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29 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières

    Date de publication

    1878

    Auteur

    Dalloz

    Date

    1878

    Cote

    D bib 10170 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
  2. Résultat n°2

    Cochery et Doumer. Opinion d'un paysan sur l'impôt sur le capital mobilier et sur l'impôt global et progressif sur le revenu

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Laurent de l'Arbousset

    Date

    1896

    Cote

    SA 5924 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Cochery et Doumer. Opinion d'un paysan sur l'impôt...
  3. Résultat n°3

    Saisie-Arrêt sur les salaires / Office du travail

    Date de publication

    1899

    Date

    1899

    Cote

    Dp 5116 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Saisie-Arrêt sur les salaires / Office du travail
  4. Résultat n°4

    Protestation de la Société centrale d'Agriculture de l'Aude contre le projet de loi de l'impôt sur le revenu. Rapport de M. Poubelle

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Poubelle

    Date

    1904

    Cote

    SA 5028 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Protestation de la Société centrale d'Agriculture de...
  5. Résultat n°5

    Comité central d'études et de défense fiscale. Les agriculteurs devant l'impôt inquisitorial sur le revenu

    Date de publication

    [vers 1909]

    Date

    [vers1909]

    Cote

    SA 15171 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Comité central d'études et de défense fiscale. Les...
  6. Résultat n°6

    Un impôt progressif sur le revenu sous l'ancien régime [les décimes]

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Ray, L.

    Date

    1909

    Cote

    Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Un impôt progressif sur le revenu sous l'ancien régime...
  7. Résultat n°7

    L'impôt sur le revenu sous l'ancien régime

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Lasteyrie, Charles de

    Date

    1910

    Cote

    Hp 5171 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • L'impôt sur le revenu sous l'ancien régime
  8. Résultat n°8

    Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe et de l'impot sur le revenu des valeurs mobilières : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de MM. Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Griolet, Gaston

    Date

    1912

    Cote

    LB 3760 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
  9. Résultat n°9

    Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes. 1917

    Date

    1917

    Cote

    Hp 10267

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général...
  10. Résultat n°10

    Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général sur le revenu. Note pour les contribuables / Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes. 1917

    Date

    1917

    Cote

    R Hp 10267

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Impôts cédulaires sur les revenus et impôt général...
  11. Résultat n°11

    Reconstitution économique et financière de la France : étude sur les rapports du Capital et du Travail et sur l'établissement d'un impôt général, unique, progressif et proportionnel sur les revenus / Pierre Roche

    Date de publication

    [1920]

    Auteur

    Roche, Pierre

    Date

    [1920]

    Cote

    Dp 5264 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Reconstitution économique et financière de la France...
  12. Résultat n°12

    Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont... impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices de guerre, taxe sur le Chiffre d'affaires, taxe de luxe, droits de timbres, etc.

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Chaveneau, Jules

    Date

    1920

    Cote

    D bib 457 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Comment payer les impôts nouveaux. Ce qu'ils sont......
  13. Résultat n°13

    Les Impôts cédulaires et l'impôt global sur les revenus. Memento du contribuable

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Combat, F.-J.

    Date

    1920

    Cote

    D bib 458 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Impôts cédulaires et l'impôt global sur les revenus....
  14. Résultat n°14

    Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu, au courant de la législation la plus récente, avec barèmes pour le calcul des droits et des réductions

    Date de publication

    1922

    Auteur

    Besson, Emmanuel

    Date

    1922

    Cote

    D bib 10333 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt...
  15. Résultat n°15

    Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]

    Date

    [1922]

    Cote

    R Hp 10394

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Notice à l'usage des contribuables / Ministère des...
  16. Résultat n°16

    Notice à l'usage des contribuables / Ministère des Finances. Paris[1922]

    Date

    [1922]

    Cote

    Hp 10394

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Notice à l'usage des contribuables / Ministère des...
  17. Résultat n°17

    Code des impôts sur les revenus institués par les lois des 15 juillet 1914 et 31 juillet 1917 / par Paul Prieur,... Jules Chaveneau,...

    Date de publication

    1923

    Auteur

    Prieur, Paul

    Date

    1923

    Cote

    D bib 856 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code des impôts sur les revenus institués par les lois...
  18. Résultat n°18

    L'impôt sur le revenu cédulaire et général. Revenus fonciers, bénéfices agricoles, bénéfices commerciaux et non commerciaux, traitements et salaires...

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Bocquet, Lucien

    Date

    1926

    Cote

    D bib 10214 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'impôt sur le revenu cédulaire et général. Revenus...
  19. Résultat n°19

    Les grands problèmes juridiques de l'impôt sur le revenu

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Binet, Paul

    Date

    1926

    Cote

    D bib 864 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les grands problèmes juridiques de l'impôt sur le revenu
  20. Résultat n°20

    L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général. Les nouvelles dispositions législatives. Commentaire des lois du 4 décembre 1925, du 4 avril et du 29 avril 1926. Complèment au traité théorique et pratique

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Allix, Edgard

    Date

    1926

    Cote

    D bib 10216 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général....