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116 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chambre consultative des arts et manufactures de Châlons-sur-Marne. Séance du 3 mars 1879 : T. I Suppression de l'impôt du timbre des quittances, reçus et décharges; T. II Voeu réclamant le retour de l'arrêté ministériel de 1877, relatif au délai de déchargement et de magasinage de certaines marchandises arrivant par wagons complets; T. III Réponse à M. le Ministre de l'agriculture et du commerce, contre la restriction de la prescription en matière commerciale

Date

1879

Cote

SA 15292 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Statuts / Comité central d'études et de défense fiscale

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

SA 6401 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Programme / Comité central d'études et de défense fiscale

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

SA 6400 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

De la réforme de l'impôt au point de vue de la proportionnalité

Date

1863

Cote

SA 6190 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Politique financière : la conversion et l'amortissement / Isaac Pereire

Date

1879

Cote

SA 6189 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

L'agriculture et l'impôt / Mis de Vogüé, P. de Monicault, J. Capus

Date

1922

Cote

SA 6153 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

La vérité sur les charges fiscales de l'agriculture. Conférence faite à l'occasion de la 58e session de la Société des agriculteurs de France, le 17 mars 1924

Date

1924

Cote

SA 5953 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Les agriculteurs et l'impôt / Henri Boujol

Date

1924

Cote

SA 5246 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

L'impôt progressif c'est le vol ! Simples notes destinées à éclairer les gens de bonne foi et à démasquer les autres / René de Crevoisier

Date

1901

Cote

SA 5001 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Etude historique sur les impôts en France jusqu'en 1789

Date

1867

Cote

SA 398 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Les Impôts d'Autrefois / Didier France

Date

1904

Cote

LB 4481 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Théorie et application de l'impôt sur le capital / par Menier

Date

1875

Cote

LB 3142 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Arrest du conseil d'estat du roy, portant réglement pour la vente des offices municipaux, créez et rétablis par édit du mois de novembre 1733. Du 29 décembre 1733

Date

1734

Cote

Hp 15459 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Des aides féodales aux "quatre vieilles" : les systèmes fiscaux du XIIIème siècle à 1914 : [exposition, Rouen], Archives départementales de la Seine-Maritime, [1994] / catalogue par Daniel Fauvel,...

Date

1994

Cote

Hp 8470 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Les restitutions de dîmes dans le diocèse d'Agen pendant l'épiscopat de Guillaume II (1247-1263) / Yves Dossat

Date

1965

Cote

Hp 7429 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des sources de l'enregistrement dans une étude de structure sociale / par M. Vovelle

Date

1961

Cote

Hp 7428 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

L'expérience Pleven et le contribuable français / par Pierre Lormel

Date

1945

Cote

Hp 6270 (Cote intellectuelle), 7

Résultat n°18

Le Remplacement de la taxe locale par la taxe sur les salaires. Incidence de la réforme sur les budgets des collectivités locales

Date

1967

Cote

Dp 15398 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Coordination des circulaires relatives au rôle du Domaine en matière de réalisation des marchandises et produits saisis par les services du contrôle des prix et du ravitaillement

Date

1944

Cote

Dp 15360 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Direction générale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Economie dirigée. Rôle du Domaine

Date

1944

Cote

Dp 15359 (Cote intellectuelle)