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116 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chambre consultative des arts et manufactures de Châlons-sur-Marne. Séance du 3 mars 1879 : T. I Suppression de l'impôt du timbre des quittances, reçus et décharges; T. II Voeu réclamant le retour de l'arrêté ministériel de 1877, relatif au délai de déchargement et de magasinage de certaines marchandises arrivant par wagons complets; T. III Réponse à M. le Ministre de l'agriculture et du commerce, contre la restriction de la prescription en matière commerciale
Cote
SA 15292 (Cote intellectuelle)
 Date
1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Chambre consultative des arts et manufactures de Châlons-sur-Marne....
Résultat n°2

Statuts / Comité central d'études et de défense fiscale
Cote
SA 6401 (Cote intellectuelle)
 Date
1ère moitié du 20e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Statuts / Comité central d'études et de défense fiscale
Résultat n°3

Programme / Comité central d'études et de défense fiscale
Cote
SA 6400 (Cote intellectuelle)
 Date
1ère moitié du 20e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Programme / Comité central d'études et de défense fiscale
Résultat n°4

De la réforme de l'impôt au point de vue de la proportionnalité
Cote
SA 6190 (Cote intellectuelle)
 Date
1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • De la réforme de l'impôt au point de vue de la proportionnalité
Résultat n°5

Politique financière : la conversion et l'amortissement / Isaac Pereire
Cote
SA 6189 (Cote intellectuelle)
 Date
1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Politique financière : la conversion et l'amortissement...
Résultat n°6

L'agriculture et l'impôt / Mis de Vogüé, P. de Monicault, J. Capus
Cote
SA 6153 (Cote intellectuelle)
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'agriculture et l'impôt / Mis de Vogüé, P. de Monicault,...
Résultat n°7

La vérité sur les charges fiscales de l'agriculture. Conférence faite à l'occasion de la 58e session de la Société des agriculteurs de France, le 17 mars 1924
Cote
SA 5953 (Cote intellectuelle)
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La vérité sur les charges fiscales de l'agriculture....
Résultat n°8

Les agriculteurs et l'impôt / Henri Boujol
Cote
SA 5246 (Cote intellectuelle)
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les agriculteurs et l'impôt / Henri Boujol
Résultat n°9

L'impôt progressif c'est le vol ! Simples notes destinées à éclairer les gens de bonne foi et à démasquer les autres / René de Crevoisier
Cote
SA 5001 (Cote intellectuelle)
 Date
1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'impôt progressif c'est le vol ! Simples notes destinées...
Résultat n°10

Etude historique sur les impôts en France jusqu'en 1789
Cote
SA 398 (Cote intellectuelle)
 Date
1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Etude historique sur les impôts en France jusqu'en...
Résultat n°11

Les Impôts d'Autrefois / Didier France
Cote
LB 4481 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les Impôts d'Autrefois / Didier France
Résultat n°12

Théorie et application de l'impôt sur le capital / par Menier
Cote
LB 3142 (Cote intellectuelle)
 Date
1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Théorie et application de l'impôt sur le capital /...
Résultat n°13

Arrest du conseil d'estat du roy, portant réglement pour la vente des offices municipaux, créez et rétablis par édit du mois de novembre 1733. Du 29 décembre 1733
Cote
Hp 15459 (Cote intellectuelle)
 Date
1734
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest du conseil d'estat du roy, portant réglement...
Résultat n°14

Des aides féodales aux "quatre vieilles" : les systèmes fiscaux du XIIIème siècle à 1914 : [exposition, Rouen], Archives départementales de la Seine-Maritime, [1994] / catalogue par Daniel Fauvel,...
Cote
Hp 8470 (Cote intellectuelle)
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Des aides féodales aux "quatre vieilles" : les systèmes...
Résultat n°15

Les restitutions de dîmes dans le diocèse d'Agen pendant l'épiscopat de Guillaume II (1247-1263) / Yves Dossat
Cote
Hp 7429 (Cote intellectuelle)
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les restitutions de dîmes dans le diocèse d'Agen pendant...
Résultat n°16

Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des sources de l'enregistrement dans une étude de structure sociale / par M. Vovelle
Cote
Hp 7428 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des...
Résultat n°17

L'expérience Pleven et le contribuable français / par Pierre Lormel
Cote
Hp 6270 (Cote intellectuelle), 7
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • L'expérience Pleven et le contribuable français / par...
Résultat n°18

Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales
Cote
Dp 15398 (Cote intellectuelle)
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les...
Résultat n°19

Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Coordination des circulaires relatives au rôle du Domaine en matière de réalisation des marchandises et produits saisis par les services du contrôle des prix et du ravitaillement
Cote
Dp 15360 (Cote intellectuelle)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...
Résultat n°20

Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Economie dirigée. Rôle du Domaine
Cote
Dp 15359 (Cote intellectuelle)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines...