Filtrer les résultats
Multimédias
  • 330
  • 1
Lieux
  • 15
  • 14
  • 8
  • 8
  • 4
Afficher plus
Période
  • 1
  • 11
  • 58
  • 170
  • 103
Nom de l'inventaire
  • 76
  • 69
  • 26
  • 23
  • 19
Afficher plus
Typologies
  • 91
  • 17
  • 13
  • 10
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 331
  • 30
  • 29
  • 20
  • 14
Afficher plus
Auteurs
  • 6
  • 6
  • 5
  • 5
  • 4
Afficher plus

331 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Estat et ordre judiciaire suivant les édictz, statutz et ordonnances, avec plusieurs additions decisives et déclaratives d'aucun articles desdictes ordonnances. Faict et côposé par maistre Iehan Bauffay licêcies es droitz lieutenant du bailly de Blois, à Romorantin

    Date de publication

    1551

    Auteur

    Bauffay, Jehan

    Date

    1551

    Cote

    D bib 728 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Estat et ordre judiciaire suivant les édictz, statutz...
  2. Résultat n°2

    Recueil d'édits et d'ordonnances royaux, sur le fait de la justice et autres matières les plus importantes, contenant les ordonnances des rois Philippes VI. Jean I. Charles V. Charles VI. Charles VII. Charles VIII. Louis XII. François I. Henry II. François II. Charles IX. Henry III. Henry IV. Louis XIII. Louis XIV. & Louis XV. & plusieurs arrêts rendus en conséquence

    Date de publication

    1720

    Auteur

    Girard, Étienne

    Date

    1720

    Cote

    H bib 20004 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Recueil d'édits et d'ordonnances royaux, sur le fait...
  3. Résultat n°3

    Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle / par Me J. B. Denisart, procureur au Châtelet de Paris

    Date de publication

    1771

    Auteur

    Denisart, Jean-Baptiste

    Date

    1771

    Cote

    D bib 10390 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Collection de décisions nouvelles et de notions relatives...
  4. Résultat n°4

    Mémoire pour le Sieur George-Antoine-Sigismond Fontaine,, ci-devant Sous-Caissier de la Comédie Françoise... Contre le Sieur Jean-Baptiste Dénéel, chargé des affaires de la Troupe des Comédiens François ordinaires du Roi,... A ParisDe l'Imprimerie de la veuve Hérissant1779

    Date

    1779

    Cote

    Hp 17529

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Mémoire pour le Sieur George-Antoine-Sigismond Fontaine,,...
  5. Résultat n°5

    Précis pour la Veuve Lebailly & les Enfans, Laboureurs à Villiers-le-Vert ; contre le Sieur Fayel, curé de la Paroisse du même lieu, & le nommé d'Amade, Tisserand, son prête-nom. ParisImprimerie de la Veuve Herissant1786

    Date

    1786

    Cote

    R Chp 19053

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Précis pour la Veuve Lebailly & les Enfans, Laboureurs...
  6. Résultat n°6

    Précis pour la Veuve Lebailly & les Enfans, Laboureurs à Villiers-le-Vert ; contre le Sieur Fayel, curé de la Paroisse du même lieu, & le nommé d'Amade, Tisserand, son prête-nom. ParisImprimerie de la Veuve Herissant1786

    Date

    1786

    Cote

    Chp 19053

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Précis pour la Veuve Lebailly & les Enfans, Laboureurs...
  7. Résultat n°7

    Inventaire des chartes de l'hôtel de ville de Reims / Pierre-Camille Lemoine, avocat au parlement. ReimsArchives municipales de Reims1787

    Date

    1787

    Cote

    Ch 10684

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Inventaire des chartes de l'hôtel de ville de Reims...
  8. Résultat n°8

    Discours qui a remporté le prix à l'académie de Chaalons, en l'année M. DCC. LXXXIII. sur cette question proposée par la même académie : quels seraient les moyens de rendre la justice en France avec le plus de célébrité et le moins de frais possibles ? / L. J. B. Bucquet

    Date de publication

    1789

    Auteur

    Bucquet

    Date

    1789

    Cote

    H bib 11388 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Discours qui a remporté le prix à l'académie de Chaalons,...
  9. Résultat n°9

    Discours qui a remporté le prix de l'Académie de Chaalons, en l'année MDCCLXXXIII, sur cette question proposée par la même Académie : "Quels seraient les moyens de rendre la justice en France avec le plus de célérité et le moins de frais possibles ?"

    Date de publication

    1789

    Auteur

    Bucquet (17..-18.. ; procureur du roi au présidial de Beauvais)

    Date

    1789

    Cote

    SA 10130 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Discours qui a remporté le prix de l'Académie de Chaalons,...
  10. Résultat n°10

    Bulletin officiel du Ministère de la Justice. ParisImprimerie nationale1790-1940

    Date

    1790-1940

    Cote

    Delta 2251/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel du Ministère de la Justice
    • Bulletin officiel du Ministère de la Justice. ParisImprimerie...
  11. Résultat n°11

    Listes des citoyens éligibles aux fonctions de jurés. Instructions et circulaires.

    Date

    an VIII-1816

    Cote

    5 Z 494, 5 Z 1333 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Jury
    • Listes des citoyens éligibles aux fonctions de jurés....
  12. Résultat n°12

    Justice, jeunes détenus, juges de paix.

    Date

    an IX-1850

    Cote

    5 Z 491, 5 Z 8208 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Justice
    • Justice - Tribunaux
    • Justice, jeunes détenus, juges de paix.
  13. Résultat n°13

    Tribunaux. - Travaux aux bâtiments, nominations de juges de paix, liste des jurés; extraits de jugements rendus.

    Date

    1801-1814

    Cote

    3 Z 131, 3 Z 30194 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Justice
    • Tribunaux. - Travaux aux bâtiments, nominations de...
  14. Résultat n°14

    Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.

    Date

    1802-1833

    Cote

    3 Z 132, 3 Z 30092 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Justice
    • Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.
  15. Résultat n°15

    Fonctionnement, composition, élection des membres.

    Date

    1810-1820

    Cote

    2 Z 742, 2 Z 1453 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Justice
    • Tribunal de Commerce
    • Fonctionnement, composition, élection des membres.
  16. Résultat n°16

    Le Procureur-impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement d'Epernay, à messieurs les juges de paix des cantons, les maires, adjoints, gardes forestiers et gardes champêtres des communes de l'arrondissement [concernant leurs nouvelles attributions]

    Date de publication

    1811

    Auteur

    Morel

    Date

    1811

    Cote

    Chp 16760 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Procureur-impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement...
  17. Résultat n°17

    Journal spécial des justices de paix. Paris1821-1844

    Date

    1821-1844

    Cote

    Delta 1998/1-14

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Journal spécial des justices de paix
    • Journal spécial des justices de paix. Paris1821-1844
  18. Résultat n°18

    De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les juges, les officiers du ministère public, les avocats, les notaires, les avoués, les huissiers et autres officiers ministériels / Par M. C... ParisBaudouin frères1825

    Date

    1825

    Cote

    H bib 8080

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports...
  19. Résultat n°19

    De l'organisation du Conseil d'Etat en cour judiciaire ; de sa juridiction ; des moyens de la mettre en harmonie avec la charté et de donner les garanties légales et nécessaires aux justiciables sur les points qui sont en contact avec l'administration publique. Des conseils de préfecture et de la nécessité de créer des tribunaux administratifs

    Date de publication

    1828

    Auteur

    Routhier

    Date

    1828

    Cote

    SA 416 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • De l'organisation du Conseil d'Etat en cour judiciaire...
  20. Résultat n°20

    Recueil officiel des instructions et circulaires du Ministère de la Justice : [1790-1875] / publié par les ordres du Garde des sceaux, ministre de la justice. ParisImprimerie nationale1830-1890

    Date

    1830-1890

    Cote

    Delta 2256/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil officiel des instructions et circulaires du...
    • Recueil officiel des instructions et circulaires du...