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805 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le plus ancien registre des délibérations du conseil de ville de Troyes (1429-1433) / Alphonse Roserot

    Date de publication

    1886

    Auteur

    Roserot, Alphonse

    Date

    1886

    Cote

    Ch 182 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le plus ancien registre des délibérations du conseil...
  2. Résultat n°2

    Recueil des arrêtés et réglements municipaux

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    Ch 444 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des arrêtés et réglements municipaux
  3. Résultat n°3

    Relations entre les administrations municipales des villes champenoises pendant la guerre de cent ans

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Guilbert, Sylvette

    Date

    1990

    Cote

    Ch 1097 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Relations entre les administrations municipales des...
  4. Résultat n°4

    Annuaire de l'association des maires de la Marne, pays du Champagne : T. I Les services

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    Ch 1193/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Annuaire de l'association des maires de la Marne, pays...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations du Conseil de ville de Châlons-en-Champagne : 1417-1421 / édité par Sylvette Guilbert

    Date de publication

    2001

    Auteur

    Guilbert, Sylvette

    Date

    2001

    Cote

    Ch 1337 (Cote intellectuelle), 1627-3966, 1

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Registre des délibérations du Conseil de ville de Châlons-en-Champagne...
  6. Résultat n°6

    Collection de pièces inédites pouvant servir à l'histoire des institutions dans l'intérieur de la cité / Archives administratives de la Ville de Reims ; [éd.] par Pierre Varin

    Date de publication

    1840-1853

    Auteur

    Varin, Pierre

    Date

    1840-1853

    Cote

    CH 10031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Collection de pièces inédites pouvant servir à l'histoire...
  7. Résultat n°7

    Participation et restructuration communale. L'exemple de la Marne / Dominique Fetrot ; Jean-Claude Nemery

    Date de publication

    1972

    Auteur

    Fetrot, Dominique

    Date

    1972

    Cote

    Ch 10259 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Participation et restructuration communale. L'exemple...
  8. Résultat n°8

    Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom de la commission chargée de l'examen du compte administratif communal de l'exercice 1899

    Date de publication

    1900

    Auteur

    Laurent, Gustave

    Date

    1900

    Cote

    Chp 7098 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom...
  9. Résultat n°9

    Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom de la commission chargée de l'examen du compte administratif communal de l'exercice 1907

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Laurent, Gustave

    Date

    1908

    Cote

    Chp 7099 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom...
  10. Résultat n°10

    Caisse de retraites des employés des services municipaux. Règlement

    Date de publication

    [1913]

    Date

    [1913]

    Cote

    Chp 9593 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Caisse de retraites des employés des services municipaux....
  11. Résultat n°11

    Organisation des services municipaux. Règlement du personnel des divers services municipaux. 1938

    Date de publication

    1938

    Date

    1938

    Cote

    Chp 10042 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Organisation des services municipaux. Règlement du...
  12. Résultat n°12

    Guide pratique de la ville de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    [1975]

    Date

    [1975]

    Cote

    Chp 10807 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Guide pratique de la ville de Châlons-sur-Marne
  13. Résultat n°13

    Guide pratique de la mairie-annexe, centre multiservices, Châlons-en-Champagne

    Date de publication

    [1997]

    Date

    [1997]

    Cote

    Chp 12454 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Guide pratique de la mairie-annexe, centre multiservices,...
  14. Résultat n°14

    Vienne-le-Château : 1989-1995 / [Conseil municipal]

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    Chp 12470 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Vienne-le-Château : 1989-1995 / [Conseil municipal]
  15. Résultat n°15

    Châlons-en-Champagne 95-98 : trois ans d'actions / Ville de Châlons-en-Champagne

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    Chp 12569 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Châlons-en-Champagne 95-98 : trois ans d'actions /...
  16. Résultat n°16

    Inventaire sommaire des archives municipales de Chavot antérieures à 1816 / réd. par. P. Foureur, ...

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Foureur, P.

    Date

    1905

    Cote

    Chp 15316 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Inventaire sommaire des archives municipales de Chavot...
  17. Résultat n°17

    Arrests du conseil d'état du roi, qui ordonnent la réduction et l'amovibilité des officiers municipaux de la ville de Chaalons en Champagne, et règlent les assemblées générales et particulières de ladite ville. Des 18 septembre 1756 et 14 mai 1757

    Date de publication

    1757

    Date

    1757

    Cote

    Chp 15746 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrests du conseil d'état du roi, qui ordonnent la...
  18. Résultat n°18

    Cahier des charges pour l'adjudication de la fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux de la ville de Reims

    Date de publication

    [1936]

    Date

    [1936]

    Cote

    Chp 16175 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Cahier des charges pour l'adjudication de la fourniture...
  19. Résultat n°19

    Ville de Sainte-Menehould (Marne). Un an de gestion municipale. Mars 1959-mars 1960 / Robert Lancelot

    Date de publication

    1960

    Auteur

    Lancelot, Robert

    Date

    1960

    Cote

    Chp 16499 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ville de Sainte-Menehould (Marne). Un an de gestion...
  20. Résultat n°20

    Cahier des clauses administratives générales imposées aux entrepreneurs des travaux communaux, adopté par le Conseil municipal dans la séance du 2 novembre 1964 et approuvé par M. le Préfet le 7 novembre 1964

    Date de publication

    1964

    Date

    1964

    Cote

    Chp 16596 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Cahier des clauses administratives générales imposées...
  21. Résultat n°21

    Rapport sur quelques directions d'activité pour la municipalité de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1965

    Auteur

    Montpezat, J.

    Date

    1965

    Cote

    Chp 16604 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport sur quelques directions d'activité pour la...
  22. Résultat n°22

    Ville de Sainte-Menehould. Après 3 ans de gestion municipale. Mars 1959-mars 1962 / Robert Lancelot

    Date de publication

    [1962]

    Auteur

    Lancelot, Robert

    Date

    [1962]

    Cote

    Chp 16621 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ville de Sainte-Menehould. Après 3 ans de gestion municipale....
  23. Résultat n°23

    Extrait des registres des délibérations des officiers du bailliage et siège présidial de Reims [concernant l'exécution des lettres-patentes pour l'administration des villes]

    Date de publication

    1766

    Date

    1766

    Cote

    Chp 16740 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait des registres des délibérations des officiers...
  24. Résultat n°24

    Bilan de six années de gestion municipale. Compte-rendu aux sparnaciennes et aux sparnaciens

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Chp 17094

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Bilan de six années de gestion municipale. Compte-rendu...
  25. Résultat n°25

    Administration départementale et communale. Instructions pour l'application des décrets pris en exécution de la loi du 30 juin 1937 accordant les pouvoirs au gouvernement en vue du redressement financier

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Dp 5157 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Administration départementale et communale. Instructions...
  26. Résultat n°26

    La Loi municipale du 5 avril 1884. Texte mis à jour au 5 mai 1929 avec références et notes sommaires

    Date de publication

    1929

    Date

    1929

    Cote

    Dp 5158 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La Loi municipale du 5 avril 1884. Texte mis à jour...
  27. Résultat n°27

    La Commune, rempart de la famille / [Préface de Charles Trochu.]

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Trochu, Charles

    Date

    1943

    Cote

    Dp 5320 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Commune, rempart de la famille / [Préface de Charles...
  28. Résultat n°28

    Loi municipale du 5 avril 1884

    Date de publication

    1884

    Date

    1884

    Cote

    Dp 5386 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi municipale du 5 avril 1884
  29. Résultat n°29

    La Loi municipale du 5 avril 1884. Texte mis à jour à la date du 1er mars 1934 avec des références et notes sommaires

    Date de publication

    1934

    Date

    1934

    Cote

    Dp 5392 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La Loi municipale du 5 avril 1884. Texte mis à jour...
  30. Résultat n°30

    Textes d'intérêt général. Statut général du personnel des communes et des établissements publics communaux

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5399 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Statut général du personnel...
  31. Résultat n°31

    Les municipalités et la protection de la mère et de l'enfant / Agnès Masson

    Date de publication

    [vers 1947]

    Auteur

    Masson, Agnès

    Date

    [vers1947]

    Cote

    Dp 5435 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les municipalités et la protection de la mère et de...
  32. Résultat n°32

    Ministère de l'intérieur. Instructions pour l'application du décret du 12 novembre 1938 relatif à l'administration départementale et communale

    Date de publication

    1939

    Date

    1939

    Cote

    Dp 5547 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ministère de l'intérieur. Instructions pour l'application...
  33. Résultat n°33

    Rapport présenté par l'inspection générale de l'administration : Exécution de l'article 15 du règlement d'administration publique du 19 janvier 1923 : 1952-1953. Tome 2, Les voies terrestres des collectivités locales

    Date de publication

    [1953]

    Date

    [1953]

    Cote

    Dp 15219 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport présenté par l'inspection générale de l'administration...
  34. Résultat n°34

    Les libertés communales... et la mise en tutelle des jumelages

    Date de publication

    1957

    Auteur

    Coste-Floret, Alfred

    Date

    1957

    Cote

    Dp 15464 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les libertés communales... et la mise en tutelle des...
  35. Résultat n°35

    Petit manuel des Archives communales : mode d'emploi / Union Amicale des Maires de la Marne

    Date de publication

    1997

    Date

    1997

    Cote

    Dp 15567 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Petit manuel des Archives communales : mode d'emploi...
  36. Résultat n°36

    Loi, règlement et instruction concernant les archives communales I. Loi du 29 avril 1924, II. Règlement, III. Instructions pour le classement et l'inventaire, IV. Cadre de classement des archives anciennes, V. Cadre de classement des archives modernes, VI. Archives rurales, principes généraux, VII. Cadre simplifié pour les communes rurales / Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts. Direction des archives

    Date de publication

    1927

    Date

    1927

    Cote

    Hp 5211 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi, règlement et instruction concernant les archives...
  37. Résultat n°37

    Elections communales d'Orléans du 6 mars 1485. Atteinte aux privilèges de la cité. Annulation de l'élection et confirmation des droits des habitants par Charles VIII

    Date de publication

    1881

    Auteur

    Boucher de Molandon, Rémi (1805-1893)

    Date

    1881

    Cote

    Hp 5379 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Elections communales d'Orléans du 6 mars 1485. Atteinte...
  38. Résultat n°38

    Répertoire des plus anciennes délibérations municipales conservées dans les communes ou déposées aux Archives de l'Ardèche : précédé d'une introduction sur les nouvelles acquisitions des archives et de la bibliothèque du département au 1er juillet 1930 / [Archives départementales de l'Ardèche] ; [réd. par] Jean Régné

    Date de publication

    1930

    Auteur

    Régné, Jean

    Date

    1930

    Cote

    Hp 15057 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Répertoire des plus anciennes délibérations municipales...
  39. Résultat n°39

    Edit du Roy portant suppression des offices municipaux. Donné à Chantilly au mois de juillet 1724

    Date de publication

    1724

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1724

    Cote

    Hp 15456 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du Roy portant suppression des offices municipaux....
  40. Résultat n°40

    Edit du roi, contenant réglement pour l'administration des villes et principaux bourgs du royaume. Donné à Compiègne au mois d'août 1764

    Date de publication

    1764

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1764

    Cote

    Hp 15460 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du roi, contenant réglement pour l'administration...
  41. Résultat n°41

    Les Archives municipales dans la France de l'ancien régime / Marcel Baudot

    Date de publication

    1963

    Auteur

    Baudot, Marcel

    Date

    1963

    Cote

    Hp 15867 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Archives municipales dans la France de l'ancien...
  42. Résultat n°42

    Le journal municipal : enjeux et méthodes d'un outil de communication indispensable / Bernard Deljarrie,... Christophe Disic,...

    Date de publication

    2019

    Auteur

    Deljarrie, Bernard

    Date

    2019

    Cote

    Hp 17625, 1623-8869, DE 860

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Le journal municipal : enjeux et méthodes d'un outil...
  43. Résultat n°43

    L'administration communale / par H. Richard, sous-préfet d'Épernay

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Richard, H.

    Date

    1904

    Cote

    LB 3924 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'administration communale / par H. Richard, sous-préfet...
  44. Résultat n°44

    L'administration locale en France et en Angleterre / par Paul Leroy-Beaulieu

    Date de publication

    1872

    Auteur

    Leroy-Beaulieu, Paul

    Date

    1872

    Cote

    LB 4225 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • L'administration locale en France et en Angleterre...
  45. Résultat n°45

    Histoire de la ville de Châlons-sur-Marne et de ses institutions, depuis son origine jusqu'en 1789 / par M. Edouard de Barthélemy

    Date de publication

    1854

    Auteur

    Barthélemy, Édouard de

    Date

    1854

    Cote

    SA 647 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Histoire de la ville de Châlons-sur-Marne et de ses...
  46. Résultat n°46

    Répertoire numérique détaillé des archives de la période révolutionnaire, 1790-An VIII / Archives municipales de Châlons-en-Champagne ; [réd.] par Armand Ferrant et Roland Michelet

    Date de publication

    1996

    Auteur

    Ferrant, Armand

    Date

    1996

    Cote

    SA 667

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds de la Société d'agriculture, commerce, sciences...
    • Répertoire numérique détaillé des archives de la période...
  47. Résultat n°47

    Recueil des arrêtés et règlements municipaux / Ville de Châlons-sur-Marne ; collection réunie et mise en ordre sous l'administration de MM. Bourdon, Maire de la Ville, Garet et Roussel, Adjoints

    Date de publication

    1900

    Date

    1900

    Cote

    SA 683

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds de la Société d'agriculture, commerce, sciences...
    • Recueil des arrêtés et règlements municipaux / Ville...
  48. Résultat n°48

    Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.

    Date

    3 frimaire an IX-8 décembre 1806

    Cote

    1 Z 10, 1 Z 16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Comptabilité de la commune
    • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
  49. Résultat n°49

    Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.

    Date

    8 décembre 1806-20 février 1811

    Cote

    1 Z 11, 1 Z 17 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Comptabilité de la commune
    • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
  50. Résultat n°50

    Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.

    Date

    13 avril 1811-9 janvier 1816

    Cote

    1 Z 12, 1 Z 19 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Comptabilité de la commune
    • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
  51. Résultat n°51

    Instructions, partage, rencensement, délibérations.

    Date

    an VIII-an XIII

    Cote

    1 Z 13, 1 Z 11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Biens communaux
    • Instructions, partage, rencensement, délibérations.
  52. Résultat n°52

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - A.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 432, 2 Z 364 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  53. Résultat n°53

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - B.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 433, 2 Z 365 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  54. Résultat n°54

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Ca - Conf.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 434, 2 Z 366 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  55. Résultat n°55

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Cong - Cu.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 435, 2 Z 367 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  56. Résultat n°56

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - D.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 436, 2 Z 368 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  57. Résultat n°57

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - E.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 437, 2 Z 369 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  58. Résultat n°58

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Epernay.

    Date

    1927-1935

    Cote

    2 Z 438, 2 Z 370 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  59. Résultat n°59

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Epernay.

    Date

    1936-1940

    Cote

    2 Z 439, 2 Z 371 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  60. Résultat n°60

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - F.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 440, 2 Z 372 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  61. Résultat n°61

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - G - L.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 441, 2 Z 373 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  62. Résultat n°62

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Ma - Me.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 442, 2 Z 374 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  63. Résultat n°63

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Mo.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 443, 2 Z 375 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  64. Résultat n°64

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - N - R.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 444, 2 Z 376 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  65. Résultat n°65

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - S.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 445, 2 Z 377 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  66. Résultat n°66

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - T - V.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 446, 2 Z 378 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  67. Résultat n°67

    Police municipale et rurale. - Réorganisation, délibérations des conseils municipaux classées par cantons, enquêtes sur la situation des effectifs et des dépenses.

    Date

    1897-1928

    Cote

    2 Z 447, 2 Z 363 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux
    • Police municipale et rurale. - Réorganisation, délibérations...
  68. Résultat n°68

    Traitements, salaires, indemnités. - Instructions, barêmes, correspondance.

    Date

    1930-1940

    Cote

    2 Z 448, 2 Z 360 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux
    • Traitements, salaires, indemnités. - Instructions,...
  69. Résultat n°69

    Instructions, traitement, coupures de presse concernant la profession.

    Date

    1930-1940

    Cote

    2 Z 449, 2 Z 346 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Instructions, traitement, coupures de presse concernant...
  70. Résultat n°70

    Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 Z 450, 2 Z 347 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
  71. Résultat n°71

    Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 Z 451, 2 Z 349 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
  72. Résultat n°72

    Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort, Sézanne.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 Z 452, 2 Z 348 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
  73. Résultat n°73

    Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort, Sézanne.

    Date

    1899-1940

    Cote

    2 Z 453, 2 Z 350 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
  74. Résultat n°74

    Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués sur le budget municipal.

    Date

    1923-1930

    Cote

    2 Z 454, 2 Z 357 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués...
  75. Résultat n°75

    Régime des pensions. - Instructions, enquêtes, réponses des communes au questionnaire.

    Date

    1924

    Cote

    2 Z 455, 2 Z 358 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Régime des pensions. - Instructions, enquêtes, réponses...
  76. Résultat n°76

    Pourvoi en Conseil d'Etat de M. Pierrot, ex-professeur de gymnastique des écoles publiques d'Epernay suspendu de ses fonctions.

    Date

    1928

    Cote

    2 Z 456, 2 Z 362 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Pourvoi en Conseil d'Etat de M. Pierrot, ex-professeur...
  77. Résultat n°77

    Conseil de discipline. Instructions, dossiers des affaires soumises.

    Date

    1930-1940

    Cote

    2 Z 457, 2 Z 359 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Conseil de discipline. Instructions, dossiers des affaires...
  78. Résultat n°78

    Traitements. Enquête sur le montant des rémunérations du personnel des collectivités locales en vue de la création d'une caisse des retraites.

    Date

    1937

    Cote

    2 Z 458, 2 Z 361 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
    • Traitements. Enquête sur le montant des rémunérations...
  79. Résultat n°79

    Comptes et budgets, impositions extraordinaires, octrois. - Instructions.

    Date

    an XI-1830

    Cote

    2 Z 459, 2 Z 1384 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Finances, budgets
    • Comptes et budgets, impositions extraordinaires, octrois....
  80. Résultat n°80

    Emprunts, dettes, contributions. - Relevés par communes des emprunts, dettes et des contributions soit ordinaires, soit extraordinaires, au 1er janvier de chaque année.

    Date

    1898-1914

    Cote

    2 Z 460, 2 Z 343 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Finances, budgets
    • Emprunts, dettes, contributions. - Relevés par communes...