété des communes et...
  19. Résultat n°19

    Instructions, partage, rencensement, délibérations.

    Date

    an VIII-an XIII

    Cote

    1 Z 13, 1 Z 11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Biens communaux
    • Instructions, partage, rencensement, délibérations.
  20. Résultat n°20

    Parcours et vaine pâture. - Fixation des cantonnements accordés aux troupeaux.

    Date

    1806-1812

    Cote

    2 Z 468, 2 Z 1409 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Biens communaux
    • Parcours et vaine pâture. - Fixation des cantonnements...
  21. Résultat n°21

    Etablissements communaux. Constructions par communes, nature des dépenses.

    Date

    1867-1878

    Cote

    5 Z 138, 5 Z 1116 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Généralités - Délibérations municipales
    • Biens et bâtiments communaux
    • Etablissements communaux. Constructions par communes,...
  22. Résultat n°22

    Le partage des biens communaux de Minaucourt (1793-1813)

    Date de publication

    1958

    Auteur

    Guillaume, Pierre

    Date

    1958

    Cote

    Chp 9029 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le partage des biens communaux de Minaucourt (1793-1813)
  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux d'enchères et adjudication définitive des biens des communes, au profit de la Caisse d'amortissement.

    Date

    1813

    Cote

    5 Z 136, 5 Z 1117 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Généralités - Délibérations municipales
    • Biens et bâtiments communaux
    • Procès-verbaux d'enchères et adjudication définitive...
  24. Résultat n°24

    Bâtiments communaux. - Situation par communes et par cantons.

    Date

    1877

    Cote

    4 Z 166, 4 Z 5234 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. - Situation par communes et par...
  25. Résultat n°25

    Chemins vicinaux. - Instructions, abornement, réparations, alignements.

    Date

    1815-1826

    Cote

    4 Z 169, 4 Z 419 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Bâtiments et biens communaux
    • Chemins vicinaux. - Instructions, abornement, réparations,...
  26. Résultat n°26

    Bâtiments communaux. - Adjudications de travaux

    Date

    1831-1840

    Cote

    3 Z 39, 3 Z 30025 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Bâtiments communaux
    • Bâtiments communaux. - Adjudications de travaux
  27. Résultat n°27

    Bois communaux. - Arpentage, indivisions, affouages, travaux.

    Date

    an IX-1830

    Cote

    4 Z 167, 4 Z 415 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Bâtiments et biens communaux
    • Bois communaux. - Arpentage, indivisions, affouages,...
  28. Résultat n°28

    Adjudications de travaux communaux.

    Date

    1902-1925

    Cote

    5 Z 139, 5 Z 8054 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Généralités - Délibérations municipales
    • Biens et bâtiments communaux
    • Adjudications de travaux communaux.
  29. Résultat n°29

    Bâtiments communaux. - Adjudications de travaux divers.

    Date

    1816-1829

    Cote

    4 Z 165, 4 Z 420 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. - Adjudications de travaux divers.
  30. Résultat n°30

    Terrains communaux, états des biens communaux.

    Date

    1842-1859

    Cote

    5 Z 137, 5 Z 1298 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Généralités - Délibérations municipales
    • Biens et bâtiments communaux
    • Terrains communaux, états des biens communaux.
  31. Résultat n°31

    Le partage des biens communaux de Minaucourt (1793-1813)

    Date de publication

    1958

    Auteur

    Guillaume, Pierre

    Date

    1958

    Cote

    Delta 103/123 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le partage des biens communaux de Minaucourt (1793-1813)
  32. Résultat n°32

    Des sections de commune et des biens communaux qui leur appartiennent

    Date de publication

    1864

    Auteur

    Aucoc, Léon

    Date

    1864

    Cote

    D bib 155 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Des sections de commune et des biens communaux qui...
  33. Résultat n°33

    Registres de déclarations des détenteurs des biens communaux non partagés définitivement (art. 3 de la loi du 17 brumaire an XII).

    Date

    an XII-1812

    Cote

    2 Z 467, 2 Z 1404 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Biens communaux
    • Registres de déclarations des détenteurs des biens...
  34. Résultat n°34

    Extrait du Mémoire présenté au Roi, en son Conseil d'État, par les maire et habitans de la commune de Juvigny, Département de la Marne ; contre les Sieurs Delfraisse et Godard, Propriétaires dans ladite Commune / Conseil d'État, Comité du contentieux. Imprimerie de Mad. veuve Porthmann[1856 ?]

    Date

    Vers 1856

    Cote

    Chp 19055

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Extrait du Mémoire présenté au Roi, en son Conseil...