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569 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La protection du patrimoine culturel / Jean-Marie Pontier

    Date de publication

    2019

    Auteur

    Pontier, Jean-Marie

    Date

    2019

    Cote

    H bib 8188

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • La protection du patrimoine culturel / Jean-Marie Pontier
  2. Résultat n°2

    1979 : Genèse d'une loi sur les archives / Sous la direction de Marie Cornu, Christine Nougaret, Yann Potin... [et al.] ; avec la collaboration de Nicolas Thiébaut. ParisComité d'histoire du ministère de la Culture Direction de l'information légale et administrative2019 Travaux et documents / Comité d'histoire du Ministère de la culture, ISSN 1272-4947 ; 41

    Date

    2019

    Cote

    H bib 8113

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • 1979 : Genèse d'une loi sur les archives / Sous la...
  3. Résultat n°3

    À qui appartiennent les images ? : le paradoxe des archives, entre marchandisation, libre circulation et respect des oeuvres / [édité par] Sylvie Lindeperg et Ania Szczepanska ; avec Nathalie Chassigneux, Serge Lalou, Agnès Magnien... [et al.]. [Paris]Éditions Maison des sciences de l'homme2017 Interventions, ISSN 2269-7144

    Date

    2017

    Cote

    H bib 7988

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • À qui appartiennent les images ? : le paradoxe des...
  4. Résultat n°4

    La gestion des archives : maîtriser les documents et les données / Katell Auguié, Coline Vialle. Voiron CedexTerritorial Editions2017 Dossiers d'experts

    Date

    2017

    Cote

    H bib 12627

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La gestion des archives : maîtriser les documents et...
  5. Résultat n°5

    Les Archives et la genèse des lois / sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Yann Potin. ParisÉditions l'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7532

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les Archives et la genèse des lois / sous la direction...
  6. Résultat n°6

    Etat civil : instruction générale annotée et actualisée / [directeur de la publication, Stéphane Monchaux] ; [coordination, Émilie Audigié]. ChamalièresPédagofiche2016

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7539

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Etat civil : instruction générale annotée et actualisée...
  7. Résultat n°7

    Comprendre le nouveau paysage intercommunal après la loi NOTRe / Anne Gardère. VoironTerritorial éditions2016 L'essentiel sur ; BK 303

    Date

    2016

    Cote

    Hp 9026

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Comprendre le nouveau paysage intercommunal après la...
  8. Résultat n°8

    Changer de prénom : de l'identité à l'authenticité / Baptiste Coulmont. LyonPresses universitaires de Lyon2016

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7456

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Changer de prénom : de l'identité à l'authenticité...
  9. Résultat n°9

    Archives des dictatures : enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels / sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau. Parisl'Harmattan2015 Droit du patrimoine culturel et naturel

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7167

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Archives des dictatures : enjeux juridiques, archivistiques...
  10. Résultat n°10

    Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que sais-je ? : droit, politique, ISSN 0768-0066 ; n° 3828

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7328

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que...
  11. Résultat n°11

    L'écho des lois : du parchemin à internet / [Denis Salas, Nicolas Warembourg, Boris Bernabé,... [et al.]] ; préface de Denis Salas. ParisLa Documentation française2012

    Date

    2012

    Cote

    H bib 12772

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'écho des lois : du parchemin à internet / [Denis...
  12. Résultat n°12

    Droit et généalogie : des règles à suivre et respecter / Jean-François Pellan.

    Date

    2011

    Cote

    Delta 3064/9

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Généalogie magazine
    • Droit et généalogie : des règles à suivre et respecter...
  13. Résultat n°13

    Code du patrimoine : partie législative / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification. ParisDirection des journaux officiels2009 "législation et réglementation"

    Date

    2009

    Cote

    H bib 5437

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Code du patrimoine : partie législative / [publié par...
  14. Résultat n°14

    Règlement du service public d'eau potable. ReimsReims Métropole2009

    Date

    2009

    Cote

    Chp 12915

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Règlement du service public d'eau potable. ReimsReims...
  15. Résultat n°15

    Le secret des affaires, la protection du secret des affaires, secret des affaires et marchés publics / Ministère du Budget. Direction des Affaires juridiques. ParisLa Documentation française2008

    Date

    2008

    Cote

    Hp 16757

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Le secret des affaires, la protection du secret des...
  16. Résultat n°16

    La communication des documents administratifs / par Pierre-Etienne Rosenstiehl et François Bernard. VoironTerritorial2006 Dossier d'expert. La lettre du cadre territorial

    Date

    2006

    Cote

    H bib 11537

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • La communication des documents administratifs / par...
  17. Résultat n°17

    Construire l'armée française : textes fondateurs des institutions militaires. Turnhout (Belgique)Brepols2006

    Date

    2006

    Cote

    H bib 5206

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Construire l'armée française : textes fondateurs des...
  18. Résultat n°18

    Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes du colloque organisé le 2 avril 2005 à Épernay] / IVe[s] Entretiens européens d'Épernay ; [publiés sous la direction de Camille Grand et Pierre Morrier]

    Date de publication

    2006

    Date

    2006

    Cote

    Ch 2312

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Quelles valeurs pour l'Union européenne ? : [actes...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnnances, arrêtés : 1789-1940 / [Archives départementales de la Corrèze] ; sous la direction d'Hélène Say et Samuel Gibiat. TulleArchives départementales de la Corrèze2004

    Date

    2004

    Cote

    AD 19/24

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Corrèze - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnnances,...
  20. Résultat n°20

    Code du patrimoine : partie législative : décrets, arrêtés, circulaires, textes généraux / Ministère de la Culture et de la communication. Paris.Ministère de la Culture et de la comunication.2004

    Date

    2004

    Cote

    H bib 11513

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Code du patrimoine : partie législative : décrets,...
  21. Résultat n°21

    Archives et recherche : Aspects juridiques et pratiques administratives : actes du colloque organisé dans le cadre du programme CNRS "Archives de la création" à la faculté Jean Monnet - Université Paris-sud les 25 et 26 mai 2000 à Sceaux / sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau. ParisL'Harmattan2003 Collection Droit du patrimoine culturel et naturel

    Date

    2003

    Cote

    H bib 5035

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Archives et recherche : Aspects juridiques et pratiques...
  22. Résultat n°22

    Loi urbanisme & habitat : volet urbanisme / Ministère de l'Equipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer. Paris.Ministère de l'Equipement, des transports du logement du tourisme et de la mer.2003

    Date

    2003

    Cote

    Hp 16689

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Loi urbanisme & habitat : volet urbanisme / Ministère...
  23. Résultat n°23

    Monuments historiques : Régime juridique, fiscalité, subventions. / Richard-Emmanuel Guibert. HericyEditions du Puits Fleuri2002 (Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492, 139

    Date

    2002

    Cote

    H bib 4913

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Monuments historiques : Régime juridique, fiscalité,...
  24. Résultat n°24

    Publication et entrée en vigueur des lois et de certains actes administratifs : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'État le 27 septembre 2001 / Conseil d'État, Section du rapport et des études. Parisla Documentation française2001 Les études du Conseil d'État, ISSN 1152-4561

    Date

    2001

    Cote

    Hp 9218

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Publication et entrée en vigueur des lois et de certains...
  25. Résultat n°25

    Les procès-verbaux du directoire exécutif an V-an VIII : inventaire des registres des délibérations et des minutes des arrêts, lettres et actes du directoire faisant suite au Recueil des actes du directoire exécutif Tome II / Pierre Dominique CHEYNET, Antonin DEBIDOUR. ParisCentre historique des Archives nationales2001

    Date

    2001

    Cote

    H bib 11411

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les procès-verbaux du directoire exécutif an V-an VIII...
  26. Résultat n°26

    L'avènement de la loi de 1901 sur le droit d'association : genèse et évolution de la loi au fil des journaux officiels / [publ. par la Mission interministérielle pour la célébration du centenaire de la loi du 1er juillet 1901] ; [éd. par Jean-François Merlet]

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Merlet, Jean-François

    Date

    2000

    Cote

    D bib 10499 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 5950

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'avènement de la loi de 1901 sur le droit d'association...
  27. Résultat n°27

    Code général des collectivités territoriales : partie réglementaire / Commission supérieure de codification

    Date de publication

    2000

    Date

    2000

    Cote

    D bib 1305 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des collectivités territoriales : partie...
  28. Résultat n°28

    Union commerciale et industrielle de Châlons et de la région. Application de la loi sur les congés payés

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Chp 8643 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Union commerciale et industrielle de Châlons et de...
  29. Résultat n°29

    Série K / Archives municipales de Montpellier. [s.n.], .Sans date

    Date

    20e siècle

    Cote

    AD 34/31

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hérault - Archives départementales et communales
    • Série K / Archives municipales de Montpellier. [s.n.],...
  30. Résultat n°30

    Journal officiel "Lois et décrets" : [document commémoratif] / J. P. Bolufer, directeur des journaux officiels

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Bolufer, J. P.

    Date

    2000

    Cote

    Hp 16623 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Journal officiel "Lois et décrets" : [document commémoratif]...
  31. Résultat n°31

    La communication des documents administratifs par les collectivités territoriales / François Bernard

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Bernard, François

    Date

    2000

    Cote

    D bib 10500 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La communication des documents administratifs par les...
  32. Résultat n°32

    Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs et réglementaires

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1265, 0767-4538, 1006

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs...
  33. Résultat n°33

    Convention collective nationale, Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France : 13 février 1969, étendue par arrêté du 1er juin 1973 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité]

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1274 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 3029

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale, Vins, cidres, jus...
  34. Résultat n°34

    Convention collective nationale du 1er janvier 1986 (Etendue par arrêté du 28 mai 1986) : ameublement (fabrication) / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1277 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale du 1er janvier 1986...
  35. Résultat n°35

    Convention collective nationale du 3 septembre 1985 (Etendue par arrêté du 31 juillet 1986) : Industrie du pétrole / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1272 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale du 3 septembre 1985...
  36. Résultat n°36

    Convention collective nationale du 15 décembre 1993 : commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    Dp 5991 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale du 15 décembre 1993...
  37. Résultat n°37

    Convention collective nationale du 19 mars 1976 (Etendue par arrêté du 21 juin 1978) : boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1276 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale du 19 mars 1976 (Etendue...
  38. Résultat n°38

    10 questions-10 réponses : la chasse / Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

    Date de publication

    [1999]

    Date

    [1999]

    Cote

    Dp 5994 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • 10 questions-10 réponses : la chasse / Ministère de...
  39. Résultat n°39

    Convention collective nationale, Activités industrielles de boulangerie et pâtisserie : 13 juillet 1993, étendue par arrêté du 10 février 1994 / [Ministère de l'emploi et de la solidarité]

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1275 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 3102

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale, Activités industrielles...
  40. Résultat n°40

    Le Code des postes et télécommunications

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1262 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Code des postes et télécommunications