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907 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Mémoire pour le sieur Claude Guénard, avocat en Parlement, seigneur du fief de l'Isle-sous-Cousance, demeurant à Chaumont-en-Bassigny, appelant et deffendeur contre le sieur Charles-Albert de Saint-Vincent, écuyer demeurant à Roterdam, intimé et demandeur

Date

18e siècle

Cote

Chp 15970 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Chaudefontaine : naissances, mariages, décès 1728-1792 [table décennale]

Date

18e siècle

Cote

Chp 18066 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

A tous ceux qui ces présentes lettres verront Henry Langault, Chevalier, seigneur de Bignicourt-sur-Saux, Vavray-le-Petit, Vavray-le-Grand et autre lieux... [14 septembre 1703]

Date

[1703]

Cote

Chp 15787 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Déclaration du Roy, portant que les receveurs des tailles seront tenus d'acquérir les offices de commissaires des tailles, restans à vendre de ceux créez par édit du mois de juin dernier. Donnée à Versailles le 28 février 1703

Date

1703

Cote

Hp 15854 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Edit du Roy, concernant les unions des bénéfices. Donné à Paris au mois de septembre 1718

Date

1718

Cote

Chp 16699 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Mémoire pour justifier l'usage de recevoir des requêtes de la part des parties intéressées, touchant l'enregistrement des édits et déclarations du Roy : où l'on répond à l'objection tirée des ordonnances d'Orléans, de Moulins et de Blois, alléguées contre cet usage

Date

[vers1720]

Cote

Chp 16698 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Prières qu'on chante en l'Église de Reims au Sacre des Roys de France. [Reims][1722]

Date

[1722]

Cote

Chp 13624

Résultat n°8

Journal du voyage du roi à Rheims, contenant ce qui s'est passé de plus remarquable à la cérémonie de son sacre... avec la description des fêtes données à S. M... et quelques remarques historiques de M. l'abbé de Vayrac, sur les lieux qui ont été honorés de la présence du roi. A La Hayechez Rutgert Alberts1723

Date

1723

Cote

Ch 2138

Résultat n°9

Au roy et a nos seigneurs les commissaires du Conseil députes par arrest du 4 decembre 1793 pour connaitre de l'appel comme d'abus du décret d'union et d'incorporation du college de Jesuite de Reims à l'Université de cette ville. [Reims]Imp. de l'université1723

Date

1723

Cote

Ch 20036

Résultat n°10

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne qu'il sera imposé une somme de trois cens mille livres, en trois années consécutives, à commencer en l'année prochaine 1726, sur les vingt généralités des pays d'élection, pour conformément à l'arrêt du 20 septembre 1720, être employée au rétablissement de la ville de Sainte-Manehould. Du 2 octobre 1725

Date

1726

Cote

Chp 15827 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, en faveur des incendiez de la ville de Sainte-Manehould. Du 20 septembre 1720

Date

1726

Cote

Chp 15827 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Relation du miracle arrivé à Avenay, diocèse de Reims, le 8 juillet 1727, sur le tombeau de M. Gérard Rousse, prêtre et chanoine d'Avenay, décédé le 9 mai 1727, en la personne d'Anne Augier, fille native et habitante de Mareuil, paralytique depuis l'espace de vingt-deux ans. 1727

Date

1727

Cote

Chp 18875

Résultat n°13

Reglemens de police pour la ville et faubourgs de Reims. A Reimschez B. Multeau1727

Date

1727

Cote

Ch 2102

Résultat n°14

Declaration du Roy, servant de reglement general entre les curez primitifs & les curez-vicaires perpetuels. Donnée à Marly le 15. janvier 1731

Date

1731

Cote

Hp 15441 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Arrest du conseil d'Estat du roy, qui déboute les nommés Ozanne et Voisambert, charcutiers à Sézanne, de lopposition par eux formée à l'arrest du conseil du 23 oct. 1731, en conséquence ordonne que le dit arrest sera exécuté selon la forme et teneur, et condamne les opposans au coût de l'arrest de débouté, liquidé à soixante livres (6 janvier 1733)

Date

1733

Cote

Chp 15235 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Déclaration du roy, en interprétation de l'édit du mois de novembre dernier, qui restablit les offices municipaux. Donnée à Versailles le 20 décembre 1733

Date

1733

Cote

Hp 15458 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Statuts et reglement pour les manufactures de la ville de Reims : articles des statuts & reglemens pour les Manufactures des Draps, Serges & Etamines en la Ville de Reims ; suivi de : Arrest du conseil d'état du Roy portant réglement pour les Longueurs & Largeurs des Marchandises de la Manufacture de Reims, du premier juin 1700. A Reimschez François Jeunehomme1733

Date

1733

Cote

Chp 13368

Résultat n°18

Déclaration du Roy portant réglement pour la fabrication des bouteilles et des caraffons de verre du 8 mars 1735. [Grenoble]1735

Date

1735

Cote

Ch 1665

Résultat n°19

Arrest de la cour du parlement, du 30 mai 1736. Rendu en faveur de Me Claude le Bey, prêtre, curé du Planrupt, desservant Champaubert, qui condamne les nommés Joseph Vautrin, laboureur à Champaubert et Marguerite Loisie sa femme, à faire réparation d'honneur audit M Claude le Bey, en la chambre de l'audience de Champaubert, en présence de six personnes...

Date

1736

Cote

Chp 15418 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Déclaration du roy, concernant la forme de tenir les registres des baptêmes, mariages, sépultures, vêtures, noviciats et professions, et des extraits qui en doivent être délivrez. Donnée à Versailles le 9 avril 1736

Date

1736

Cote

Hp 15490 (Cote intellectuelle)