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Notes sur le contenu
I. Dissertation sur Pothier. Traité des obligations ; II. [Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de bail à rente.] ; III. Traité du contrat de constitution de rente, de change, de louage, de société, des cheptels ; IV. Traités des contrats de bienfaisance, de prêt de consomption, de dépôt, de mandat, de louages maritimes, d'assurance, de prêt et du jeu ; V. Traité du contrat de mariage du douaire, de la garde-noble et bourgeoise, du préciput légal des nobles ; VI. [Traité de la puissance du mari. Traité de la communauté. Traité des donations entre mari et femme. Appendice au traité des donations] ; VII. Traité des successions, des donations testamentaires, des donations entre vifs, des substitutions, des propres ; VIII. Traité des personnes et des choses, de la propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, du contrat de nantissement, des cens, des champarts ; IX. Traité de la procédure civile, de la procédure criminelle, des fiefs ; X. Coutumes d'Orléans ; XI. Table des matières
Mots clés matières
Mots clés personnes
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