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331 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Estat et ordre judiciaire suivant les édictz, statutz et ordonnances, avec plusieurs additions decisives et déclaratives d'aucun articles desdictes ordonnances. Faict et côposé par maistre Iehan Bauffay licêcies es droitz lieutenant du bailly de Blois, à Romorantin

Date

1551

Cote

D bib 728 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Recueil d'édits et d'ordonnances royaux, sur le fait de la justice et autres matières les plus importantes, contenant les ordonnances des rois Philippes VI. Jean I. Charles V. Charles VI. Charles VII. Charles VIII. Louis XII. François I. Henry II. François II. Charles IX. Henry III. Henry IV. Louis XIII. Louis XIV. & Louis XV. & plusieurs arrêts rendus en conséquence

Date

1720

Cote

H bib 20004 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle / par Me J. B. Denisart, procureur au Châtelet de Paris

Date

1771

Cote

D bib 10390 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Mémoire pour le Sieur George-Antoine-Sigismond Fontaine,, ci-devant Sous-Caissier de la Comédie Françoise... Contre le Sieur Jean-Baptiste Dénéel, chargé des affaires de la Troupe des Comédiens François ordinaires du Roi,... A ParisDe l'Imprimerie de la veuve Hérissant1779

Date

1779

Cote

Hp 17529

Résultat n°5

Précis pour la Veuve Lebailly & les Enfans, Laboureurs à Villiers-le-Vert ; contre le Sieur Fayel, curé de la Paroisse du même lieu, & le nommé d'Amade, Tisserand, son prête-nom. ParisImprimerie de la Veuve Herissant1786

Date

1786

Cote

R Chp 19053

Résultat n°6

Précis pour la Veuve Lebailly & les Enfans, Laboureurs à Villiers-le-Vert ; contre le Sieur Fayel, curé de la Paroisse du même lieu, & le nommé d'Amade, Tisserand, son prête-nom. ParisImprimerie de la Veuve Herissant1786

Date

1786

Cote

Chp 19053

Résultat n°7

Inventaire des chartes de l'hôtel de ville de Reims / Pierre-Camille Lemoine, avocat au parlement. ReimsArchives municipales de Reims1787

Date

1787

Cote

Ch 10684

Résultat n°8

Discours qui a remporté le prix à l'académie de Chaalons, en l'année M. DCC. LXXXIII. sur cette question proposée par la même académie : quels seraient les moyens de rendre la justice en France avec le plus de célébrité et le moins de frais possibles ? / L. J. B. Bucquet

Date

1789

Cote

H bib 11388 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Discours qui a remporté le prix de l'Académie de Chaalons, en l'année MDCCLXXXIII, sur cette question proposée par la même Académie : "Quels seraient les moyens de rendre la justice en France avec le plus de célérité et le moins de frais possibles ?"

Date

1789

Cote

SA 10130 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Bulletin officiel du Ministère de la Justice. ParisImprimerie nationale1790-1940

Date

1790-1940

Cote

Delta 2251/1-6

Résultat n°11

Listes des citoyens éligibles aux fonctions de jurés. Instructions et circulaires.

Date

an VIII-1816

Cote

5 Z 494, 5 Z 1333 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Justice, jeunes détenus, juges de paix.

Date

an IX-1850

Cote

5 Z 491, 5 Z 8208 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Tribunaux. - Travaux aux bâtiments, nominations de juges de paix, liste des jurés; extraits de jugements rendus.

Date

1801-1814

Cote

3 Z 131, 3 Z 30194 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Nominations de notaires certificateurs, prud'hommes.

Date

1802-1833

Cote

3 Z 132, 3 Z 30092 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Fonctionnement, composition, élection des membres.

Date

1810-1820

Cote

2 Z 742, 2 Z 1453 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Le Procureur-impérial près le Tribunal civil de l'arrondissement d'Epernay, à messieurs les juges de paix des cantons, les maires, adjoints, gardes forestiers et gardes champêtres des communes de l'arrondissement [concernant leurs nouvelles attributions]

Date

1811

Cote

Chp 16760 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Journal spécial des justices de paix. Paris1821-1844

Date

1821-1844

Cote

Delta 1998/1-14

Résultat n°18

De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les juges, les officiers du ministère public, les avocats, les notaires, les avoués, les huissiers et autres officiers ministériels / Par M. C... ParisBaudouin frères1825

Date

1825

Cote

H bib 8080

Résultat n°19

De l'organisation du Conseil d'Etat en cour judiciaire ; de sa juridiction ; des moyens de la mettre en harmonie avec la charté et de donner les garanties légales et nécessaires aux justiciables sur les points qui sont en contact avec l'administration publique. Des conseils de préfecture et de la nécessité de créer des tribunaux administratifs

Date

1828

Cote

SA 416 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Recueil officiel des instructions et circulaires du Ministère de la Justice : [1790-1875] / publié par les ordres du Garde des sceaux, ministre de la justice. ParisImprimerie nationale1830-1890

Date

1830-1890

Cote

Delta 2256/1-6