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54 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des notaires du département de la Marne, avec indication de leurs prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession au 1er janvier 1952
Cote
Ch 10093 (Cote intellectuelle)
 Date
1952
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Annuaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Compagnie des notaires de la Marne. Etat général des...
Résultat n°2

Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier
Cote
Hp 5512 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu
Toulouse (Haute-Garonne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service...
Résultat n°3

Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823
Cote
Chp 15997 (Cote intellectuelle)
 Date
1823
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil...
Résultat n°4

Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne
Cote
Hp 16527 (Cote intellectuelle)
 Date
1991
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne
Résultat n°5

De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les juges, les officiers du ministère public, les avocats, les notaires, les avoués, les huissiers et autres officiers ministériels / Par M. C... ParisBaudouin frères1825
Cote
H bib 8080
 Date
1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports...
Résultat n°6

M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 1891]
Cote
Delta 101/89 (Cote intellectuelle)
 Date
1890
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]
Résultat n°7

Minutier central des notaires de Paris : minutes du XVe siècle de l'étude XIX : inventaire analytique / Archives nationales ; [réd.] par Claire Béchu,... Florence Greffe,... et Isabelle Pébay,... ; avant-propos par Jean Favier,...
Cote
H bib 11226 (Cote intellectuelle)
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Minutier central des notaires de Paris : minutes du...
Résultat n°8

Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas
Cote
Chp 17996 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas
Résultat n°9

De la responsabilité des notaires, ou exposition complète et raisonnée de la doctrine et de la jurisprudence en matière de dommages-intérêts qui peuvent être réclamés contre les notaires, à raison du préjudice causé dans l'exercice de leur profession ; suivie d'un tableau synoptique des obligations légales dont l'inobservation peut engager la responsabilité des notaires à l'égard de leurs clients
Cote
D bib 664 (Cote intellectuelle)
 Date
1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • De la responsabilité des notaires, ou exposition complète...
Résultat n°10

Méthodologie et construction des bases Minotaure-Arno des Archives nationales. Quels éléments pour un glossaire des typologies d'actes ? / par Marie-Françoise Limon-Bonnet et Christine Nougaret.
Cote
Delta 87/77
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Bibliothèque de l'Ecole des chartes
  • Méthodologie et construction des bases Minotaure-Arno...
Résultat n°11

Chambre de la Marne : Reims
Cote
SA 15518 (Cote intellectuelle)
 Date
1992
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Chambre de la Marne : Reims
Résultat n°12

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet
Cote
Chp 18187 (Cote intellectuelle)
 Date
[2001]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...
Résultat n°13

Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit / Yves Dossat
Cote
Hp 6818 (Cote intellectuelle)
 Date
1956
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Unité ou diversité de la pratique notariale dans les...
Résultat n°14

Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)
Cote
Chp 7467 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
Résultat n°15

Etat des études des notaires de l'arrondissement de Chalons (1844)
Cote
Chp 5231 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat des études des notaires de l'arrondissement de...
Résultat n°16

Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons et de la commission d'examen des aspirants au notariat
Cote
Delta 103/110 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons...
Résultat n°17

Nommer et classer les actes dans les formulaires notariaux imprimés (France, XVIe-XVIIIe siècle) / par Olivier Poncet.
Cote
Delta 87/77
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Bibliothèque de l'Ecole des chartes
  • Nommer et classer les actes dans les formulaires notariaux...
Résultat n°18

René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne ou "l'honneur de servir" / Michel Jonquet
Cote
Chp 18165 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne...
Résultat n°19

Minutes et brevets, registres et répertoires. Note sur la pratique des notaires du Châtelet de Paris aux XVIe et XVIIe siècles / par Michel Ollion.
Cote
Delta 87/77
 Date
2018
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Bibliothèque de l'Ecole des chartes
  • Minutes et brevets, registres et répertoires. Note...
Résultat n°20

Tableau des notaires de l'Yonne depuis 1789 / Archives de l'Yonne ; établi par M. Max Momon,...
Cote
H bib 10979 (Cote intellectuelle)
 Date
1975
 Lieu
Yonne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Tableau des notaires de l'Yonne depuis 1789 / Archives...
Résultat n°21

Tableau par ordre alphabétique des interdictions et nominations de conseils notifiées aux notaires de l'arrondissement d'Epernay depuis le 1er germinal an XI (22 mars 1803) jusqu'au 31 décembre 1871
Cote
Chp 16014 (Cote intellectuelle)
 Date
[1872]
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau par ordre alphabétique des interdictions et...
Résultat n°22

Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
Cote
Hp 15486 (Cote intellectuelle)
 Date
18e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
Résultat n°23

Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires de l'arrondissement de Reims dans l'ordre chronologique pour le chef-lieu et pour chaque canton séparément avec indication des prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession
Cote
Chp 15282 (Cote intellectuelle)
 Date
1909
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Annuaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires...
Résultat n°24

L'I.I.H.N. à l'honneur : Me Michel Jonquet, Chevalier dans l'Ordre de la Légion d'Honneur
Cote
Delta 3066/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • L'I.I.H.N. à l'honneur : Me Michel Jonquet, Chevalier...
Résultat n°25

Problèmes et méthodes d'analyse historique de l'activité notariale : XVe - XIXe siècles : actes du colloque de Toulouse, 15-16 septembre 1990, tenu dans le cadre de la Chambre départementale des notaires de la Haute-Garonne / sous la dir. de Jean L. Laffont ; préf. de Pierre Chaunu,...
Cote
H bib 4462 (Cote intellectuelle)
 Date
1991
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Problèmes et méthodes d'analyse historique de l'activité...
Résultat n°26

Notaires et société : travaux d'histoire et de sociologie notariales. [Tome I] / Jean-Paul Poisson ; préface de Georges Dumézil,... ; présentation par Pierre Chaunu,...
Cote
H bib 3772 (Cote intellectuelle)
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Notaires et société : travaux d'histoire et de sociologie...
Résultat n°27

Les notaires en France : des officiers de l'authentique entre héritage et modernité / Corinne Delmas ; préface de Charles Gadea. RennesPUR2019 Des sociétés, ISSN 1242-8523
Cote
H bib 8103
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les notaires en France : des officiers de l'authentique...
Résultat n°28

Règlement des notaires du ressort du tribunal civil de Verdun (Meuse)
Cote
Dp 15242 (Cote intellectuelle)
 Date
1840
 Lieu
Meuse (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des notaires du ressort du tribunal civil...
Résultat n°29

Les jetons de la compagnie des notaires de Vitry-le-François
Cote
Delta 103/116 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les jetons de la compagnie des notaires de Vitry-le-François
Résultat n°30

Paul Douce, notaire honoraire, [1844 1913]
Cote
Delta 101/135 (Cote intellectuelle)
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Paul Douce, notaire honoraire, [1844 + 1913]
Résultat n°31

Vendre ses archives. Les minutes notariales entre conservation et exploitation (XVIe-XVIIIe siècles) / Nicolas Lyon-Caen. ParisClassiques Garnier2019
Cote
H bib 8059
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Vendre ses archives. Les minutes notariales entre conservation...
Résultat n°32

Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims
Cote
Chp 15313 (Cote intellectuelle)
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims
Résultat n°33

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet
Cote
Chp 18184 (Cote intellectuelle)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...
Résultat n°34

Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne suivant leur rang d'ancienneté au 5 mai 1880
Cote
Chp 15077 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau des notaires de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne...
Résultat n°35

Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans l'arrondissement de Châlons, département de la Marne
Cote
Chp 7466 (Cote intellectuelle)
 Date
1834
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Liste chronologique des notaires qui ont exercé dans...
Résultat n°36

Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould (Marne)
Cote
Chp 7956 (Cote intellectuelle)
 Date
1880
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif des notaires de l'arrondissement de Sainte-Menehould...
Résultat n°37

Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement. 1913
Cote
Dp 5478 (Cote intellectuelle)
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement....
Résultat n°38

Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales. Communication faite à l'Assemblée des Archivistes français à Paris, le 10 avril 1904
Cote
Hp 5515 (Cote intellectuelle)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales....
Résultat n°39

Nouveau style des notaires de Reims,...
Cote
D bib 802 (Cote intellectuelle)
 Date
1802-1803
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau style des notaires de Reims,...
Résultat n°40

Nommer et décrire les actes des notaires de l'époque moderne, entre théorie, pratique et histoire / par Olivier Poncet.
Cote
Delta 87/77
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Bibliothèque de l'Ecole des chartes
  • Nommer et décrire les actes des notaires de l'époque...