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123 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

7 [Sept] études pour servir à l'histoire du Corps Préfectoral : 1800-1940

Date

1983

Cote

H bib 11100 (Cote intellectuelle), 0223-5439

Résultat n°2

La naissance de la justice administrative locale : des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols / sous la direction de Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt ; préface de Jean-Louis Mestre. RennesPresses universitaires de Rennes2018 L'Univers des normes, ISSN 1761-8800

Date

2018

Cote

H bib 7971

Résultat n°3

Archives départementales de l'Orne postérieures à 1790 : répertoire numérique de la série K (lois, ordonnances, correspondance et arrêtés) / Archives départementales de l'Orne ; rédigé par René Jouanne. - AlençonImprimerie Laverdure1924

Date

1924

Cote

AD 61/10

Résultat n°4

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

Date

10 frimaire an XII-17 floréal an XIII

Cote

1 Z 3, 1 Z 21 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

Date

20 août 1806-13 mai 1808

Cote

1 Z 5, 1 Z 24 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances, arrêtés, 1789-1940, conseil de préfecture, an VIII-1953 / Archives départementales de la Nièvre ; établi par Philippe Barbat, Rémy Bel, Denise Chilès... [et al.] ; sous la dir. d'Anne-Marie Chagny-Sève. NeversConseil général de la Nièvre2001

Date

2001

Cote

AD 58/16

Résultat n°7

Enregistrement des arrêtés.

Date

1813-1848

Cote

3 Z 3*, 3 Z 30055 (Ancienne cote)

Résultat n°8

La Révolution de 1848 et l'administration préfectorale

Date

1948

Cote

Hp 15278 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

La loi du 28 pluviôse An VIII deux cents ans après, le préfet et les libertés : XIXe-XXe siècles : actes du colloque du 1er et 2 décembre 2000, [Faculté de droit et sciences économmiques de Limoges] / [organisé par la Préfecture de la Haute-Vienne et l'Université de Limoges] ; sous la dir. de M. Éric Pélisson

Date

2001

Cote

H bib 4846 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances et arrêtés / Archives départementales de l'Aisne ; rédigé par M. Durand. LaonImpr. de l'Aisne1937

Date

1937

Cote

AD 2/6

Résultat n°11

Les préfets et le maintien de l'ordre public, en France, au XIXe siècle / [Institut des hautes études de la sécurité intérieure] ; [réd. par] Édouard Ebel

Date

1999

Cote

H bib 4552 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Le Préfet de la République : le chêne et l'olivier / Paul Bernard

Date

1992

Cote

H bib 4811 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Archives de la seconde guerre mondiale : fonds du Cabinet du Préfet / Archives départementales de l'Hérault. MontpellierConseil général de l'Hérault2006

Date

2006

Cote

AD 34/36

Résultat n°14

L'état de la France en l'an VIII et en l'an IX avec une liste des préfets et des sous-préfets au début du Consulat / documents publiés par F.-A. Aulard

Date

1897

Cote

LB 4437 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

La Seconde guerre mondiale dans le Cher : fonds du cabinet du préfet : versement 1 W : répertoire numérique détaillé / Archives départementales du Cher ; établi sous la dir. de Vincent Maroteaux ; [réd.] par Claude Jeay, Didier Arnold, Étienne Petitclerc. BourgesConseil général du Cher2004

Date

2004

Cote

AD 18/24

Résultat n°16

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

Date

1871-1874

Cote

2 Z 3, 2 Z 2 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Les Conseils de Préfecture. Organisation et compétence

Date

1937

Cote

D bib 33 (Cote intellectuelle), 19

Résultat n°18

Monsieur le préfet : incarner l'État dans la France du XIXe siècle / Pierre Karila-Cohen

Date

2021

Cote

H bib 8219, 0298-4792

Résultat n°19

Le statut des employés de préfectures et sous-préfectures. Contribution à une réorganisation des cadres des services publics / Alcide Macabet

Date

1946

Cote

D bib 641 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Préfecture de la région Champagne-Ardenne. Préfecture de la Marne / Bérangère Lemagny. ReimsUniversité de Reims Champagne-Ardenne1997

Date

1997

Cote

Ch 10210/351

Résultat n°21

Série K : an VIII-1940 : répertoire méthodique : lois, ordonnances, arrêtés, tables des dossiers du Conseil de préfecture / Archives départementales de la Drôme ; réd. par Christine Vitaloni ; établi sous la dir. d'André Brochier ; publ. sous la dir. de Michèle Nathan-Tilloy. ValenceArchives départementales de la Drôme1996

Date

1996

Cote

AD 26/18

Résultat n°22

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

Date

1903-1926

Cote

2 Z 6, 2 Z 728 (Ancienne cote)

Résultat n°23

Sous-préfets à Sainte-Menehould : de la pléthore de 1814-1815 à une pénurie prévisible au delà de 2004 / Jean Bernard.

Date

2006

Cote

Delta 1580/3

Résultat n°24

Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980

Date

1980

Cote

Ch 10210/91

Résultat n°25

Rapport de M. Paul Bernard, préfet, commissaire de la République de région sur l'activité de l'Etat dans la région Champagne Ardenne. Année 1985

Date

1986

Cote

Chp 17508 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Liste des préfets

Date

[1961]

Cote

Chp 16248 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

La procédure devant le conseil de préfecture / Charles Méjean,...

Date

1949

Cote

R D bib 10319 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

Date

1831-1837

Cote

2 Z 1 bis, 2 Z 1315 (Ancienne cote)

Résultat n°29

Archives de la seconde guerre mondiale : tome I. Fonds du cabinet du préfet, 1940-1946 / Archives départementales de Loire-Atlantique ; [réd. par] Madeleine Laveault, Monique Le Tohic, Blandine Morin ; travail coordonné par Valérie Desbois-Roux ; sous la dir. de Vivienne Miguet. NantesArchives départementales de la Loire-AtlantiqueConseil général2002

Date

2002

Cote

AD 44/40

Résultat n°30

La situation des départements et l'installation des premiers préfets en l'an VIII : 23 septembre 1799-22 septembre 1800 : recueil d'analyses et d'extraits de documents de la série F1cIII des Archives nationales / Archives nationales ; Institut des hautes études de la sécurité intérieure ; Association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du Ministère de l'intérieur ; [réd.] par Élisabeth Berlioz,... ; sous la dir. de Paul Bouteiller,... et Agnès Parmentier,...

Date

2000

Cote

H bib 4819 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

La Seine-Inférieure dans la Seconde Guerre mondiale (1940-1946) : 51 W cabinet du préfet, 271 W Services de la Préfecture / Archives départementales de la Seine-Maritime ; répertoire numérique établi par Corinne Tuncq, Christophe Dubois, Michel Croguennec ; sous la direction d'Armelle Sentilhes et Vincent Maroteaux. RouenConseil général de Seine-Maritime2009

Date

2009

Cote

AD 76/24

Résultat n°32

La procédure devant le conseil de préfecture / Charles Méjean,...

Date

1949

Cote

D bib 10319 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Répertoire numérique de la série K : lois et actes du gouvernement, arrêtés et correspondances des préfets et des sous-préfets, conseil de préfecture / Archives départementales de la Drôme ; rédigé par M. Estienne. Valenceimpr. de C. Legrand et M. Granger1914

Date

1914

Cote

AD 26/5

Résultat n°34

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

Date

1892-1903

Cote

2 Z 5, 2 Z 4 (Ancienne cote)

Résultat n°35

Table alphabétique des matières contenues dans le Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Marne : du 28 janvier 1848 au 1er janvier 1898 / par M. Bouchez 1898 Châlons-sur-MarneImprimerie-Librairie de l'Union Républicaine1898

Date

1898

Cote

Delta 3219/127

Résultat n°36

Bourgeois de Jessaint ou la durée préfectorale / Georges Clause.

Date

2001

Cote

Delta 3189/2

Résultat n°37

Les carrières et les concours d'attaché de préfecture et de secrétaire administratif de préfecture

Date

1952

Cote

Hp 8178 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

Histoire du corps préfectoral : de Napoléon à nos jours / Jean-Yves Lallart. [Le Coudray-Macouard]Feuillage2017

Date

2017

Cote

H bib 7902

Résultat n°39

Les compétences juridiques du préfet. Tome II : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, Direction générale de l'administration]

Date

1993

Cote

H bib 4457/2 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1639-II

Résultat n°40

Les préfets du Second Empire / Bernard Le Clère, Vincent Wright

Date

1973

Cote

H bib 3519 (Cote intellectuelle), 187

Résultat n°41

Répertoire numérique de la série K : lois et actes du gouvernement, actes et arrêtés des préfets, conseil de préfecture, période 1800-1940 / Archives départementales de la Dordogne ; dressé par Noël Becquart. PérigueuxArchives de la Dordogne1975

Date

1975

Cote

AD 24/12

Résultat n°42

Les Préfets dans l'histoire : cent cinquantenaire de la loi de pluviôse an VIII / [rapports de MM. Pisani, Paira, Juillet, Le Beau et discours de M. Queuille faits à la séance solennelle de clôture du 5e Congrès de l'Association du Corps préfectoral et des administrateurs civils du Ministère de l'intérieur, le 15 juin 1950 ; avant-propos d'Emile Bollaert]

Date

1951

Cote

Hp 15376 (Cote intellectuelle)

Résultat n°43

La réforme des conseils de préfecture

Date

[1926]

Cote

Dp 5794 (Cote intellectuelle)

Résultat n°44

La fonction préfectorale et la réforme administrative

Date

1961

Cote

Dp 15337 (Cote intellectuelle)

Résultat n°45

Archives départementales du Pas-de-Calais, postérieures à 1790 : Répertoire numérique de la série K : décrets et ordonnances, arrêtés et correspondances du préfet et des sous-préfets, conseil de préfecture / Archives départementales du Pas-de-Calais ; dressé par M. R. Louis. - Arrasimpr. de E. Bouvry1912

Date

1912

Cote

AD 62/7

Résultat n°46

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

Date

1831-1834

Cote

4 Z 3, 4 Z 360 (Ancienne cote)

Résultat n°47

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

Date

12 août 1809-4 mars 1811

Cote

1 Z 7, 1 Z 20 (Ancienne cote)

Résultat n°48

Le secrétaire général de Préfecture / P.-H. Rix,...

Date

1938

Cote

D bib 10011 (Cote intellectuelle)

Résultat n°49

Jurisprudence des conseils de préfecture : recueil périodique de jurisprudence et de législation administratives / publié sous les auspices du Conseil de préfecture de la Seine et rédigé par M.M. Léon Garnier et Paul Dauvert ParisMarchal, Billard et Cie1876-1933

Date

1876-1933

Cote

Delta 2200/1-7

Résultat n°50

Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances, arrêtés, 1800-1870 / Archives départementales du Haut-Rhin ; [réd.] par Dominique Dreyer ; sous la dir. de Christian Wilsdorf. - ColmarArchives départementales du Haut-Rhin1985

Date

1985

Cote

AD 68/13

Résultat n°51

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

Date

21 prairial an XIII-13 juin 1814

Cote

4 Z 2, 4 Z 388 (Ancienne cote)

Résultat n°52

La fin d'une préfecture : Bourgeois de Jessaint sous la Monarchie de juillet : 1830-1838 / Georges Clause. Châlons-en-ChampagneSociété d'agriculture, commerce, sciences et arts de la Marne1999

Date

1999

Cote

Chp 12653

Résultat n°53

Les compétences juridiques du préfet. Tome III : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Direction générale de l'administration]

Date

1993

Cote

H bib 4457/3 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1639-III

Résultat n°54

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

Date

an VIII-1815

Cote

2 Z 1, 2 Z 1315 (Ancienne cote)

Résultat n°55

Les préfets, leur rôle, leur action dans le domaine de la Défense de 1800 à nos jours / Colloque organisé les vendredi 29 et samedi 30 septembre 2000 par le Centre Arpège et le Centre d'études d'histoire de la défense. 2000

Date

2000

Cote

Hp 8656

Résultat n°56

Histoire des préfets, cent cinquante ans d'administration provinciale, 1800-1950 / Pierre-Henry

Date

1950

Cote

H bib 688 (Cote intellectuelle)

Résultat n°57

Deux siècles d'histoire préfectorale dans la Marne / Archives départementales de la Marne, Service éducatif. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne2000

Date

2000

Cote

R Ch 10568

Résultat n°58

Notes inédites sur les premiers sous-préfets de Vitry : deux sous-préfets pour une sous-préfecture / Just Berland. Reims (6, rue du Cadran-Saint-Pierre)Impr.-éditeur Matot-Braine1924

Date

1924

Cote

R Chp 5871

Résultat n°59

Enregistrement des arrêtés.

Date

Entre le 22 septembre 1798 et le 31 décembre 1815

Cote

3 Z 2*, 3 Z 30063 (Ancienne cote)

Résultat n°60

Les interventions du préfet dans le service de la justice. L'exemple de la Marne (1800-1852) / Hervé Chabaud ParisUniversité de droit1980

Date

1980

Cote

R Ch 10210/91

Résultat n°61

Fonctionnaires dans la tourmente : épurations administratives et transitions politiques à l'époque contemporaine / sous la direction de Marc Bergère, Jean Le Bihan. Chêne-Bourg (Suisse)Georg éd. [Paris] [Vilo diff.]2009 L'équinoxe

Date

2009

Cote

H bib 7728

Résultat n°62

Préfecture de la région Champagne-Ardenne et du département de la Marne. Les services de l'Etat vous accueillent. ParisÉditions OFRE, - .Sans date

Date

20e siècle

Cote

R Chp 17599

Résultat n°63

Les préfets dans la modernisation de la France, 1953-1972 / coordonné par Marc Olivier Baruch et Edenz Maurice ; [publié par la] Mission pour l'histoire préfectorale

Date

2020

Cote

H bib 8171

Résultat n°64

Le personnel de l'administration préfectorale, 1800-1880 / Archives nationales ; répertoire nominatif par Christiane Lamoussière,corr. et complété par Patrick Laharie ; répertoire territorial et introd. par Patrick Laharie ; avant-propos par Philippe Bélaval. - ParisCentre historique des Archives nationales1998

Date

1998

Cote

R H bib 11327

Résultat n°65

Les compétences juridiques du préfet. Tome IV, Action sanitaire et sociale : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / [Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Direction générale de l'administration]

Date

1994

Cote

H bib 4457/4 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 1639-IV

Résultat n°66

Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

Date

24 frimaire an XI-30 nivôse an XII

Cote

1 Z 2, 1 Z 18 (Ancienne cote)

Résultat n°67

Bourgeois de Jessaint, préfet de la restauration : 1815-1830 / Georges Clause. Châlons-en-ChampagneSociété d'agriculture, commerce, sciences et arts de la Marne1998

Date

1998

Cote

Chp 12654

Résultat n°68

Dictionnaire biographique des préfets : septembre 1870-mai 1982 / par René Bargeton,... ; [publ. par les] Archives nationales

Date

1994

Cote

H bib 11219 (Cote intellectuelle)

Résultat n°69

Archives algériennes de la France coloniale : note sur la valeur de l'administration départementale et des services préfectoraux / Mehenni Akbal ; préface de Jean-Charles Jauffret

Date

2021

Cote

H bib 8297

Résultat n°70

Répertoire numérique de la série K : lois, ordonnances, arrêtés, 1789-1940, conseil de préfecture, an VIII-1953 / Archives départementales de la Nièvre ; établi par Philippe Barbat, Rémy Bel, Denise Chilès... [et al.] ; sous la dir. d'Anne-Marie Chagny-Sève. NeversConseil général de la Nièvre2001

Date

2001

Cote

R H 12058/5

Résultat n°71

Vichy et les préfets : le corps préfectoral français pendant la Deuxième guerre mondiale / coordonné par Marc Olivier Baruch ; textes rassemblés par Edenz Maurice ; [publié par l'] IHEMI, Institut des hautes études du Ministère de l'intérieur

Date

2021

Cote

H bib 8291

Résultat n°72

Les préfets, deux siècles au coeur de l'État, 1800-2000 : album de l'exposition / [organisé par la] Direction des archives nationales, Délégation aux célébrations nationales

Date

2000

Cote

Hp 25046, 9

Résultat n°73

Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

Date

1856-1870

Cote

2 Z 2, 2 Z 1 (Ancienne cote)

Résultat n°74

Préfets de la Marne et sous-préfets célèbres

Date

Vers 1981

Cote

Chp 17259 (Cote intellectuelle)

Résultat n°75

Le personnel de l'administration préfectorale. 1800-1880 / Archives nationales ; répertoire nominatif par Christiane Lamoussière,... corr. et complété par Patrick Laharie ; répertoire territorial et introd. par Patrick Laharie,... ; avant-propos par Philippe Bélaval,...

Date

1998

Cote

H bib 11327 (Cote intellectuelle)

Résultat n°76

Répertoire numérique de la série K (lois, ordonnances et arrêtés) / [Archives départementales des Hautes-Alpes] ; dressé par M. B. Faucher. GapImpr. Alpine1915

Date

1915

Cote

AD 5/15

Résultat n°77

Les Mémoires des préfets : une source de l'histoire préfectorale / Edouard Ebel

Date

1998

Cote

D bib 10492 (Cote intellectuelle)

Résultat n°78

Uniforme du corps préfectoral

Date

1963

Cote

Hp 7382 (Cote intellectuelle)

Résultat n°79

L'administration préfectorale de la Marne pendant la première guerre mondiale / David Pinto. ReimsUniversité de lettres1999

Date

1999

Cote

Ch 10210/180

Résultat n°80

Intendants du roi et préfets au service de la France : une lignée d'envoyés en mission et un contrepoids à la centralisation / Paul Bernard

Date

1998

Cote

D bib 1270 (Cote intellectuelle)