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805 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le plus ancien registre des délibérations du conseil de ville de Troyes (1429-1433) / Alphonse Roserot
Cote
Ch 182 (Cote intellectuelle)
 Date
1886
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le plus ancien registre des délibérations du conseil...
Résultat n°2

Recueil des arrêtés et réglements municipaux
Cote
Ch 444 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des arrêtés et réglements municipaux
Résultat n°3

Relations entre les administrations municipales des villes champenoises pendant la guerre de cent ans
Cote
Ch 1097 (Cote intellectuelle)
 Date
1990
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Relations entre les administrations municipales des...
Résultat n°4

Annuaire de l'association des maires de la Marne, pays du Champagne : T. I Les services
Cote
Ch 1193/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Annuaire

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Annuaire de l'association des maires de la Marne, pays...
Résultat n°5

Registre des délibérations du Conseil de ville de Châlons-en-Champagne : 1417-1421 / édité par Sylvette Guilbert
Cote
Ch 1337 (Cote intellectuelle), 1627-3966, 1
 Date
2001
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Registre des délibérations du Conseil de ville de Châlons-en-Champagne...
Résultat n°6

Collection de pièces inédites pouvant servir à l'histoire des institutions dans l'intérieur de la cité / Archives administratives de la Ville de Reims ; [éd.] par Pierre Varin
Cote
CH 10031 (Cote intellectuelle)
 Date
1840-1853
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Collection de pièces inédites pouvant servir à l'histoire...
Résultat n°7

Participation et restructuration communale. L'exemple de la Marne / Dominique Fetrot ; Jean-Claude Nemery
Cote
Ch 10259 (Cote intellectuelle)
 Date
1972
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Participation et restructuration communale. L'exemple...
Résultat n°8

Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom de la commission chargée de l'examen du compte administratif communal de l'exercice 1899
Cote
Chp 7098 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom...
Résultat n°9

Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom de la commission chargée de l'examen du compte administratif communal de l'exercice 1907
Cote
Chp 7099 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Conseil municipal de Reims. Rapport présenté au nom...
Résultat n°10

Caisse de retraites des employés des services municipaux. Règlement
Cote
Chp 9593 (Cote intellectuelle)
 Date
[1913]
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Caisse de retraites des employés des services municipaux....
Résultat n°11

Organisation des services municipaux. Règlement du personnel des divers services municipaux. 1938
Cote
Chp 10042 (Cote intellectuelle)
 Date
1938
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Organisation des services municipaux. Règlement du...
Résultat n°12

Guide pratique de la ville de Châlons-sur-Marne
Cote
Chp 10807 (Cote intellectuelle)
 Date
[1975]
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Guide pratique de la ville de Châlons-sur-Marne
Résultat n°13

Guide pratique de la mairie-annexe, centre multiservices, Châlons-en-Champagne
Cote
Chp 12454 (Cote intellectuelle)
 Date
[1997]
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Guide pratique de la mairie-annexe, centre multiservices,...
Résultat n°14

Vienne-le-Château : 1989-1995 / [Conseil municipal]
Cote
Chp 12470 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu
Vienne-le-Château (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Vienne-le-Château : 1989-1995 / [Conseil municipal]
Résultat n°15

Châlons-en-Champagne 95-98 : trois ans d'actions / Ville de Châlons-en-Champagne
Cote
Chp 12569 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Châlons-en-Champagne 95-98 : trois ans d'actions /...
Résultat n°16

Inventaire sommaire des archives municipales de Chavot antérieures à 1816 / réd. par. P. Foureur, ...
Cote
Chp 15316 (Cote intellectuelle)
 Date
1905
 Lieu
Chavot-Courcourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Inventaire sommaire des archives municipales de Chavot...
Résultat n°17

Arrests du conseil d'état du roi, qui ordonnent la réduction et l'amovibilité des officiers municipaux de la ville de Chaalons en Champagne, et règlent les assemblées générales et particulières de ladite ville. Des 18 septembre 1756 et 14 mai 1757
Cote
Chp 15746 (Cote intellectuelle)
 Date
1757
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrests du conseil d'état du roi, qui ordonnent la...
Résultat n°18

Cahier des charges pour l'adjudication de la fourniture des imprimés nécessaires aux divers services municipaux de la ville de Reims
Cote
Chp 16175 (Cote intellectuelle)
 Date
[1936]
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Cahier des charges pour l'adjudication de la fourniture...
Résultat n°19

Ville de Sainte-Menehould (Marne). Un an de gestion municipale. Mars 1959-mars 1960 / Robert Lancelot
Cote
Chp 16499 (Cote intellectuelle)
 Date
1960
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Ville de Sainte-Menehould (Marne). Un an de gestion...
Résultat n°20

Cahier des clauses administratives générales imposées aux entrepreneurs des travaux communaux, adopté par le Conseil municipal dans la séance du 2 novembre 1964 et approuvé par M. le Préfet le 7 novembre 1964
Cote
Chp 16596 (Cote intellectuelle)
 Date
1964
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Cahier des clauses administratives générales imposées...
Résultat n°21

Rapport sur quelques directions d'activité pour la municipalité de Châlons-sur-Marne
Cote
Chp 16604 (Cote intellectuelle)
 Date
1965
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Rapport sur quelques directions d'activité pour la...
Résultat n°22

Ville de Sainte-Menehould. Après 3 ans de gestion municipale. Mars 1959-mars 1962 / Robert Lancelot
Cote
Chp 16621 (Cote intellectuelle)
 Date
[1962]
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Ville de Sainte-Menehould. Après 3 ans de gestion municipale....
Résultat n°23

Extrait des registres des délibérations des officiers du bailliage et siège présidial de Reims [concernant l'exécution des lettres-patentes pour l'administration des villes]
Cote
Chp 16740 (Cote intellectuelle)
 Date
1766
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Extrait des registres des délibérations des officiers...
Résultat n°24

Bilan de six années de gestion municipale. Compte-rendu aux sparnaciennes et aux sparnaciens
Cote
Chp 17094
 Date
1977
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Bilan de six années de gestion municipale. Compte-rendu...
Résultat n°25

Administration départementale et communale. Instructions pour l'application des décrets pris en exécution de la loi du 30 juin 1937 accordant les pouvoirs au gouvernement en vue du redressement financier
Cote
Dp 5157 (Cote intellectuelle)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Administration départementale et communale. Instructions...
Résultat n°26

La Loi municipale du 5 avril 1884. Texte mis à jour au 5 mai 1929 avec références et notes sommaires
Cote
Dp 5158 (Cote intellectuelle)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La Loi municipale du 5 avril 1884. Texte mis à jour...
Résultat n°27

La Commune, rempart de la famille / [Préface de Charles Trochu.]
Cote
Dp 5320 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La Commune, rempart de la famille / [Préface de Charles...
Résultat n°28

Loi municipale du 5 avril 1884
Cote
Dp 5386 (Cote intellectuelle)
 Date
1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi municipale du 5 avril 1884
Résultat n°29

La Loi municipale du 5 avril 1884. Texte mis à jour à la date du 1er mars 1934 avec des références et notes sommaires
Cote
Dp 5392 (Cote intellectuelle)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La Loi municipale du 5 avril 1884. Texte mis à jour...
Résultat n°30

Textes d'intérêt général. Statut général du personnel des communes et des établissements publics communaux
Cote
Dp 5399 (Cote intellectuelle)
 Date
1952
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Textes d'intérêt général. Statut général du personnel...
Résultat n°31

Les municipalités et la protection de la mère et de l'enfant / Agnès Masson
Cote
Dp 5435 (Cote intellectuelle)
 Date
[vers1947]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les municipalités et la protection de la mère et de...
Résultat n°32

Ministère de l'intérieur. Instructions pour l'application du décret du 12 novembre 1938 relatif à l'administration départementale et communale
Cote
Dp 5547 (Cote intellectuelle)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Ministère de l'intérieur. Instructions pour l'application...
Résultat n°33

Rapport présenté par l'inspection générale de l'administration : Exécution de l'article 15 du règlement d'administration publique du 19 janvier 1923 : 1952-1953. Tome 2, Les voies terrestres des collectivités locales
Cote
Dp 15219 (Cote intellectuelle)
 Date
[1953]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Rapport présenté par l'inspection générale de l'administration...
Résultat n°34

Les libertés communales... et la mise en tutelle des jumelages
Cote
Dp 15464 (Cote intellectuelle)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les libertés communales... et la mise en tutelle des...
Résultat n°35

Petit manuel des Archives communales : mode d'emploi / Union Amicale des Maires de la Marne
Cote
Dp 15567 (Cote intellectuelle)
 Date
1997
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Petit manuel des Archives communales : mode d'emploi...
Résultat n°36

Loi, règlement et instruction concernant les archives communales I. Loi du 29 avril 1924, II. Règlement, III. Instructions pour le classement et l'inventaire, IV. Cadre de classement des archives anciennes, V. Cadre de classement des archives modernes, VI. Archives rurales, principes généraux, VII. Cadre simplifié pour les communes rurales / Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts. Direction des archives
Cote
Hp 5211 (Cote intellectuelle)
 Date
1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Loi, règlement et instruction concernant les archives...
Résultat n°37

Elections communales d'Orléans du 6 mars 1485. Atteinte aux privilèges de la cité. Annulation de l'élection et confirmation des droits des habitants par Charles VIII
Cote
Hp 5379 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu
Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Elections communales d'Orléans du 6 mars 1485. Atteinte...
Résultat n°38

Répertoire des plus anciennes délibérations municipales conservées dans les communes ou déposées aux Archives de l'Ardèche : précédé d'une introduction sur les nouvelles acquisitions des archives et de la bibliothèque du département au 1er juillet 1930 / [Archives départementales de l'Ardèche] ; [réd. par] Jean Régné
Cote
Hp 15057 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu
Ardèche (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Répertoire des plus anciennes délibérations municipales...
Résultat n°39

Edit du Roy portant suppression des offices municipaux. Donné à Chantilly au mois de juillet 1724
Cote
Hp 15456 (Cote intellectuelle)
 Date
1724
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Edit du Roy portant suppression des offices municipaux....
Résultat n°40

Edit du roi, contenant réglement pour l'administration des villes et principaux bourgs du royaume. Donné à Compiègne au mois d'août 1764
Cote
Hp 15460 (Cote intellectuelle)
 Date
1764
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Edit du roi, contenant réglement pour l'administration...
Résultat n°41

Les Archives municipales dans la France de l'ancien régime / Marcel Baudot
Cote
Hp 15867 (Cote intellectuelle)
 Date
1963
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Archives municipales dans la France de l'ancien...
Résultat n°42

Le journal municipal : enjeux et méthodes d'un outil de communication indispensable / Bernard Deljarrie,... Christophe Disic,...
Cote
Hp 17625, 1623-8869, DE 860
 Date
2019
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Le journal municipal : enjeux et méthodes d'un outil...
Résultat n°43

L'administration communale / par H. Richard, sous-préfet d'Épernay
Cote
LB 3924 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'administration communale / par H. Richard, sous-préfet...
Résultat n°44

L'administration locale en France et en Angleterre / par Paul Leroy-Beaulieu
Cote
LB 4225 (Cote intellectuelle)
 Date
1872
 Lieu
France, Angleterre
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • L'administration locale en France et en Angleterre...
Résultat n°45

Histoire de la ville de Châlons-sur-Marne et de ses institutions, depuis son origine jusqu'en 1789 / par M. Edouard de Barthélemy
Cote
SA 647 (Cote intellectuelle)
 Date
1854
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Histoire de la ville de Châlons-sur-Marne et de ses...
Résultat n°46

Répertoire numérique détaillé des archives de la période révolutionnaire, 1790-An VIII / Archives municipales de Châlons-en-Champagne ; [réd.] par Armand Ferrant et Roland Michelet
Cote
SA 667
 Date
1996
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds de la Société d'agriculture, commerce, sciences...
  • Répertoire numérique détaillé des archives de la période...
Résultat n°47

Recueil des arrêtés et règlements municipaux / Ville de Châlons-sur-Marne ; collection réunie et mise en ordre sous l'administration de MM. Bourdon, Maire de la Ville, Garet et Roussel, Adjoints
Cote
SA 683
 Date
1900
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds de la Société d'agriculture, commerce, sciences...
  • Recueil des arrêtés et règlements municipaux / Ville...
Résultat n°48

Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.
Cote
1 Z 10, 1 Z 16 (Ancienne cote)
 Date
3 frimaire an IX-8 décembre 1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Comptabilité de la commune
  • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
Résultat n°49

Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.
Cote
1 Z 11, 1 Z 17 (Ancienne cote)
 Date
8 décembre 1806-20 février 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Comptabilité de la commune
  • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
Résultat n°50

Registres d'ordre pour la reddition des comptes des agents, maires et receveurs des communes.
Cote
1 Z 12, 1 Z 19 (Ancienne cote)
 Date
13 avril 1811-9 janvier 1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Comptabilité de la commune
  • Registres d'ordre pour la reddition des comptes des...
Résultat n°51

Instructions, partage, rencensement, délibérations.
Cote
1 Z 13, 1 Z 11 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Dossiers d'administration communale
  • Biens communaux
  • Instructions, partage, rencensement, délibérations.
Résultat n°52

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - A.
Cote
2 Z 432, 2 Z 364 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°53

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - B.
Cote
2 Z 433, 2 Z 365 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°54

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Ca - Conf.
Cote
2 Z 434, 2 Z 366 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°55

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Cong - Cu.
Cote
2 Z 435, 2 Z 367 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°56

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - D.
Cote
2 Z 436, 2 Z 368 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°57

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - E.
Cote
2 Z 437, 2 Z 369 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°58

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Epernay.
Cote
2 Z 438, 2 Z 370 (Ancienne cote)
 Date
1927-1935
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°59

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Epernay.
Cote
2 Z 439, 2 Z 371 (Ancienne cote)
 Date
1936-1940
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°60

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - F.
Cote
2 Z 440, 2 Z 372 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°61

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - G - L.
Cote
2 Z 441, 2 Z 373 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°62

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Ma - Me.
Cote
2 Z 442, 2 Z 374 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°63

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Mo.
Cote
2 Z 443, 2 Z 375 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°64

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - N - R.
Cote
2 Z 444, 2 Z 376 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°65

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - S.
Cote
2 Z 445, 2 Z 377 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°66

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - T - V.
Cote
2 Z 446, 2 Z 378 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°67

Police municipale et rurale. - Réorganisation, délibérations des conseils municipaux classées par cantons, enquêtes sur la situation des effectifs et des dépenses.
Cote
2 Z 447, 2 Z 363 (Ancienne cote)
 Date
1897-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux
  • Police municipale et rurale. - Réorganisation, délibérations...
Résultat n°68

Traitements, salaires, indemnités. - Instructions, barêmes, correspondance.
Cote
2 Z 448, 2 Z 360 (Ancienne cote)
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux
  • Traitements, salaires, indemnités. - Instructions,...
Résultat n°69

Instructions, traitement, coupures de presse concernant la profession.
Cote
2 Z 449, 2 Z 346 (Ancienne cote)
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Instructions, traitement, coupures de presse concernant...
Résultat n°70

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.
Cote
2 Z 450, 2 Z 347 (Ancienne cote)
 Date
1899-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
Résultat n°71

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons d'Anglure, Avize, Dormans, Epernay, Esternay.
Cote
2 Z 451, 2 Z 349 (Ancienne cote)
 Date
1899-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
Résultat n°72

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort, Sézanne.
Cote
2 Z 452, 2 Z 348 (Ancienne cote)
 Date
1899-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
Résultat n°73

Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance générale. - Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail, Montmort, Sézanne.
Cote
2 Z 453, 2 Z 350 (Ancienne cote)
 Date
1899-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Arrêtés de nomination, plaintes et réclamations, correspondance...
Résultat n°74

Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués sur le budget municipal.
Cote
2 Z 454, 2 Z 357 (Ancienne cote)
 Date
1923-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Etat des fonctionnaires employés et agents rétribués...
Résultat n°75

Régime des pensions. - Instructions, enquêtes, réponses des communes au questionnaire.
Cote
2 Z 455, 2 Z 358 (Ancienne cote)
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Régime des pensions. - Instructions, enquêtes, réponses...
Résultat n°76

Pourvoi en Conseil d'Etat de M. Pierrot, ex-professeur de gymnastique des écoles publiques d'Epernay suspendu de ses fonctions.
Cote
2 Z 456, 2 Z 362 (Ancienne cote)
 Date
1928
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Pourvoi en Conseil d'Etat de M. Pierrot, ex-professeur...
Résultat n°77

Conseil de discipline. Instructions, dossiers des affaires soumises.
Cote
2 Z 457, 2 Z 359 (Ancienne cote)
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Conseil de discipline. Instructions, dossiers des affaires...
Résultat n°78

Traitements. Enquête sur le montant des rémunérations du personnel des collectivités locales en vue de la création d'une caisse des retraites.
Cote
2 Z 458, 2 Z 361 (Ancienne cote)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Fonctionnaires communaux. Secrétaires de mairie
  • Traitements. Enquête sur le montant des rémunérations...
Résultat n°79

Comptes et budgets, impositions extraordinaires, octrois. - Instructions.
Cote
2 Z 459, 2 Z 1384 (Ancienne cote)
 Date
an XI-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Comptes et budgets, impositions extraordinaires, octrois....
Résultat n°80

Emprunts, dettes, contributions. - Relevés par communes des emprunts, dettes et des contributions soit ordinaires, soit extraordinaires, au 1er janvier de chaque année.
Cote
2 Z 460, 2 Z 343 (Ancienne cote)
 Date
1898-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Finances, budgets
  • Emprunts, dettes, contributions. - Relevés par communes...