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289 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vos droits en Europe : proposé par les Notaires de France à l'occasion des rencontres 1992 / dossier réalisé par Maître J.-P. Ferret, notaire
Cote
SA 15539 (Cote intellectuelle)
 Date
[1992]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Vos droits en Europe : proposé par les Notaires de...
Résultat n°2

Saint-Vincent de Paul par devant ses notaires / Raymond Josse
Cote
SA 15536 (Cote intellectuelle)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Saint-Vincent de Paul par devant ses notaires / Raymond...
Résultat n°3

Décorations : Michel Jonquet, Chevalier dans l'ordre de la Légion d'Honneur
Cote
SA 15530 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Décorations : Michel Jonquet, Chevalier dans l'ordre...
Résultat n°4

Chambre de la Marne : Reims
Cote
SA 15518 (Cote intellectuelle)
 Date
1992
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Chambre de la Marne : Reims
Résultat n°5

Notes sur la Pologne, son notariat, et leur évolution / Michel Jonquet
Cote
SA 15510 (Cote intellectuelle), 0249-9029
 Date
1991
 Lieu
Pologne
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Notes sur la Pologne, son notariat, et leur évolution...
Résultat n°6

Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos du congrès mondial de droit médical à Gand (Belgique), d'août 1991
Cote
SA 15509 (Cote intellectuelle), 0339-3577
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouvelles rencontres notariat-droit médical : à propos...
Résultat n°7

La Fontaine par devant des notaires de La Ferté-Milon (octobre 1650)
Cote
SA 15424 (Cote intellectuelle)
 Date
1976
 Lieu
La Ferté-Milon (Aisne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La Fontaine par devant des notaires de La Ferté-Milon...
Résultat n°8

Deuxième mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des communes de France des actes notariés antérieurs à 1790, et sur la nécessité et les moyens d'assurer leur conservation et leur publicité
Cote
SA 15123 (Cote intellectuelle)
 Date
1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Deuxième mémoire sur l'importance pour l'histoire intime...
Résultat n°9

Mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des communes de France des actes notariés antérieurs à 1790, adressé au Comité impérial des Travaux historiques et à MM. les membres des Sociétés savantes de l'Empire / Gustave Saint-Joanny
Cote
SA 15122 (Cote intellectuelle)
 Date
[1861]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Mémoire sur l'importance pour l'histoire intime des...
Résultat n°10

Le notariat : profession de tradition et d'avenir / XVIIe Congrès international du notariat latin, Florence, 30 septembre - 6 octobre 1984 [de l'] UINL [Union internationale du notariat latin]
Cote
SA 611 (Cote intellectuelle)
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le notariat : profession de tradition et d'avenir /...
Résultat n°11

Le Notariat : histoire, art, actualité... : [Paris, Hôtel de la Compagnie des notaires de Paris, 19-29 mai 1979] / [exposition organisée par la Chambre interdépartementale des notaires de Paris], avec le concours de la Caisse des dépôts et consignations
Cote
Hp 16567 (Cote intellectuelle)
 Date
1979
 Lieu - Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le Notariat : histoire, art, actualité... : [Paris,...
Résultat n°12

Le notaire et ses clients déjà condamnés
Cote
Hp 16528 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le notaire et ses clients déjà condamnés
Résultat n°13

Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne
Cote
Hp 16527 (Cote intellectuelle)
 Date
1991
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Grand angle : Carnets de Champagne-Ardenne
Résultat n°14

Le notariat français et la maladie d'Alzheimer
Cote
Hp 16527 (Cote intellectuelle)
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le notariat français et la maladie d'Alzheimer
Résultat n°15

XXIème congrès de l'U.I.N.L. à Berlin, 29 mai-3 juin 1995
Cote
Hp 16526 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • XXIème congrès de l'U.I.N.L. à Berlin, 29 mai-3 juin...
Résultat n°16

Notariat napolitain et loi de ventose
Cote
Hp 16525 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu
Naples (Italie)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Notariat napolitain et loi de ventose
Résultat n°17

Introduction au notariat de l'Ile Maurice / Michel Jonquet
Cote
Hp 16244 (Cote intellectuelle)
 Date
1973
 Lieu
Maurice
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Introduction au notariat de l'Ile Maurice / Michel...
Résultat n°18

Le droit au Maroc. Notes sur le notariat et le code des investissements agricoles au Maroc / Michel Jonquet
Cote
Hp 16085 (Cote intellectuelle)
 Date
[1969]
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le droit au Maroc. Notes sur le notariat et le code...
Résultat n°19

Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
Cote
Hp 15486 (Cote intellectuelle)
 Date
18e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif des droits des notaires royaux-apostoliques
Résultat n°20

Guide pratique pour la tenue et le contrôle de la comptabilité des notaires par les rédacteurs du Journal des notaires et avocats
Cote
Hp 15405 (Cote intellectuelle)
 Date
1890
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Guide pratique pour la tenue et le contrôle de la comptabilité...
Résultat n°21

Le minutier central des archives de Loir-et-Cher : nouvellement aménagé au centre administratif par les forges de Strasbourg / Jean Martin-Demezil
Cote
Hp 15403 (Cote intellectuelle)
 Date
[1953]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le minutier central des archives de Loir-et-Cher :...
Résultat n°22

La comptabilité officielle du notariat rendue pratique et simple / par M. Louis Noël,...
Cote
Hp 15396 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La comptabilité officielle du notariat rendue pratique...
Résultat n°23

Les Archives en bref : les archives notariales / Archives départementales du Tarn
Cote
Hp 8626 (Cote intellectuelle)
 Date
[2000]
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Archives en bref : les archives notariales / Archives...
Résultat n°24

Les Archives départementales des Côtes-d'Armor vous présentent... les actes notariés (XVIe-XIXe siècle) / Archives départementales des Côtes-d'Armor
Cote
Hp 8564/3 (Cote intellectuelle)
 Date
[1998]
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Archives départementales des Côtes-d'Armor vous...
Résultat n°25

Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit / Yves Dossat
Cote
Hp 6818 (Cote intellectuelle)
 Date
1956
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Unité ou diversité de la pratique notariale dans les...
Résultat n°26

Notice sur la tenue des registres officiels de la comptabilité notariale
Cote
Hp 6439 (Cote intellectuelle)
 Date
[1891]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Notice sur la tenue des registres officiels de la comptabilité...
Résultat n°27

Séance inaugurale du Microfilmage des Minutes des Actes ministériels par la Chambre des Notaires du Département / Archives de la Mayenne
Cote
Hp 6335 (Cote intellectuelle)
 Date
1951
 Lieu
Mayenne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Séance inaugurale du Microfilmage des Minutes des Actes...
Résultat n°28

Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales. Communication faite à l'Assemblée des Archivistes français à Paris, le 10 avril 1904
Cote
Hp 5515 (Cote intellectuelle)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Archives notariales. Leur réunion aux Archives départementales....
Résultat n°29

Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service des archives départementales depuis avril 1899, recueil de documents / F. Pasquier
Cote
Hp 5512 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu
Toulouse (Haute-Garonne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Archives notariales de Toulouse. Gestion par le service...
Résultat n°30

Le dépôt des actes notariés et judiciaires aux Archives départementales
Cote
Hp 5505 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le dépôt des actes notariés et judiciaires aux Archives...
Résultat n°31

Archives nationales. Hôtel de Rohan. Le Minutier central de Paris. Exposition de documents notariés... Inauguration 7 mai 1932 [catalogue]
Cote
Hp 5260 (Cote intellectuelle)
 Date
1932
 Lieu - Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Archives nationales. Hôtel de Rohan. Le Minutier central...
Résultat n°32
ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)

1 media

ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries réunies de Nancy)
Cote
2 Fi 229/6
 Date
1917
 Lieu
Épense (Marne, France)
 Type de document
CARTE POSTALE

  • Contexte : Cartes postales de la Marne (2 Fi)

  • Épense
  • ÉPENSE. Étude de Maître Gaillemain(54 - Nancy : imprimeries...
Résultat n°33

Rencontre avec le notariat soviétique / Michel Jonquet
Cote
Dp 15249 (Cote intellectuelle)
 Date
1958
 Lieu
URSS
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Rencontre avec le notariat soviétique / Michel Jonquet
Résultat n°34

Règlement des notaires du ressort du tribunal civil de Verdun (Meuse)
Cote
Dp 15242 (Cote intellectuelle)
 Date
1840
 Lieu
Meuse (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des notaires du ressort du tribunal civil...
Résultat n°35

Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne) réunis en assemblée générale, à son excellence Monsieur le Garde des sceaux, ministre de la justice
Cote
Dp 15241 (Cote intellectuelle)
 Date
20e siècle
 Lieu
Lot-et-Garonne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les Notaires de l'arrondissement d'Agen, (Lot-et-Garonne)...
Résultat n°36

A Messieurs les présidents et membres de la Chambre de discipline des notaires de l'arrondissement de... / Moreau
Cote
Dp 15240 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • A Messieurs les présidents et membres de la Chambre...
Résultat n°37

Honoraires et tarif des actes des notaires / [signé : Moreau]
Cote
Dp 15239 (Cote intellectuelle)
 Date
1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Honoraires et tarif des actes des notaires / [signé...
Résultat n°38

Pétition sur les modifications à apporter à l'organisation du notariat en France
Cote
Dp 15238 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Pétition sur les modifications à apporter à l'organisation...
Résultat n°39

Mémoire présenté à M. le Garde des Sceaux, le 22 novembre 1841, par la Chambre des Notaires de Paris, sur la question de la présence du notaire en second et des témoins instrumentaires dans les actes notariés. Nécessité d'une loi interprétative de l'article 9 de la loi du 25 ventose an XI, et confirmative du passé
Cote
Dp 15237 (Cote intellectuelle)
 Date
1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire présenté à M. le Garde des Sceaux, le 22 novembre...
Résultat n°40

Tarif applicable aux notaires du ressort de la Cour d'appel de Paris
Cote
Dp 15068 (Cote intellectuelle)
 Date
[1898]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tarif applicable aux notaires du ressort de la Cour...
Résultat n°41

Projet des notaires de France / Conseil supérieur du notariat
Cote
Dp 5953 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Projet des notaires de France / Conseil supérieur du...
Résultat n°42

Des actes notariés. Critique des formules en usage avec formules annotées à l'appui / par Raoul Berteloite
Cote
Dp 5683 (Cote intellectuelle)
 Date
1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Des actes notariés. Critique des formules en usage...
Résultat n°43

A Messieurs les législateurs. Une étape dans la voie des réformes notariales / Mailland
Cote
Dp 5521 (Cote intellectuelle)
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • A Messieurs les législateurs. Une étape dans la voie...
Résultat n°44

Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de la République française
Cote
Dp 5520 (Cote intellectuelle)
 Date
an II (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi, concernant le notariat du 25 ventose, an II de...
Résultat n°45

Le notariat en Alsace-Lorraine. Discipline, comptabilité obligatoire, inspection / Guillaume
Cote
Dp 5519 (Cote intellectuelle)
 Date
1886
 Lieu
Alsace (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le notariat en Alsace-Lorraine. Discipline, comptabilité...
Résultat n°46

Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement. 1913
Cote
Dp 5478 (Cote intellectuelle)
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Catalogue général. Droit. Notariat. Enregistrement....
Résultat n°47

Le Crédit rural de France et le notariat
Cote
Dp 5374 (Cote intellectuelle)
 Date
1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Crédit rural de France et le notariat
Résultat n°48

Les jetons de présence du corps des notaires de l'arrondissement de Langres
Cote
Delta 5348/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1886
 Lieu
Langres (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les jetons de présence du corps des notaires de l'arrondissement...
Résultat n°49

L'I.I.H.N. à l'honneur : Me Michel Jonquet, Chevalier dans l'Ordre de la Légion d'Honneur
Cote
Delta 3066/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • L'I.I.H.N. à l'honneur : Me Michel Jonquet, Chevalier...
Résultat n°50

A propos de Jean François Reubell (1747-1807) : ou comment un ancien notaire devient membre du Directoire / Michel Jonquet
Cote
Delta 3066/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • A propos de Jean François Reubell (1747-1807) : ou...
Résultat n°51

Note sur la Pologne, son notariat et leur évolution
Cote
Delta 3066/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1991
 Lieu
Pologne
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Note sur la Pologne, son notariat et leur évolution
Résultat n°52

Etude sur le notariat châlonnais au 18e siècle. Conjoncture notariale et activité socio-économique
Cote
Delta 3066/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1986
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Etude sur le notariat châlonnais au 18e siècle. Conjoncture...
Résultat n°53

Les jetons de la compagnie des notaires de Vitry-le-François
Cote
Delta 103/116 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les jetons de la compagnie des notaires de Vitry-le-François
Résultat n°54

Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons et de la commission d'examen des aspirants au notariat
Cote
Delta 103/110 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les jetons de la compagnie des notaires de Châlons...
Résultat n°55

Cahier de doléances, prières et remontrances de la compagnie des notaires royaux de Châlons-sur-Marne, aux Etats généraux de 1789
Cote
Delta 103/110 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Cahier de doléances, prières et remontrances de la...
Résultat n°56

Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
Cote
Delta 103/57 (Cote intellectuelle)
 Date
1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
Résultat n°57

Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
Cote
Delta 103/54 (Cote intellectuelle)
 Date
1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Essai sur l'origine du notariat et de l'art de l'écriture
Résultat n°58

Paul Douce, notaire honoraire, [1844 1913]
Cote
Delta 101/135 (Cote intellectuelle)
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Paul Douce, notaire honoraire, [1844 + 1913]
Résultat n°59

M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 1891]
Cote
Delta 101/89 (Cote intellectuelle)
 Date
1890
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • M. Antoine Goda, ancien notaire à Reims [1812 + 1891]
Résultat n°60

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet
Cote
Chp 18187 (Cote intellectuelle)
 Date
[2001]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...
Résultat n°61

A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours J. B. Langlet / Michel Jonquet
Cote
Chp 18184 (Cote intellectuelle)
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A propos de la chambre des notaires à Reims 44 cours...
Résultat n°62

René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne ou "l'honneur de servir" / Michel Jonquet
Cote
Chp 18165 (Cote intellectuelle)
 Date
1999
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • René Popelin (1868-1953) notaire à Châlons-sur-Marne...
Résultat n°63

La Villa Donce ou contribution à l'étude de la carrière de trois notaires rémois / Michel Jonquet
Cote
Chp 18125 (Cote intellectuelle)
 Date
[1990]
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La Villa Donce ou contribution à l'étude de la carrière...
Résultat n°64

Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas
Cote
Chp 17996 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nancy : Réunion inter-Cours sous les auspices de Saint-Nicolas
Résultat n°65

Le notaire et les personnes non présentes recherchées ou disparues
Cote
Chp 17839 (Cote intellectuelle)
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le notaire et les personnes non présentes recherchées...
Résultat n°66

Organisation du notariat en Rhénanie : la période française : 1794-1814
Cote
Chp 17837 (Cote intellectuelle)
 Date
1993
 Lieu
Rhénanie (Allemagne)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Organisation du notariat en Rhénanie : la période française...
Résultat n°67

Ethnologie, note n°10. Une transaction de "fouetterie" (XVIIIème)
Cote
Chp 17774 (Cote intellectuelle)
 Date
1990
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Ethnologie, note n°10. Une transaction de "fouetterie"...
Résultat n°68

La Fontaine pardevant ses notaires de La Ferté-Milon (octobre 1650)
Cote
Chp 17121 (Cote intellectuelle)
 Date
1976
 Lieu
La Ferté-Milon (Aisne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La Fontaine pardevant ses notaires de La Ferté-Milon...
Résultat n°69

Règlement intérieur / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne)
Cote
Chp 16334 (Cote intellectuelle)
 Date
1847
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Règlement intérieur / Compagnie des notaires de l'arrondissement...
Résultat n°70

Tarif / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne).
Cote
Chp 16333 (Cote intellectuelle)
 Date
1856
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Tarif / Compagnie des notaires de l'arrondissement...
Résultat n°71

Règlement et déclaration des usages / Compagnie des notaires de l'arrondissement d'Épernay (Marne)
Cote
Chp 16332 (Cote intellectuelle)
 Date
1894
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Règlement et déclaration des usages / Compagnie des...
Résultat n°72

Etudes de M. Labbé, notaire à Montmirail... Vente sur licitation... de différentes pièces de terre, prés et bois, sises aux terroirs de Charleville, du Gault et de Corfélix...
Cote
Chp 16167 (Cote intellectuelle)
 Date
1885
 Lieu
Charleville (Marne, France), Gault-Soigny (Le) (Marne, France), Montmirail (Marne, France), Corfélix (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etudes de M. Labbé, notaire à Montmirail... Vente sur...
Résultat n°73

Tableau par ordre alphabétique des interdictions et nominations de conseils notifiées aux notaires de l'arrondissement d'Epernay depuis le 1er germinal an XI (22 mars 1803) jusqu'au 31 décembre 1871
Cote
Chp 16014 (Cote intellectuelle)
 Date
[1872]
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Tableau par ordre alphabétique des interdictions et...
Résultat n°74

Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil de première instance séant à Reims, discuté et arrêté en leur assemblée générale du 15 mai 1823
Cote
Chp 15997 (Cote intellectuelle)
 Date
1823
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement des Notaires du ressort du Tribunal civil...
Résultat n°75

XLIe Congrès des notaires de France, à Reims, juin 1935. Grand Théâtre de Reims, 18 juin 1935, soirée artistique donnée par la Compagnie "La Chauve-Souris". Programme
Cote
Chp 15740 (Cote intellectuelle)
 Date
[1935]
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • XLIe Congrès des notaires de France, à Reims, juin...
Résultat n°76

Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims
Cote
Chp 15313 (Cote intellectuelle)
 Date
2e moitié du 19e siècle
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims
Résultat n°77

Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires de l'arrondissement de Reims dans l'ordre chronologique pour le chef-lieu et pour chaque canton séparément avec indication des prédécesseurs et des notaires dont les minutes se trouvent en leur possession
Cote
Chp 15282 (Cote intellectuelle)
 Date
1909
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Annuaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Compagnie des notaires de Reims. État général des notaires...
Résultat n°78

Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier, Langevin, Godinot, Hoquet, Fagnier, Touchard et Malo, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne ; Vallin, notaire, gardenotes et tabellion au bourg de Lormans, Guérin ci-devant notaire au bailliage de Châtillon-sur-Marne et les représentans de feu Me Dodemant, aussi notaire au dit bailliage contre Me Gaussart, avocat au même bailliage, les sieur et dame Lemaitre, les sieur et dame Harmand, les sieur et dame Truet, tous héritiers de Me Louis Joseph Gaussart, vivant, notaire au même bailliage de Châtillon-sur-Marne
Cote
Chp 15242 (Cote intellectuelle)
 Date
2e moitié du 18e siècle
 Lieu
Châtillon-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire pour MM. Brion père et fils Neveux, Chevrier,...
Résultat n°79

Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur des greffes et tabellionage de Châtillon-sur-Marne, contre les sieurs Jean-Charles Godinot et Henri Chevrier, notaires au bailliage de Châtillon-sur-Marne, et contre les syndic, doyen et communauté des notaires du même bailliage
Cote
Chp 15239 (Cote intellectuelle)
 Date
1786
 Lieu
Châtillon-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire pour Nicolas Langevin notaire et contrôleur...
Résultat n°80

Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims (1512-1878)
Cote
Chp 15089 (Cote intellectuelle)
 Date
1878
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat général des notaires de l'arrondissement de Reims...