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331 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Guide des sources judiciaires : les juridictions ordinaires et d'exception du département de la Seine puis du départemment de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d'appel de Paris, Fonds 1790-2010 / Direction des services d'archives de Paris. ParisDépartement de Paris2011-2011

Date

2011-2011

Cote

H bib 5637

Résultat n°2

La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

Date

2018

Cote

H bib 7971

Résultat n°3

Répertoire numérique 32 J : Fonds de Maître Lejeune, avoué, à Châlons (1938-1953) / Archives départementales de la Marne. ReimsArchives départementales de la Marne2005

Date

2005

Cote

Chp 18320

Résultat n°4

La Semaine juridique. ParisEditions techniques1941-1962

Date

1941-1962

Cote

Delta 2106/1-22

Résultat n°5

Répertoire numérique de la série U : justice / Archives départementales de la Meuse ; par Jean Colnat.Bar-le-Ducimpr. Jolibois1962

Date

1962

Cote

AD 55/28

Résultat n°6

Justices seigneuriales du Lyonnais : 1529-1791 : répertoire numérique détaillé [des] Archives départementales du Rhône, sous-série 2 B / Archives départementales du Rhône ; établi par Annie Charnay ; publ. sous la dir. de Philippe Rosset. LyonArchives départementales du RhôneConseil général du Rhône1990

Date

1990

Cote

AD 69/18

Résultat n°7

Répertoire numérique de la série U : justice / Archives départementales de la Haute-Marne ; dressé par M. Roger Gény ; sous la direction de M. Léon Delessard. ChaumontLes Imprimeries champenoises1928

Date

1928

Cote

R H 12052/13

Résultat n°8

Les procès célèbres des États-Unis / Maurice Soulié

Date

1932

Cote

H bib 1790 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

L'affaire Oudart / Abbé A. Kwanten

Date

1980

Cote

Delta 103/145 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Histoire de la magistrature française : des origines à nos jours / Marcel Rousselet. - ParisPlon1957

Date

1957

Cote

H bib 11727

Résultat n°11

De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les juges, les officiers du ministère public, les avocats, les notaires, les avoués, les huissiers et autres officiers ministériels / Par M. C... ParisBaudouin frères1825

Date

1825

Cote

H bib 8080

Résultat n°12

La justice criminelle à Saint-Lumier-en-Champagne en 1459

Date

1935

Cote

R Chp 6135 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

État méthodique des archives du Parlement de Paris / Archives nationales ; [rédigé] par Françoise Hildesheimer, et Monique Morgat-Bonnet ; avant-propos d'Isabelle Neuschwander ; préface de Patrice Bourdelais. - ParisArchives nationales2011

Date

2011

Cote

H bib 5758

Résultat n°14

Cour d'Appel de Reims. Audiences solennelles des années 1978 et 1979. Discours prononcés : un rôle nouveau du juge national, ses fonctions de juge européen par M. le procureur général Jouhaud ; L'E.N.M. ou l'école de la magistrature de l'an 2000 par M. le substitut général Marc

Date

1979

Cote

Chp 13833

Résultat n°15

Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.

Date

1802-1833

Cote

3 Z 132, 3 Z 30092 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Répertoire numérique de la série U : justice : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère / Archives départementales de l'Isère ; établi sous la dir. de Vital Chomel. GrenobleArchives départementales1987

Date

1987

Cote

AD 38/18

Résultat n°17

[Exposition. Niort, Archives départementales. 2009] La justice en Deux-Sèvres du Moyen Age à 1958 / Archives départementales des Deux-Sèvres. NiortConseil général des Deux-Sèvres2009

Date

2009

Cote

H bib 11595

Résultat n°18

Justice et guerre : de l'Antiquité à la Première guerre mondiale : actes du colloque, Amiens, 18-20 novembre 2009 / [organisé par le Centre d'histoire des sociétés, des sciences et des conflits de l'Université de Picardie] ; sous la direction de Marie Houllemare & Philippe Nivet. AmiensEncrage2011 Hier, ISSN 1248-4776 ; 36

Date

2011

Cote

H bib 5667

Résultat n°19

Répertoire numérique de la série U (Justice) / Archives départementales de la Moselle ; dressé sous la direction de Jean Rigault. MetzÉditions """"le Lorrain""""1959

Date

1959

Cote

AD 57/33

Résultat n°20

Petites affiches Matot-Braine : journal hebdomadaire d'annonces légales, judiciaires et avis divers. ReimsMatot-Braine1892-2022

Date

1892-2023

Cote

Delta 354/1-105

Résultat n°21

Compte général de l'administration de la justice civile et commerciale en France / présenté... par le Garde des sceaux,... - Paris : Imprimerie royale, 1831-1935

Date

1831-1928

Cote

Delta 2245/1-13

Résultat n°22

État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent. Tome IV, Série BB. justice. Fascicule 2, sous-séries BB 26 à BB 34, BB 19 supplément / [Avant-propos de Charles Braibant]. - ParisH. Didier1955

Date

1955

Cote

R NAT 62

Résultat n°23

La personnalité juridique des animaux jugés au Moyen âge : XIIIe-XVIe siècles / David Chauvet

Date

2012

Cote

H bib 8186

Résultat n°24

Rendre la justice en Dauphiné : exposition présentée par les Archives départementales de l'Isère, au palais du Parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004 / [catalogue réalisé] sous la dir. de Olivier Cogne GrenobleArchives départementales de l'Isère2003

Date

2003

Cote

H bib 11438

Résultat n°25

Répertoire numérique de la série L : Fonds administratif (Supplément) et fonds judiciaires de la période révolutionnaire / Archives départementales de la Haute-Marne ; par Robert Decker. ChaumontArchives départementales1970

Date

1970

Cote

AD 52/9

Résultat n°26

Rendre la justice en Dauphiné : exposition présentée par les Archives départementales de l'Isère, au palais du Parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004 / [catalogue réalisé] sous la dir. de Olivier Cogne GrenobleArchives départementales de l'Isère2003

Date

2003

Cote

R H bib 11438

Résultat n°27

Une histoire des prisons militaires, XIXe-XXe siècles / Emmanuel Pénicaut. Les prisons de la Révolution : la prison révolutionnaire dans le Nord... / Christine Tarakanov, Bruno Maillard, Émilie Bremond-Poulle . ParisMinistère de la Justice, 2009.2007 Histoire pénitentiaire ; volume 9) (Collection Travaux & documents / Direction de l'administration pénitentiaire ; n° 79

Date

2007

Cote

H bib 5381

Résultat n°28

Société, criminalité et justice dans le bailliage royal de Châlons 1700-1789 / Didier Wojszvzyk. ReimsUniversité de lettres1988

Date

1988

Cote

Ch 10210/139

Résultat n°29

Casiers judiciaires. - Notices individuelles de personnes condamnées.

Date

1929-1940

Cote

2 Z 747, 2 Z 759 (Ancienne cote)

Résultat n°30

Les procès scandaleux en Champagne : du Moyen âge à nos jours / Daniel Pellus. AmiensMartelle1995

Date

1995

Cote

R Ch 1299

Résultat n°31

La Cour d'assises : bilan d'un héritage démocratique / [publ. par l'] Association française pour l'histoire de la justice

Date

2001

Cote

H bib 4843 (Cote intellectuelle), 13

Résultat n°32

De la réparation du préjudice moral devant les tribunaux administratifs français / Bernard Navatte,...

Date

1947

Cote

Dp 15001 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Extraits et procédures judiciaires (Ancien Régime et Révolution) : Répertoire de la série U. ParisCentre historique des Archives nationales2003 Archives nationales

Date

2003

Cote

H bib 5010

Résultat n°34

Série U : [1], Sous-série 2 U : tribunal d'appel, tribunal criminel : Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher : an VIII-1940 / Archives départementales du Cher ; [rédigé] par Françoise Jenn ; avec la collaboration de V. Clerget de Saint-Léger, et D. Lerasle. BourgesArchives départementales du Cher1983

Date

1983

Cote

AD 18/15

Résultat n°35

Justice : les archives contemporaines de l'administration centrale : guide de recherches / par Anne Ducret, et Élisabeth Perrier ; sous la dir. de Françoise Banat-Berger. - ParisMinistère de la justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement, Service des archives1997

Date

1997

Cote

R NAT 124

Résultat n°36

Répertoire numérique de la série U : justice / Archives départementales de la Haute-Marne ; dressé par M. Roger Gény ; sous la direction de M. Léon Delessard. ChaumontLes Imprimeries champenoises1928

Date

1928

Cote

AD 52/16

Résultat n°37

La Résistance dans la pratique judiciaire : 1940-1944 / préface de Pierre Truche. Parisla Documentation française2012 Collection Histoire de la justice, ISSN 1639-4399 ; 22

Date

2012

Cote

H bib 7531

Résultat n°38

Discours qui a remporté le prix à l'académie de Chaalons, en l'année M. DCC. LXXXIII. sur cette question proposée par la même académie : quels seraient les moyens de rendre la justice en France avec le plus de célébrité et le moins de frais possibles ? / L. J. B. Bucquet

Date

1789

Cote

H bib 11388 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Les femmes avocats chez les Romains, d'après Valère-Maxime

Date

1899

Cote

Delta 101/107 (Cote intellectuelle)

Résultat n°40

L'affaire est dans le sac : justice(s) en Essonne du Moyen Age au XIXe siècle : livret d'exposition / Archives départementales de l'Essonne. EvryConseil général de l'Essonne2013

Date

2013

Cote

Hp 8827

Résultat n°41

L'emprise contemporaine des juges / Jacques Krynen. - ParisGallimard, DL2012 L'État de justice : France, XIIIe-XXe siècle ; 2) (Bibliothèque des histoires

Date

2012

Cote

H bib 5745-2

Résultat n°42

Tribunal de commerce de Reims. -Elections, révision des listes électorales, nomination des membres de la commission chargée de vérifier les listes électorales, résultats, instructions, correspondance.

Date

1934

Cote

3 Z 627, 3 Z 1168 (Ancienne cote)

Résultat n°43

Les justices locales et les justiciables : la proximité judiciaire en France, du Moyen Age à l'époque moderne / sous la direction de Marie Houllemare et Diane Roussel. RennesPresses universitaires de Rennes2015

Date

2015

Cote

H bib 7024

Résultat n°44

Parlement de Normandie (1336-1790) : sous-série 1B / Archives départementales de la Seine-Maritime ; répertoire numérique établi par Marie-Christiane de La Conte. RouenConseil général de Seine-Maritime2006

Date

2006

Cote

AD 76/22

Résultat n°45

Justice et justiciables en Bourgogne sous l'Ancien Régime / Archives départementales de la Côte-d'or. Service éducatif. DijonConseil général de la Côte-d'Or2010

Date

2010

Cote

Hp 16793

Résultat n°46

La morale en action d'une petite société rurale au XVIIIème siècle / M. Lapasset.

Date

1979

Cote

Delta 1701/1

Résultat n°47

Projets de réformes judiciaires et d'extension de Châlons [1810]

Date

1922

Cote

Delta 103/111 (Cote intellectuelle)

Résultat n°48

Demande de réhabilitation, questionnaire, correspondance.

Date

1889

Cote

5 Z 493, 5 Z 1030 (Ancienne cote), 5 Z 8029 (Ancienne cote)

Résultat n°49

Justice, juges et justiciables, Bas-Limousin, Corrèze : recueil de conférences historiques / Archives départementales de la Corrèze. TulleConseil général de Corrèze2008

Date

2008

Cote

Hp 8777

Résultat n°50

Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime / par Michel Antoine, Henri-François Buffet, Suzanne Clémencet. ParisImprimerie nationale1958-1958

Date

1958-1958

Cote

H bib 11647

Résultat n°51

Répertoire numérique de la série L : fonds administratifs (supplément) et fonds judiciaires de la période révolutionnaire / [Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence] ; [rédigé] par Raymond Collier, et Mlle Agnès Leccia, Mme Chantal Collier. DigneArchives départementales1978

Date

1978

Cote

AD 4/9

Résultat n°52

Châtelet de Paris : répertoire numérique de la série Y. Tome premier, Les chambres : Y 1 à 10718 et 18603 à 18800 / Archives nationales ; [réd.] par Henri Gerbaud et Michèle Bimbenet-Privat ; avec la collab. de Jacques Dion ; avant-propos par Jean Favier,...

Date

1993

Cote

H bib 3680/13 (Cote intellectuelle)

Résultat n°53

Recueil officiel des instructions et circulaires du Ministère de la Justice : [1790-1875] / publié par les ordres du Garde des sceaux, ministre de la justice. ParisImprimerie nationale1830-1890

Date

1830-1890

Cote

Delta 2256/1-6

Résultat n°54

Listes électorales consulaires.

Date

1939

Cote

2 Z 745, 2 Z 667 (Ancienne cote)

Résultat n°55

Justice, jeunes détenus, juges de paix.

Date

an IX-1850

Cote

5 Z 491, 5 Z 8208 (Ancienne cote)

Résultat n°56

Justice, 1800-1940 : répertoire numérique de la série U / Département des Pyrénées-Orientales, Conseil général, Archives départementales ; [réd.] par André Peyre, Sylvie Caucanas ; [sous la dir. de] Marie-Edith Brejon de Lavergnée. PerpignanArchives départementales des Pyrénées-Orientales1995

Date

1995

Cote

AD 66/14

Résultat n°57

Deux grands procès politiques de la Seconde République : archives des hautes cours de Bourges et de Versailles : W 568 à 586 : inventaire / par Jeannine Charon-Bordas ; avec la collab. de Catherine Bertho-Lavenir ; avant-propos de Jean Favier. - ParisArchives nationales1992

Date

1992

Cote

R NAT 44

Résultat n°58

Jalons bruxellois pour une quête de lieux juridiques de mémoire et de pouvoir / Michel Jonquet.

Date

2006

Cote

Chp 18375

Résultat n°59

Le Procès du Maréchal Pétain. Compte-rendu sténographique

Date

1945

Cote

H bib 4247 (Cote intellectuelle)

Résultat n°60

L'idéologie de la magistrature ancienne / Jacques Krynen. - [Paris]Gallimard, DL2009 L'État de justice : France, XIIIe-XXe siècle ; 1) (Bibliothèque des histoires

Date

2009

Cote

H bib 5745-1

Résultat n°61

Archives départementales de la Lozère postérieures à 1790. Répertoire numérique. Série II L (papiers judiciaires, période révolutionnaire). Série II U (papiers judiciaires, période moderne). Série II Y (registres d'écrou, période moderne) / Dressé par Raymond Daucet. - MendeImpr. de G. Pauc1934

Date

1934

Cote

AD 48/15

Résultat n°62

Archives judiciaires et généalogie XIXe-XXe siècle / Jean-Claude Farcy

Date

2019

Cote

Hp 10518, 2116-2050

Résultat n°63

Le préfet et les justices de paix. L'exemple de la Marne (1800-1850) / Hervé Chabaud

Date

1985

Cote

Delta 103/51 (Cote intellectuelle)

Résultat n°64

La chronique judiciaire : mille ans d'histoire / sous la direction de Sylvie Humbert et Denis Salas. Parisla Documentation française2010 Collection histoire de la justice ; n°20

Date

2010

Cote

H bib 6274

Résultat n°65

La justice à Reims et dans la Marne pendant la Grande Guerre / Jean Touzet.

Date

2010

Cote

Delta 101/180

Résultat n°66

La réforme des frais de justice : commentaire pratique de la loi du 26 janvier 1892

Date

1892

Cote

Hp 5169 (Cote intellectuelle)

Résultat n°67

Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594 et 1771-1774 / Michel Jonquet

Date

1994

Cote

Chp 12344 (Cote intellectuelle)

Résultat n°68

Les derniers maîtres des requêtes de l'Ancien Régime (1771-1789) : dictionnaire prosopographique / Sylvie Nicolas. ParisEcole des Chartes1998 Mémoires et documents de l'Ecole des Chartes, 51

Date

1998

Cote

H bib 4982

Résultat n°69

Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècle / [ouvrage collectif réalisé par l'HIRES et l'Association d'histoire du village] ; sous la direction d'Antoine Follain. RennesPresses universitaires de Rennes2006 Histoire, ISSN 1255-2364

Date

2006

Cote

H bib 6228

Résultat n°70

La justice consulaire de Troyes, 450 ans d'une juridiction originale / Jacky Provence.

Date

2015

Cote

Delta 3019/10

Résultat n°71

Ce que fait l'ONU. La cour internationale de justice

Date

1952

Cote

Hp 6396 (Cote intellectuelle)

Résultat n°72

Conseil souverain de la Martinique : série B, 1791-1820 : inventaire analytique / Archives départementales de la Martinique ; [réd.] par Liliane Chauleau. Fort-de-FranceArchives départementales de la Martinique1999

Date

1999

Cote

AD 972/3

Résultat n°73

La justice rémoise au XVe siècle, miroir d'une société : d'après un registre du bailliage de Reims (1432-1465) / Sébastien Thomas ReimsUniversité de Reims2000

Date

2000

Cote

Ch 10210/319

Résultat n°74

Justice et justiciables en Bas-Berry sous l'Ancien Régime : Sous-série 1 B : bailliage de Châteauroux. / Archives départementales et patrimoine historique de l'Indre ; répertoire numérique détaillé établi en 1937 par René Lacour ; révision et correction, introduction et index par Marc Du Pouget ; préface par Louis Pinton ; avant-propos par Jean-Pierre Surrault. ChâteaurouxConseil général de l'Indre2003

Date

2003

Cote

AD 36/7

Résultat n°75

Juger la "Terreur" : justice transitionnelle et République de l'an III, 1794-1795 / sous la direction de Hervé Leuwers, Virginie Martin et Denis Salas

Date

2021

Cote

H bib 8283, 32

Résultat n°76

L'officialité de Châlons-en-Champagne à la fin du XVème siècle d'après son registre des causes 1471-1475 : études des délits / Véronique Beaulande ReimsUniversité de lettres1993

Date

1993

Cote

Ch 10210/164

Résultat n°77

[Exposition. Châlons-en-Champagne, Archives départementales. 2007] 200 ans de vie économique & de justice consulaire : la Marne, une industrie aux mille et une facettes : exposition organisée par les Archives départementales de la Marne du 2 juillet au 31 août 2007 / textes, Jacques Marseille ; sous la direction de Perrette Rey. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne2007

Date

2007

Cote

Chp 18433

Résultat n°78

Des avantages du concours appliqué au recrutement du personnel administratif et judiciaire. Lu à la Société littéraire de Lyon, dans sa séance du 13 novembre 1844

Date

1846

Cote

SA 6193 (Cote intellectuelle)

Résultat n°79

Service des archives : rapport d'activité année 1997 / Ministère de la Justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement

Date

[1998]

Cote

Hp 16618 (Cote intellectuelle)

Résultat n°80

Valeurs et justice : écarts et proximités entre société et monde judiciaire du Moyen âge au XVIIIe siècle / sous la direction de Bruno Lemesle et Michel Nassiet. - RennesPresses universitaires de Rennes, impr.2011 Histoire, ISSN 1255-2364

Date

2011

Cote

H bib 5730