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  1. Résultat n°1

    Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique, par Mr C.-B.-M. Toullier,...

    Date de publication

    1812-1831

    Auteur

    Toullier, Charles-Bonaventure-Marie

    Date

    1812-1831

    Cote

    D bib 608 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon,...
  2. Résultat n°2

    Les services publics en France : Du Moyen Age à la Révolution / Xavier Besançon

    Date de publication

    1995

    Auteur

    Bezançon, Xavier

    Date

    1995

    Cote

    D bib 1252/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les services publics en France : Du Moyen Age à la...
  3. Résultat n°3

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence

    Date de publication

    1812-1815

    Auteur

    Merlin, Philippe-Antoine

    Date

    1812-1815

    Cote

    D bib 10391 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence
  4. Résultat n°4

    Traité général de droit administratif appliqué, ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudence... / par M. G. Dufour,......

    Date de publication

    1843-1845

    Auteur

    Dufour, Gabriel Michel

    Date

    1843-1845

    Cote

    D bib 590 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité général de droit administratif appliqué, ou...
  5. Résultat n°5

    Les archives hospitalières : regards croisés / sous la direction de Sophie Monnier et Karen Fiorentino. Parisl'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel, ISSN 1298-2857

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7619

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les archives hospitalières : regards croisés / sous...
  6. Résultat n°6

    Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année / par A. Esmein,...

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Esmein, Adhémar

    Date

    1908

    Cote

    H bib 23 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage...
  7. Résultat n°7

    Questions de droit public sur une matière très intéressante

    Date de publication

    1770

    Auteur

    Götzmann, Louis-Valentin de

    Date

    1770

    Cote

    D bib 620 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Questions de droit public sur une matière très intéressante
  8. Résultat n°8

    Précis de droit administratif et de droit public

    Date de publication

    1919

    Auteur

    Hauriou, Maurice

    Date

    1919

    Cote

    D bib 266 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Précis de droit administratif et de droit public
  9. Résultat n°9

    Manuel élémentaire de droit administratif

    Date de publication

    1946

    Auteur

    Waline, Marcel

    Date

    1946

    Cote

    D bib 433 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Manuel élémentaire de droit administratif
  10. Résultat n°10

    Répertoire du droit administratif

    Date de publication

    1882-1911

    Auteur

    Bequet, Léon

    Date

    1882-1911

    Cote

    D bib 10220 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Répertoire du droit administratif
  11. Résultat n°11

    Leçons manuscrites de droit public et administratif contenant l'exposé des principes généraux et l'explication des matières comprises dans le programme de l'enseignement des facultés de droit et du deuxième examen de licence / par A. Pellot

    Date de publication

    1869

    Auteur

    Pellot, A.

    Date

    1869

    Cote

    D bib 676 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Leçons manuscrites de droit public et administratif...
  12. Résultat n°12

    Questions de droit administratif / par M. le Bon de Cormenin.4e éd. ParisGuyot et Scribe1837

    Date

    1837

    Cote

    H bib 8119

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Questions de droit administratif / par M. le Bon de...
  13. Résultat n°13

    Droit romain : Des Affranchissements entre vifs. Droit français : La traite au point de vue du droit des gens / Par Édouard Couve ; Faculté de droit de Paris

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Couve, Édouard

    Date

    1889

    Cote

    H bib 10297 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Droit romain : Des Affranchissements entre vifs. Droit...
  14. Résultat n°14

    Table de législation : comprenant les arrêts principaux formant jurisprudence : à l'usage des justiciables des conseils de préfecture et utile aux fonctionnaires publics / par W. Noyer

    Date de publication

    1867

    Auteur

    Noyer, W.

    Date

    1867

    Cote

    D bib 10217 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Table de législation : comprenant les arrêts principaux...
  15. Résultat n°15

    Manuel élémentaire de droit administratif

    Date de publication

    1946

    Auteur

    Waline, Marcel

    Date

    1946

    Cote

    D bib 432 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Manuel élémentaire de droit administratif
  16. Résultat n°16

    Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges Vedel. - ParisSirey, cop.1949

    Date

    1949

    Cote

    R H bib 11716

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges...
  17. Résultat n°17

    Les collectivités territoriales / Michel Verpeaux.5e éd. ParisDalloz2015 Connaissance du droit

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7294

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les collectivités territoriales / Michel Verpeaux.5e...
  18. Résultat n°18

    Précis élémentaire de droit administratif

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Hauriou, Maurice

    Date

    1943

    Cote

    D bib 89 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Précis élémentaire de droit administratif
  19. Résultat n°19

    Le droit civil français, suivant l'ordre du code / par Mr C.-B.-M. Toullier

    Date de publication

    1819-1828

    Auteur

    Toullier, Charles-Bonaventure-Marie

    Date

    1819-1828

    Cote

    D bib 807 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le droit civil français, suivant l'ordre du code /...
  20. Résultat n°20

    Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles sont disposées au dernier titre du Digeste. Traduites en françois avec des explications et des commentaires sur chaque règle... par J.-B. Dantoine

    Date de publication

    1742

    Auteur

    Dantoine, Jean-Baptiste

    Date

    1742

    Cote

    H bib 10292 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles...
  21. Résultat n°21

    Elémens de droit public et administratif, ou exposition méthodique des principes du droit public positif, avec l'indication des lois à l'appui ; suivis d'un appendice contenant le texte des principales lois de droit public / par É.-V. Foucart

    Date de publication

    1834-1835

    Auteur

    Foucart, Émile-Victor

    Date

    1834-1835

    Cote

    D bib 808 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Elémens de droit public et administratif, ou exposition...
  22. Résultat n°22

    Manuel élémentaire de droit administratif

    Date de publication

    1945

    Auteur

    Waline, Marcel

    Date

    1945

    Cote

    D bib 10211 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Manuel élémentaire de droit administratif
  23. Résultat n°23

    Précis de droit public / par Roger Bonnard

    Date de publication

    1934

    Auteur

    Bonnard, Roger

    Date

    1934

    Cote

    D bib 1029 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Précis de droit public / par Roger Bonnard
  24. Résultat n°24

    Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 : inventaire des articles O 1430 à 1436 et CC 60 à 63 / par Jeannine Charon-Bordas,...

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Charon-Bordas, Jeannine

    Date

    1989

    Cote

    Hp 8436 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 :...
  25. Résultat n°25

    Répétitions écrites sur le code civil contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques / Par Frédéric Mourlon

    Date de publication

    1884-1885

    Auteur

    Mourlon, Frédéric

    Date

    1884-1885

    Cote

    D bib 446 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Répétitions écrites sur le code civil contenant l'exposé...
  26. Résultat n°26

    Li Livres de jostice et de plet / publié pour la première fois d'après le manuscrit unique de la Bibliothèque nationale, par Rapetti ; avec un glossaire des mots hors d'usage par P. Chabaille

    Date de publication

    1850

    Auteur

    Rapetti, Pierre-Nicolas

    Date

    1850

    Cote

    H bib 10196 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Li Livres de jostice et de plet / publié pour la première...
  27. Résultat n°27

    Archives et sciences sociales : aspects juridiques et coopérations scientifiques : [actes des] journées d'études, mercredi 3 novembre 2004, Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud 11, jeudi 4 novembre 2004, Musée des arts et traditions populaires / co-organisées par la Direction des archives de France et le Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel. ParisBudapestKinshasa [etc.]l'Harmattan2006 Droit du patrimoine culturel et naturel

    Date

    2006

    Cote

    H bib 5192

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Archives et sciences sociales : aspects juridiques...
  28. Résultat n°28

    Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public / par Armand Dalloz jeune...

    Date de publication

    1835-1837

    Auteur

    Dalloz, Armand

    Date

    1835-1837

    Cote

    D bib 10149 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Dictionnaire général et raisonné de législation, de...
  29. Résultat n°29

    Vademecum : La revendication des archives publiques / Comité interministériel aux Archives de France. ParisComité interministériel aux Archives de France2016

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7515

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Vademecum : La revendication des archives publiques...
  30. Résultat n°30

    Institutes du droit administratif français, ou Élémens du code administratif / réunis et mis en ordre, par M. le baron de Gérando,...

    Date de publication

    1829-1830

    Auteur

    Gérando, Joseph-Marie de

    Date

    1829-1830

    Cote

    D bib 284 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Institutes du droit administratif français, ou Élémens...
  31. Résultat n°31

    Le nouveau droit public de la France. Recueil méthodique des textes constitutionnels et administratifs publiés du 10 juillet 1940 au 31 juillet 1941/ Julien Laferrière

    Date de publication

    1941

    Auteur

    Laferrière, Julien

    Date

    1941

    Cote

    D bib 73 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le nouveau droit public de la France. Recueil méthodique...
  32. Résultat n°32

    Du droit public de l'église

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Péchenard, Pierre-Louis

    Date

    1891

    Cote

    Hp 6591 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Du droit public de l'église
  33. Résultat n°33

    Législation rurale. Droit administratif

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Jouzier, Etienne

    Date

    1926

    Cote

    D bib 61 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Législation rurale. Droit administratif
  34. Résultat n°34

    Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que sais-je ? : droit, politique, ISSN 0768-0066 ; n° 3828

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7328

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Histoire du droit / Jean-Marie Carbasse.3e éd. corrigée. ParisPUF2015 Que...
  35. Résultat n°35

    Les Parlements contre l'absolutisme traditionnel au XVIIIe siècle / François Olivier-Martin

    Date de publication

    1988

    Auteur

    Olivier-Martin, François

    Date

    1988

    Cote

    H bib 3889/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Parlements contre l'absolutisme traditionnel au...
  36. Résultat n°36

    Précis de droit constitutionnel / par Marcel Prélot,...

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Prélot, Marcel

    Date

    1948

    Cote

    D bib 494 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Précis de droit constitutionnel / par Marcel Prélot,...
  37. Résultat n°37

    Droit public / Guillaume Merland, Guillaume Protière ; coordination, Jean-Marc Maillot.[Nouvelle éd.]. ParisHachette éducation2014 Objectif concours fonction publique : catégorie B : les fiches ; 11

    Date

    2014

    Cote

    Hp 9010

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Droit public / Guillaume Merland, Guillaume Protière ;...
  38. Résultat n°38

    Traité élémentaire de droit administratif

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Berthélemy, Henry

    Date

    1905

    Cote

    H bib 31 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité élémentaire de droit administratif
  39. Résultat n°39

    Vademecum : La revendication des archives publiques / Comité interministériel aux Archives de France. ParisComité interministériel aux Archives de France2016

    Date

    2016

    Cote

    R H bib 7515

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Vademecum : La revendication des archives publiques...
  40. Résultat n°40

    Droit administratif et administration / sous la dir. de Jacques Petit

    Date de publication

    1998

    Auteur

    Petit, Jacques

    Date

    1998

    Cote

    D bib 10490 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Droit administratif et administration / sous la dir....
  41. Résultat n°41

    Nouveaux textes relatifs aux archives / Direction des archives de France.3e éd. ParisArchives nationales diffusion la Documentation française1988

    Date

    1988

    Cote

    Hp 9219

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Nouveaux textes relatifs aux archives / Direction des...
  42. Résultat n°42

    Oeuvres de Pothier, contenant les traités du droit français / Nouvelle édition mise en meilleur ordre et publiée par les soins de M. Dupin,... augmentée d'une dissertation sur la vie et les ouvrages de ce célèbre jurisconsulte par le même

    Date de publication

    1824-1825

    Auteur

    Pothier, Robert-Joseph

    Date

    1824-1825

    Cote

    D bib 591 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Oeuvres de Pothier, contenant les traités du droit...
  43. Résultat n°43

    Histoire du droit français : des origines à la Révolution / Fr.Olivier-Martin. - [Paris]Éd. Domat Montchrestien1951

    Date

    1951

    Cote

    R H bib 5888

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Histoire du droit français : des origines à la Révolution...
  44. Résultat n°44

    Précis de droit administratif / Louis Rolland

    Date de publication

    1938

    Auteur

    Rolland, Louis

    Date

    1938

    Cote

    D bib 838 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Précis de droit administratif / Louis Rolland
  45. Résultat n°45

    Traité de droit constitutionnel / par Joseph Barthélemy,... et Paul Duez,...

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Barthélemy, Joseph

    Date

    1933

    Cote

    D bib 105 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité de droit constitutionnel / par Joseph Barthélemy,......
  46. Résultat n°46

    Manuel du droit public ecclésiastique français contenant les libertés de l'église galicane en 83 articles avec un commentaire, la déclaration du clergé, de 1682, sur les limites de la puissance ecclésiastique, le concordat et sa loi organique / par M. Dupin,...

    Date de publication

    1844

    Auteur

    Dupin, André Marie Jean Jacques

    Date

    1844

    Cote

    D bib 630 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel du droit public ecclésiastique français contenant...
  47. Résultat n°47

    Code administratif

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    D bib 1250 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code administratif
  48. Résultat n°48

    Droit administratif / par M. de Cormenin

    Date de publication

    1840

    Auteur

    Cormenin, Louis-Marie de Lahaye

    Date

    1840

    Cote

    D bib 262 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Droit administratif / par M. de Cormenin
  49. Résultat n°49

    Le régime des cultes en France du Concordat de 1516 au Concordat de 1801 / François Olivier-Martin

    Date de publication

    1988

    Auteur

    Olivier-Martin, François

    Date

    1988

    Cote

    H bib 3889/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le régime des cultes en France du Concordat de 1516...
  50. Résultat n°50

    Répertoire du droit administratif. Traité de la commune. Organisation, administration, législation

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Bequet, Léon

    Date

    1888

    Cote

    D bib 10049 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Répertoire du droit administratif. Traité de la commune....
  51. Résultat n°51

    Manuel de droit public et administratif, conforme au programme de capacité en droit. Capacité. Première et deuxième années / par Louis Trotabas ; Avec la collaboration de Paul Isoart,..

    Date de publication

    1971

    Auteur

    Trotabas, Louis

    Date

    1971

    Cote

    D bib 1081 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel de droit public et administratif, conforme au...
  52. Résultat n°52

    Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés, circulaires, etc. . ParisDalloz1920-1977

    Date

    1920-1977

    Cote

    R Delta 38/1-60

    • Contexte : Périodiques (Reims)

    • Périodique disparu
    • Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés,...
    • Bulletin législatif Dalloz : lois, décrets, arrêtés,...
  53. Résultat n°53

    Données publiques : accès et usages / sous la direction de Joumana Boustany, Jean-Pierre Chamoux. CachanLavoisier2013 Les Cahiers du numérique, ISSN 1622-1494

    Date

    2013

    Cote

    H bib 5975

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Données publiques : accès et usages / sous la direction...
  54. Résultat n°54

    Droit des collectivités territoriales / par Michel Verpeaux, et Laetitia Janicot.3e éd mise à jour. ParisPUF2015 Collection Major, ISSN 1242-4935

    Date

    2015

    Cote

    H bib 7372

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Droit des collectivités territoriales / par Michel...
  55. Résultat n°55

    Répétitions écrites sur le code civil contenant l'exposé des principes généraux leurs motifs et la solution des questions théoriques

    Date de publication

    1883-1885

    Auteur

    Mourlon, Frédéric

    Date

    1883-1885

    Cote

    D bib 714 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Répétitions écrites sur le code civil contenant l'exposé...
  56. Résultat n°56

    Abrégé chronologique de l'histoire et du droit public de l'Allemagne / par M. Pfeffel

    Date de publication

    1766

    Auteur

    Pfeffel, Christian Frédéric

    Date

    1766

    Cote

    H bib 128 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Abrégé chronologique de l'histoire et du droit public...
  57. Résultat n°57

    Des donations entre-vifs et des testaments, ou Commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon / par M. Troplong,...

    Date de publication

    1872

    Auteur

    Troplong, Raymond Théodore

    Date

    1872

    Cote

    D bib 658 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Des donations entre-vifs et des testaments, ou Commentaire...
  58. Résultat n°58

    Droit civil expliqué / M. Troplong

    Date de publication

    1833-1855

    Auteur

    Troplong, Raymond Théodore

    Date

    1833-1855

    Cote

    D bib 607 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Droit civil expliqué / M. Troplong
  59. Résultat n°59

    Précis de droit administratif / Louis Rolland

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Rolland, Louis

    Date

    1947

    Cote

    R D bib 56 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Précis de droit administratif / Louis Rolland
  60. Résultat n°60

    L'absolutisme français / François Olivier-Martin

    Date de publication

    1988

    Auteur

    Olivier-Martin, François

    Date

    1988

    Cote

    H bib 3889/7 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • L'absolutisme français / François Olivier-Martin
  61. Résultat n°61

    Histoire du droit français : des origines à la Révolution / Fr.Olivier-Martin. - [Paris]Éd. Domat Montchrestien1951

    Date

    1951

    Cote

    R H bib 11717

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Histoire du droit français : des origines à la Révolution...
  62. Résultat n°62

    Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux

    Date de publication

    1819-1820

    Auteur

    Merlin, Philippe-Antoine

    Date

    1819-1820

    Cote

    D bib 10389 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Recueil alphabétique des questions de droit qui se...
  63. Résultat n°63

    Histoire du droit municipal en France sous la domination romaine et sous les trois dynasties / Par M. Raynouard,...

    Date de publication

    1829

    Auteur

    Raynouard, François-Just-Marie

    Date

    1829

    Cote

    H bib 381 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Histoire du droit municipal en France sous la domination...
  64. Résultat n°64

    Précis de droit administratif / Louis Rolland

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Rolland, Louis

    Date

    1947

    Cote

    D bib 56 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Précis de droit administratif / Louis Rolland
  65. Résultat n°65

    Droit administratif

    Date de publication

    1962

    Auteur

    Rivero, Jean

    Date

    1962

    Cote

    D bib 648 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Droit administratif
  66. Résultat n°66

    Droit administratif

    Date de publication

    1970

    Auteur

    Ducos-Ader, Robert

    Date

    1970

    Cote

    D bib 1082-1085 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Droit administratif
  67. Résultat n°67

    Le droit public / André Legrand, Céline Wiener.Éd. 2015. [Paris][la Documentation française]2015 Formation administration concours, ISSN 1152-4235

    Date

    2015

    Cote

    H bib 12396

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le droit public / André Legrand, Céline Wiener.Éd....
  68. Résultat n°68

    Précis de droit administratif

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Bonnard, Roger

    Date

    1943

    Cote

    D bib 102 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Précis de droit administratif
  69. Résultat n°69

    Les services publics en France : de la Révolution à la Première guerre mondiale / Xavier Bezançon

    Date de publication

    1997

    Auteur

    Bezançon, Xavier

    Date

    1997

    Cote

    D bib 1252/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les services publics en France : de la Révolution à...
  70. Résultat n°70

    Les ordres, les pays, les villes et communautés d'habitants / François Olivier-Martin

    Date de publication

    1988

    Auteur

    Olivier-Martin, François

    Date

    1988

    Cote

    H bib 3889/5 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les ordres, les pays, les villes et communautés d'habitants...
  71. Résultat n°71

    Précis du Cours de droit public et administratif professé à la Faculté de droit de Paris / par A. Batbie,..

    Date de publication

    1876

    Auteur

    Batbie, Anselme

    Date

    1876

    Cote

    D bib 579 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Précis du Cours de droit public et administratif professé...
  72. Résultat n°72

    Etude historique et juridique sur la condition des médecins et archiâtres dans le droit romain et des médecins d'après le code civil français / Jules Jacquey

    Date de publication

    1878

    Auteur

    Jacquey, Jules

    Date

    1878

    Cote

    H bib 498 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etude historique et juridique sur la condition des...
  73. Résultat n°73

    Manuel de droit public et administratif / Louis Trotabas

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Trotabas, Louis

    Date

    1948

    Cote

    D bib 431 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Manuel de droit public et administratif / Louis Trotabas
  74. Résultat n°74

    Petit dictionnaire de droit / publié avec la collaboration de MM. Roger Réau,... Jean Rondepierre

    Date de publication

    1951

    Auteur

    Bourrel, Edouard

    Date

    1951

    Cote

    D bib 10381 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Petit dictionnaire de droit / publié avec la collaboration...
  75. Résultat n°75

    La sanction professionnelle, notion du droit administratif nouveau

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Viche, Gérard

    Date

    1948

    Cote

    D bib 106 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La sanction professionnelle, notion du droit administratif...
  76. Résultat n°76

    Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations / sous la direction de Sophie Monnier et Karen Fiorentino. Parisl'Harmattan2014 Droit du patrimoine culturel et naturel

    Date

    2014

    Cote

    Delta 20/30

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Gazette des archives
    • Le droit des archives publiques, entre permanence et...
  77. Résultat n°77

    Actes administratifs : motivation-accès aux documents / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    1990

    Auteur

    France

    Date

    1990

    Cote

    H bib 2348

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Actes administratifs : motivation-accès aux documents...
  78. Résultat n°78

    Conférences sur l'administration et le droit administratif, faites à l'École impériale des Ponts et Chaussées / par Léon Aucoc. ParisDunod1869

    Date

    1869

    Cote

    H bib 8082

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Conférences sur l'administration et le droit administratif,...
  79. Résultat n°79

    Principes de droit public et de législation communale à l'usage des municipalités et des candidats aux fonctions de secrétaire de mairie / J. Lelandais

    Date de publication

    1941

    Auteur

    Lelandais, Jean

    Date

    1941

    Cote

    D bib 65 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Principes de droit public et de législation communale...