Filtrer les résultats
Multimédias
  • 7
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 3
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Typologies
  • 1
Sujets
  • 7
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

  • sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La Grande voirie, traité pratique des contraventions / par A. Delalande

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Delalande, A.

    Date

    1904

    Cote

    H bib 8278

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • La Grande voirie, traité pratique des contraventions...
  2. Résultat n°2

    Textes des lois applicables en matière de simple police suivis d'un tableau alphabétique des contraventions et des pénalités et des formules à employer dans la rédaction des jugements / Par F. Bruchon,..Par MM. Ch. Million et Alex. Beaume

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Bruchon, F.

    Date

    1905

    Cote

    H bib 2483 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Textes des lois applicables en matière de simple police...
  3. Résultat n°3

    Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui réduit aux doubles droits de contrôle, résultant de l'ommission de déclaration dans la dernière année, tous ceux dûs pour les années antérieures, par les bénéficiers et autres gens de main-morte qui n'auront pas fait faire les publications prescrites par l'arrêt du 2 septembre 1760, et qui ordonne qu'à l'avenir ces doubles droits ne seront pareillement exigibles que pour la dernière année seulement, et dans le cours de celle où les contraventions auront été commises

    Date de publication

    [1775]

    Date

    [1775]

    Cote

    Hp 15832 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui réduit aux doubles...
  4. Résultat n°4

    Des contraventions de petite voirie et de simple police prévues par le code pénal. De leur poursuite et de leur répression : manuel pratique, à l'usage des juges de paix, maires, commissaires de police, agents voyers... etc. / par MM. F.-L. Malepeyre,... Edmond Mesnard

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Malepeyre, François Léopold

    Date

    1891

    Cote

    D bib 304 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Des contraventions de petite voirie et de simple police...
  5. Résultat n°5

    Code-manuel des contraventions de grande voirie et de domaine public / par Z. Lecerf

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Lecerf, Z.

    Date

    1889

    Cote

    H bib 8274

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Code-manuel des contraventions de grande voirie et...
  6. Résultat n°6

    Code-manuel des contraventions de grande voirie et de domaine public / par Z. Lecerf

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Lecerf, Z.

    Date

    1889

    Cote

    R H bib 8274

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : R H bib - R Hp
    • Code-manuel des contraventions de grande voirie et...
  7. Résultat n°7

    Répertoire alphabétique des crimes, délits, contraventions, arrêté au Ier octobre 1928 / par A. Deransart, président à la cour d'appel de Douai

    Date de publication

    1929

    Auteur

    Deransart, Albert

    Date

    1929

    Cote

    D bib 695 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Répertoire alphabétique des crimes, délits, contraventions,...