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51 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin et français de M. Jean Boiceau, sieur de la Borderie avocat au présidial de Poitiers, sur l'article LIV de l'Ordonnance de Moulins
Cote
H bib 10284 (Cote intellectuelle)
 Date
1769
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant...
Résultat n°2

La procédure civile du Châtelet de Paris, et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes, et mise en action par des formules / par M. Pigeau
Cote
D bib 10341 (Cote intellectuelle)
 Date
1779
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La procédure civile du Châtelet de Paris, et de toutes...
Résultat n°3

Code de procédure civile suivi du tarif des frais et dépens.Édition originale et seule officielle. A Parisde l'Imprimerie nationale1810
Cote
H bib 7581
 Date
1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Code de procédure civile suivi du tarif des frais et...
Résultat n°4

La procédure civile des tribunaux de France, démontrée par principes, et mise en action par des formules / Par M. Pigeau
Cote
D bib 10311 (Cote intellectuelle)
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La procédure civile des tribunaux de France, démontrée...
Résultat n°5

Consultation sur le pourvoi en cassation de M. le Comte de Wals-Serrant, contre un arrêt rendu par la Cour impériale d'Angers le 29 avril 1813, en faveur des communes de Denée et Mozé. / [Delacroix-Frainville] ; Me Mailhe. ParisImprimerie de Le Normant (rue de Seine)1813
Cote
Hp 17205
 Date
1813
 Lieu
Denée (Maine-et-Loire, France), Mozé (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Consultation sur le pourvoi en cassation de M. le Comte...
Résultat n°6

Introduction à la procédure civile / par M. Pigeau
Cote
D bib 810 (Cote intellectuelle)
 Date
1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Introduction à la procédure civile / par M. Pigeau
Résultat n°7

La procédure civile des tribunaux de France, démontrée par principes, et mise en action par des formules / par M. Pigeau
Cote
D bib 10386 (Cote intellectuelle)
 Date
1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La procédure civile des tribunaux de France, démontrée...
Résultat n°8

Cours de procédure civile fait à la Faculté de droit de Paris / par M. Berriat-Saint-Prix
Cote
D bib 636/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1821
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Cours de procédure civile fait à la Faculté de droit...
Résultat n°9

Mémoire pour Mr Jean-Louis Battellier-Deschamps, propriétaire à Loisy-sur-Marne, syndic définitif de la faillite du sieur Garnier, ci-après défendeur au principal, et demandeur en garantie ; contre Mr. Sellier, avoué près le Tribunal de première instance de Châlons-sur-Marne, défendeur en garantie
Cote
Chp 17015 (Cote intellectuelle)
 Date
[1823]
 Lieu
Loisy-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire pour Mr Jean-Louis Battellier-Deschamps, propriétaire...
Résultat n°10

Code de procédure civile
Cote
D bib 701 (Cote intellectuelle)
 Date
1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure civile
Résultat n°11

Mémoire pour Pierre Aubert, vérificateur des poids et mesures à Épernay, plaignant, contre : 1) Demoiselle Marie-Louise-Elisabeth-Françoise Lemercier, sa femme prévenue d'adultère et 2) le sieur Joseph-Auguste Molitor, Baron Molitor, ex sous-préfet d'Épernay, prévenu de complicité dudit adultère
Cote
Chp 7889 (Cote intellectuelle)
 Date
1830
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Mémoire pour Pierre Aubert, vérificateur des poids...
Résultat n°12

Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public / par Armand Dalloz jeune...
Cote
D bib 10149 (Cote intellectuelle)
 Date
1835-1837
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Dictionnaire général et raisonné de législation, de...
Résultat n°13

Philosophie de la procédure civile : mémoire sur la réformation de la justice... / par Raymond Bordeaux,...
Cote
SA 82 (Cote intellectuelle)
 Date
1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Philosophie de la procédure civile : mémoire sur la...
Résultat n°14

Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs / par P. Gilbert,...
Cote
D bib 10336 (Cote intellectuelle)
 Date
1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence...
Résultat n°15

Dictionnaire de procédure civile et commerciale / par M. Bioche,... et plusieurs magistrats...
Cote
D bib 142 (Cote intellectuelle)
 Date
1862-1864
 Lieu - Type de document
Dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Dictionnaire de procédure civile et commerciale / par...
Résultat n°16

Manuel pratique de droit civil ecclésiastique ou exposé de la législation et de la jurisprudence sur l'administration temporelle du culte catholique et ses rapports avec l'Autorité civile
Cote
D bib 141 (Cote intellectuelle)
 Date
1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Manuel pratique de droit civil ecclésiastique ou exposé...
Résultat n°17

Traité théorique et pratique de procédure, organisation judiciaire, compétence et procédure en matière civile et commerciale / par E. Garsonnet
Cote
D bib 657 (Cote intellectuelle)
 Date
1882-1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité théorique et pratique de procédure, organisation...
Résultat n°18

La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles : ou procédure de transition / par Adolphe Tardif,...
Cote
H bib 320 (Cote intellectuelle)
 Date
1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe...
Résultat n°19

Commentaire théorique et pratique du code civil / par Théophile Huc,...
Cote
D bib 715 (Cote intellectuelle)
 Date
1892-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Commentaire théorique et pratique du code civil / par...
Résultat n°20

Jugement du Tribunal civil de la Rochelle dans le conflit de M. le Chanoine Camiade avec Mgr Le Camus, évêque du diocèse
Cote
Hp 6762 (Cote intellectuelle)
 Date
[1904]
 Lieu
La Rochelle (Charente-Maritime, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Jugement du Tribunal civil de la Rochelle dans le conflit...