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  1. Résultat n°1

    Instruction générale sur les patentes / Direction générale des Contributions directes

    Date de publication

    1881

    Date

    1881

    Cote

    D bib 206 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction générale sur les patentes / Direction générale...
  2. Résultat n°2

    Patentes. Instruction sur la formation des matrices de rôles, la confection des rôles, et les réclamations / Ministère des Finances

    Date de publication

    1803

    Date

    1803

    Cote

    Chp 19329

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Patentes. Instruction sur la formation des matrices...
  3. Résultat n°3

    Contributions directes et cadastre. Contribution des patentes. Tarif des professions imposables rangées dans l'ordre alphabétique. (A jour à la date du 31 août 1957) / Ministère des Finances, Direction générale des impôts

    Date de publication

    1957

    Date

    1957

    Cote

    Dp 15361 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Contributions directes et cadastre. Contribution des...
  4. Résultat n°4

    Etude des taxes locales grevant la propriété non bâtie, la propriété bâtie, la mobilière, la patente

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Chanvalon, J.

    Date

    1933

    Cote

    Chp 9475 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Etude des taxes locales grevant la propriété non bâtie,...
  5. Résultat n°5

    La contribution des patentes : législations en vigueur : commentaire théorique et pratique / par E. Dessart

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Dessart, Edouard

    Date

    1908

    Cote

    D bib 453 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La contribution des patentes : législations en vigueur...
  6. Résultat n°6

    Tarif général des droits de patentes / Administration des contributions directes

    Date de publication

    1850

    Auteur

    Belesta

    Date

    1850

    Cote

    D bib 858 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Tarif général des droits de patentes / Administration...
  7. Résultat n°7

    La taxe professionnelle / Ministère de l'Économie et des Finances, Ministère de l'Intérieur. ParisImp. Georges Lang[1975]

    Date

    [1975]

    Cote

    R Hp 17582

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • La taxe professionnelle / Ministère de l'Économie et...
  8. Résultat n°8

    Patentes. Note et tableaux relatifs à l'exécution de la loi du 25 avril 1844 sur les patentes

    Date de publication

    1846

    Date

    1846

    Cote

    Dp 15410 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Patentes. Note et tableaux relatifs à l'exécution de...
  9. Résultat n°9

    Contribution des patentes. Loi du 15 juillet 1880. Tarifs

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    D bib 441 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Contribution des patentes. Loi du 15 juillet 1880....
  10. Résultat n°10

    La taxe professionnelle / Ministère de l'Économie et des Finances, Ministère de l'Intérieur. ParisImp. Georges Lang[1975]

    Date

    [1975]

    Cote

    Hp 17582

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • La taxe professionnelle / Ministère de l'Économie et...
  11. Résultat n°11

    Recueil de textes et de tableaux relatifs à la patente à l'époque de la Révolution dans le département du Puy-de-Dôme

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Schnerb, Robert

    Date

    1933

    Cote

    Hp 15074 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil de textes et de tableaux relatifs à la patente...
  12. Résultat n°12

    Contribution des patentes. Législation et tarifs (Lois des 15 juillet 1880 ; 29 juin 1881, 30 juillet 1885, 17 juillet 1889, 8 août 1890, 28 avril 1893, 19 avril et 19 juillet 1905.)

    Date de publication

    1905

    Date

    1905

    Cote

    D bib 253 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Contribution des patentes. Législation et tarifs (Lois...
  13. Résultat n°13

    Contribution des patentes. Loi du 15 juillet 1880. Tarifs

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    D bib 275 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Contribution des patentes. Loi du 15 juillet 1880....
  14. Résultat n°14

    Taxes à la production / Publié sous la direction [et avec une préface] de Joseph Patouillet,... par Vincent Bourrel,... Avec la collaboration de MM. J. Delannoy et J. Roger

    Date de publication

    1937

    Auteur

    Bourrel, Vincent

    Date

    1937

    Cote

    D bib 455 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Taxes à la production / Publié sous la direction [et...
  15. Résultat n°15

    Contributions directes et cadastre. Contribution des patentes. Tarif des professions imposables rangées dans l'ordre alphabétique. (A jour à la date du 15 novembre 1961)

    Date de publication

    1961

    Date

    1961

    Cote

    Dp 15362 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Contributions directes et cadastre. Contribution des...