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569 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Code expliqué de la presse. Traité général de la police de la presse et des délits de publication comprenant le commentaire complet, de la loi du 29 juillet 1881... et complément / par M. Georges Barbier,...
Cote
D bib 707 (Cote intellectuelle)
 Date
1887-1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code expliqué de la presse. Traité général de la police...
Résultat n°2

Code de la presse, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz, publié sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,
Cote
D bib 722 (Cote intellectuelle)
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de la presse, avec annotations d'après la doctrine...
Résultat n°3

Code forestier suivi des lois qui s'y rattachent et notamment des lois sur la pêche et sur la chasse : annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine... / par MM. Édouard Dalloz fils,..., Charles Vergé,... ; avec la collab. de MM. Louis Robinet,..., E. Meaume,... et Jules Janet,..
Cote
D bib 10169 (Cote intellectuelle)
 Date
1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code forestier suivi des lois qui s'y rattachent et...
Résultat n°4

L'ancien droit considéré dans ses rapports avec l'histoire de la société primitive et avec les idées modernes / par Henry Sumner Maine ; Traduit sur la quatrième édition anglaise par J.-G. Courcelle Seneuil
Cote
LB 3675 (Cote intellectuelle)
 Date
1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'ancien droit considéré dans ses rapports avec l'histoire...
Résultat n°5

Code annoté de l'expropriation pour cause d'utilité publique. France, Algérie et colonies. Loi du 3 mai 1841, lois diverses, ordonnances et décrets
Cote
D bib 669 (Cote intellectuelle)
 Date
1885
 Lieu
Algérie (Période coloniale), France
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code annoté de l'expropriation pour cause d'utilité...
Résultat n°6

Répertoire permanent de législation / édité par le Ministère de l'Intérieur ; publié sous la direction de M. Marcel Martin
Cote
D bib 10222 (Cote intellectuelle)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Répertoire permanent de législation / édité par le...
Résultat n°7

Ce que Tout le Monde doit Savoir sur la Loi modifiée des Retraites Ouvrières et Paysannes / Comité Général de Propagande Mutualiste et Sociale.Nouvelle édition mise à jour en tenant compte de la Loi des Finances du 27 février 1912. BordeauxImpr. de l'Avenir de la Mutualité[1912]
Cote
Hp 10359
 Date
[1912]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Ce que Tout le Monde doit Savoir sur la Loi modifiée...
Résultat n°8

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'état et législation coloniale... conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et Annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles / par H. F. Rivière,... ; avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,... publication continuée par M. André Weiss,... avec la collaboration pour le code civil de M. Poncet,...
Cote
D bib 10286 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances,...
Résultat n°9

Thesaurus W : vocabulaires normalisés pour la description et l'indexation des archives administratives locales contemporaines / Direction des Archives de France, Service technique
Cote
H bib 11349 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu - Type de document
Thesaurus

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Thesaurus W : vocabulaires normalisés pour la description...
Résultat n°10

Législation sur les loyers
Cote
D bib 699 (Cote intellectuelle)
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation sur les loyers
Résultat n°11

Chambres régionales et départementales d'agriculture... Loi du 3 janvier 1924, décret-loi du 30 octobre 1935, et autres textes relatifs à l'organisation et au fonctionnement des Chambres d'agriculture régionales et départementales...
Cote
Dp 5782 (Cote intellectuelle)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Chambres régionales et départementales d'agriculture......
Résultat n°12

Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc... concernant le service des ingénieurs au corps impérial des Mines / dressé par M. Lamé Fleury,...
Cote
D bib 358 (Cote intellectuelle)
 Date
1856-1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets,...
Résultat n°13

Commentaire pratique de la loi des dommages de guerre suivi d'une étude des régimes d'avances et des barêmes des prix de 1914 et de 1919
Cote
D bib 421 (Cote intellectuelle)
 Date
(1920)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Commentaire pratique de la loi des dommages de guerre...
Résultat n°14

Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit par l'article premier de la loi du 15 février 1902 sur la santé publique. Modèle B applicable aux communes ou parties de communes rurales (I) / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1903
Cote
R Hp 10280
 Date
[1903]
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit...
Résultat n°15

Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides, veuves de guerre ainsi qu'aux militaires des armées de terre, de l'air et de mer engagés, rengagés, commissionnés ou appartenant au cadre de maistrance / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Direction des pensions et des services médicaux, Service des emplois réservés. ParisImprimerie nationale1948
Cote
R Hp 17185
 Date
1948
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides,...
Résultat n°16

Droit des archives / Hervé Bastien
Cote
D bib 1237 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Droit des archives / Hervé Bastien
Résultat n°17

Codes et lois pour la France, l'Algérie et les colonies... Lois et décrets
Cote
D bib 10288 (Cote intellectuelle)
 Date
1902
 Lieu
Algérie
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Codes et lois pour la France, l'Algérie et les colonies......
Résultat n°18

Réglement des concessions d'eau
Cote
Chp 9594 (Cote intellectuelle)
 Date
1926
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Réglement des concessions d'eau
Résultat n°19

Recueil des lois et règlements relatifs aux fonctionnaires des lycées et collèges / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts
Cote
D bib 245 (Cote intellectuelle)
 Date
1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des lois et règlements relatifs aux fonctionnaires...
Résultat n°20

Règlement de police pour la salle de spectacle. Extrait du registre des arrêtés de la mairie de la ville de Rheims. Séance du 12 juillet 1843
Cote
Chp 15404 (Cote intellectuelle)
 Date
1843
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement de police pour la salle de spectacle. Extrait...
Résultat n°21

Traité de droit administratif. 1, L' Organisation administrative, la fonction administrative et les actes administratifs, la justice administrative, la police administrative et les services publics, la responsabilité administrative / par André de Laubadère,...
Cote
H bib 8271
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Traité de droit administratif. 1, L' Organisation administrative,...
Résultat n°22

La législation des victimes de guerre et des anciens combattants. Comment se défendre contre la révision des pensions. Étude complète des lois, avec commentaires par application de la jurisprudence du Conseil d'État, textes de 220 arrêts
Cote
D bib 451 (Cote intellectuelle)
 Date
1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La législation des victimes de guerre et des anciens...
Résultat n°23

Traité de la législation rurale et forestière / par M. Cappeau
Cote
D bib 611 (Cote intellectuelle)
 Date
1824-1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité de la législation rurale et forestière / par...
Résultat n°24

Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs et réglementaires
Cote
D bib 1265, 0767-4538, 1006
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs...
Résultat n°25

Bulletin des lois civiles ecclésiastiques : journal encyclopédique du droit et de la jurisprudence en matière religieuse et du contentieux des cultes. Parisau bureau du Bulletin1849-1852
Cote
Delta 2162/1
 Date
1849-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Bulletin des lois civiles ecclesiastiques
  • Bulletin des lois civiles ecclésiastiques : journal...
Résultat n°26

Traité élémentaire de droit international privé / par André Weiss
Cote
D bib 580 (Cote intellectuelle)
 Date
1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Traité élémentaire de droit international privé / par...
Résultat n°27

L'Enseignement primaire professionnel. Étude sur la législation en vigueur et sur les attributions respectives du ministère de l'Instruction publique et du ministère du Commerce et de l'Industrie, suivie des textes législatifs et réglementaires / par Georges Paulet
Cote
Dp 5075 (Cote intellectuelle), n°83
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • L'Enseignement primaire professionnel. Étude sur la...
Résultat n°28

Législation du travail en agriculture. Relations entre employeurs et employés / Par Raymond Malézieux et Marc Normand
Cote
Dp 15007 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Législation du travail en agriculture. Relations entre...
Résultat n°29

Code de commerce / rédigé avec le concours de Yves Chaput
Cote
D bib 1246 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de commerce / rédigé avec le concours de Yves...
Résultat n°30

Commissariat général à l'éducation générale et aux sports. Recueil des lois, décrets, arrêtés et circulaires relatifs à l'équipement sportif, du 15 juillet 1940 au 30 avril 1942 / Secrétariat d'Etat à l'éducation nationale
Cote
D bib 10378 (Cote intellectuelle)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Commissariat général à l'éducation générale et aux...
Résultat n°31

Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés, circulaires, etc. ParisDalloz1974-1977
Cote
Delta 2195/1-2
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Bulletin législatif Dalloz
  • Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés,...
Résultat n°32

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, arrêtés / Archives départementales des Landes ; par Marcel Gouron. - Mont-de-Marsanimpr. Dupeyron1928
Cote
AD 40/15
 Date
1928
 Lieu
Landes (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Landes - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
Résultat n°33

Organisation des Pouvoirs Publics. Recueil des lois constitutionnelles et organiques de la République française / coordonnées et annotées par M. Eugène Pierre,...
Cote
D bib 321 (Cote intellectuelle)
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Organisation des Pouvoirs Publics. Recueil des lois...
Résultat n°34

Codes des communes. Codification et modification de textes législatifs et règlementaires (décret n 78/31 du 3 janvier 1978)
Cote
Dp 5924 (Cote intellectuelle)
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Codes des communes. Codification et modification de...
Résultat n°35

Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'assemblée nationale. Parisimpr. nationale1789-1791
Cote
Delta 2192/1-15
 Date
1789-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Collection complète des lois promulguées sur les décrets...
  • Collection complète des lois promulguées sur les décrets...
Résultat n°36

Gérer une photothèque : usages et règlements / La Documentation française ; [Interphotothèque]
Cote
R H bib 4464 (Cote intellectuelle)
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Gérer une photothèque : usages et règlements / La Documentation...
Résultat n°37

Législation sur les loyers / Services du Ministère de la Reconstruction et du Logement
Cote
D bib 523 (Cote intellectuelle)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Législation sur les loyers / Services du Ministère...
Résultat n°38

La loi du 5 avril 1884 sur les municipalités / Gabriel Daty
Cote
D bib 63 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La loi du 5 avril 1884 sur les municipalités / Gabriel...
Résultat n°39

Le droit du cinéma non commercial / Paul Leglise,... ; avant-propos de Paul Girard,... ; préface de Jacques Flaud,...
Cote
D bib 516 (Cote intellectuelle)
 Date
Vers 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le droit du cinéma non commercial / Paul Leglise,......
Résultat n°40

Code des archives de France.... 7, Règlement des archives hospitalières / Ministère des affaires culturelles. Direction des archives de France
Cote
H bib 1015/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code des archives de France.... 7, Règlement des archives...