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49 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués sur le budget municipal.

Date

1923-1930

Cote

2 Z 454, 2 Z 357 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Recensement général des agents des services publics / [par M. Brichler ; avertissement de F. Louis Closon]

Date

1949

Cote

Dp 15024 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Le Travailleur municipal : Organe syndical du personnel municipal de Châlons-sur-Marne. Châlons-sur-Marne1948-1953

Date

1948-1953

Cote

Delta 718/1

Résultat n°4

Organisation des services municipaux. Règlement concernant le recrutement, les traitements et l'avancement du personnel des divers services municipaux. 1926

Date

1926

Cote

Chp 10760 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Traitements. Enquête sur le montant des rémunérations du personnel des collectivités locales en vue de la création d'une caisse des retraites.

Date

1937

Cote

2 Z 458, 2 Z 361 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

Date

1957

Cote

Dp 5538 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Rédacteur, rédacteur principal de 2e classe 2015 : concours externe, interne et 3e concours : catégorie B / [publié par le CIG Petite couronne] ; [coordination éditoriale, Dominique Lesage]. Parisla Documentation française2014 Annales corrigées, concours de la fonction publique territoriale

Date

2014

Cote

H bib 12566

Résultat n°8

Règlement de la caisse des retraites du personnel municipal

Date

1914

Cote

Chp 10759 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Recensement général des agents des services publics / Institut national de la statistique et des études économiques pour la métropole et la France d'Outre-Mer ; [Par M. Brichler. Avertissement de F. Louis Closon.]

Date

1949

Cote

Dp 15334 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Mairie de la ville d'Epernay. Réglement concernant l'établissement d'une caisse de retraites en faveur des employés des services municipaux

Date

1908

Cote

Chp 7183 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Du projet politique au projet de service : les outils de mise en œuvre d'une nouvelle gouvernance / Nathalie Loux. VoironTerritorial éditions2015 Dossier d'experts

Date

2015

Cote

H bib 12593

Résultat n°12

Le secrétaire de mairie / Jean Dubarry.25e ed. Maisons-LaffitteLibrairie administrative H. Mortreuil1948

Date

1948

Cote

R D bib 849

Résultat n°13

Conseil de discipline. Instructions, dossiers des affaires soumises.

Date

1930-1940

Cote

2 Z 457, 2 Z 359 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Police municipale et rurale. - Réorganisation, délibérations des conseils municipaux classées par cantons, enquêtes sur la situation des effectifs et des dépenses.

Date

1897-1928

Cote

2 Z 447, 2 Z 363 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Fonction publique territoriale. Personnel technique : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté]

Date

1995

Cote

D bib 1225 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1667

Résultat n°16

Statut Général du Personnel Communal. 1969

Date

1969

Cote

D bib 1198 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort, Sézanne.

Date

1899-1940

Cote

2 Z 452, 2 Z 348 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.

Date

1899-1940

Cote

2 Z 450, 2 Z 347 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Droit public / Guillaume Merland, Guillaume Protière ; coordination, Jean-Marc Maillot.[Nouvelle éd.]. ParisHachette éducation2014 Objectif concours fonction publique : catégorie B : les fiches ; 11

Date

2014

Cote

Hp 9010

Résultat n°20

Règlement de la Caisse des retraites du personnel municipal

Date

1894

Cote

Chp 10758 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Mairie de la ville d'Epernay. Réglement approuvé par décret du 24 décembre 1899 concernant l'établissement d'une caisse de retraités en faveur des employés des services municipaux, modifié par décrets des 20 mai 1913, 11 janvier 1920 et 16 avril 1921

Date

1921

Cote

Chp 9190 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Statut du personnel municipal

Date

[1930]

Cote

Chp 16208 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Rémunération du personnel communal. Localités de moins de 10.000 habitants ne possédant pas de cadre administratif organisé / République française, Préfecture de la Marne

Date

1944

Cote

Chp 10043 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Traitements, salaires, indemnités. - Instructions, barêmes, correspondance.

Date

1930-1940

Cote

2 Z 448, 2 Z 360 (Ancienne cote)

Résultat n°25

Rémunération du personnel communal. Localités de moins de 10.000 habitants ne possédant pas de cadre administratif organisé / République française, Préfecture de la Marne

Date

1944

Cote

R Chp 10043 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Le temps de travail dans les trois fonctions publiques : rapport au ministre de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation / Jacques Roché, Mission interministérielle sur le temps de travail

Date

1999

Cote

D bib 1268 (Cote intellectuelle), 0981-3764

Résultat n°27

Livret d'accueil [dans les services du Conseil Général de la Marne]

Date

1997

Cote

Chp 12453 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Instruction pour l'application de la loi non expressément annulée du 23 décembre 1943 relative aux droits à pension du personnel municipal reclassé dans les cadres des polices d'Etat

Date

1946

Cote

Dp 15128 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.

Date

1899-1940

Cote

2 Z 451, 2 Z 349 (Ancienne cote)

Résultat n°30

Recensement des agents de l'Etat et des collectivités locales du 1er octobre 1962... / Institut national de la statistique et des études économiques

Date

1968

Cote

Dp 15461 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Ensemble : journal du personnel de la ville de Reims et de Reims Métropole. ReimsVille de Reims1990-2023

Date

1990-2023

Cote

Delta 1654/1

Résultat n°32

Fonction publique territoriale. Personnel administratif : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté]

Date

1995

Cote

D bib 1226 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1666

Résultat n°33

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales : n°1023. - ParisJournaux officiels1967

Date

1967

Cote

R Dp 5538

Résultat n°34

Régime des pensions. - Instructions, enquêtes, réponses des communes au questionnaire.

Date

1924

Cote

2 Z 455, 2 Z 358 (Ancienne cote)

Résultat n°35

Code pratique de la fonction publique. 2, Fonction publique territoriale / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

Date

1989

Cote

D bib 1219/2 (Cote intellectuelle), 0986-4822

Résultat n°36

Règlement de la caisse de retraites des employés et agents municipaux de la ville de Vitry-le-François

Date

20e siècle

Cote

Chp 6631 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Passerelles : journal interne du personnel départemental. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne1996-2004

Date

1996-2004

Cote

R Delta 34/1

Résultat n°38

Fonction publique territoriale. Personnel du patrimoine, des bibliothèques et des établissements territoriaux d'enseignement artistique : statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels / [Ministère de l'intérieur, Direction générale des collectivités locales ; Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la citoyenneté]

Date

1995

Cote

D bib 1227 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1668

Résultat n°39

Instructions, traitement, coupures de presse concernant la profession.

Date

1930-1940

Cote

2 Z 449, 2 Z 346 (Ancienne cote)

Résultat n°40

Pourvoi en Conseil d'Etat de M. Pierrot, ex-professeur de gymnastique des écoles publiques d'Epernay suspendu de ses fonctions.

Date

1928

Cote

2 Z 456, 2 Z 362 (Ancienne cote)