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283 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etablissements Goulet-Turpin Comptoir général d'approvisionnement. Société anonyme au capital de 2.000.000 de francs... Statuts

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    Chp 8309 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etablissements Goulet-Turpin Comptoir général d'approvisionnement....
  2. Résultat n°2

    Statuts de la Société Champagne Perrier-Jouët

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    Chp 8326 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts de la Société Champagne Perrier-Jouët
  3. Résultat n°3

    Parquet d'Epernay. Circulaire. Etat civil. Formules

    Date de publication

    [1907]

    Date

    [1907]

    Cote

    Chp 9609 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Parquet d'Epernay. Circulaire. Etat civil. Formules
  4. Résultat n°4

    Arrêté préfectoral du 11 juin 1964 réglementant la circulation, le service d'ordre, le service sanitaire et le service d'incendie, à l'occasion du déroulement des épreuves automobiles sur le circuit de Gueux les 4 et 5 juillet 1964

    Date de publication

    1964

    Date

    1964

    Cote

    Chp 10045 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté préfectoral du 11 juin 1964 réglementant la...
  5. Résultat n°5

    Instruction pour le dénombrement quinquennal de la population en 1861 / Préfecture de la Marne; 1ere Division, 2me Bureau ; signé Napoléon

    Date de publication

    1861

    Date

    1861

    Cote

    Chp 13856

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Instruction pour le dénombrement quinquennal de la...
  6. Résultat n°6

    Extrait du procès-verbal de la séance du 17 février 1932 / Département de la Marne, Commission départementale

    Date de publication

    1932

    Date

    mercredi 17 février 1932

    Cote

    Chp 13858

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Extrait du procès-verbal de la séance du 17 février...
  7. Résultat n°7

    Extrait des registres des arrêtés de la mairie de la ville de Châlons-sur-Marne [relatif à la vidange des fosses d'aisances]

    Date de publication

    [1806]

    Date

    [1806]

    Cote

    Chp 17011 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait des registres des arrêtés de la mairie de la...
  8. Résultat n°8

    Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne

    Date de publication

    an XII

    Date

    anXII

    Cote

    Chp 17013 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière...
  9. Résultat n°9

    Conventions signées à Genève le 12 août 1949. Prisonniers de guerre, personnes civiles, blessés, malades et naufragés en temps de guerre

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5396 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conventions signées à Genève le 12 août 1949. Prisonniers...
  10. Résultat n°10

    Code des douanes. Législation applicable au 1er mai 1952 / Ministère des Finances et des affaires économiques.

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5397 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des douanes. Législation applicable au 1er mai...
  11. Résultat n°11

    Code des postes, télégraphes et téléphones

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des postes, télégraphes et téléphones
  12. Résultat n°12

    Textes d'intérêt général. Statut général du personnel des communes et des établissements publics communaux

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5399 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Statut général du personnel...
  13. Résultat n°13

    Code des instruments monétaires et des médailles. [Décret du 26 juin 1952 portant codification des textes législatifs concernant les instruments monétaires et les médailles. Ministère des Finances et des affaires économiques.]

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5400 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des instruments monétaires et des médailles. [Décret...
  14. Résultat n°14

    Textes d'intérêt général. Construction. Circulaire n 53-119 du 12 août 1953, portant refonte des circulaires relatives aux primes à la construction

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    Dp 5403 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Construction. Circulaire...
  15. Résultat n°15

    Urbanisme et habitation. Clauses-types à insérer aux cahiers des charges annexés aux actes de cession de terrains

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5462 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Urbanisme et habitation. Clauses-types à insérer aux...
  16. Résultat n°16

    Urbanisme et habitation. Acquisition de terrains nécessaires à la construction

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5463 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Urbanisme et habitation. Acquisition de terrains nécessaires...
  17. Résultat n°17

    Code de la famille et de l'aide sociale

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5465 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la famille et de l'aide sociale
  18. Résultat n°18

    Code de déontologie médicale

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5469 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de déontologie médicale
  19. Résultat n°19

    Surêté nationale. Statut particulier du corps des commandants et officiers

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5470 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Surêté nationale. Statut particulier du corps des commandants...
  20. Résultat n°20

    Viticulture. Production, commerce, circulation et distribution des bois et plants de vigne

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5471 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Viticulture. Production, commerce, circulation et distribution...
  21. Résultat n°21

    Viticulture

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5472 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Viticulture
  22. Résultat n°22

    Viticulture. Classement des cépages

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5473 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Viticulture. Classement des cépages
  23. Résultat n°23

    Code des voies navigables et de la navigation intérieure. [Décret n° 56-1033 du 13 octobre 1956.]

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5524 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des voies navigables et de la navigation intérieure....
  24. Résultat n°24

    Révision du Code de la santé publique (Décret n 56.907 du 10 septembre 1956)

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5525 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Révision du Code de la santé publique (Décret n 56.907...
  25. Résultat n°25

    Code de la Santé publique : 2, Règlements et décrets en Conseil d'État. Livre 5. Pharmacie

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5526 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la Santé publique : 2, Règlements et décrets...
  26. Résultat n°26

    Code électoral

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5527 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code électoral
  27. Résultat n°27

    Code minier : Décret n° 56-838 du 16 août 1956

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5528 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code minier : Décret n° 56-838 du 16 août 1956
  28. Résultat n°28

    Viticulture. Classement des cépages. (Décret du 30 septembre 1957)

    Date de publication

    1957

    Date

    1957

    Cote

    Dp 5529 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Viticulture. Classement des cépages. (Décret du 30...
  29. Résultat n°29

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

    Date de publication

    1957

    Date

    1957

    Cote

    Dp 5538 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  30. Résultat n°30

    Textes d'intérêt général. Instruction générale relative à l'état civil. Mise à jour du 12 avril 1962

    Date de publication

    1962

    Date

    1962

    Cote

    Dp 5664 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Instruction générale relative...
  31. Résultat n°31

    Textes d'intérêt général. Protection du patrimoine historique et esthétique et restauration immobilière. (Loi n 62.903 du 4 août 1962)

    Date de publication

    1962

    Date

    1962

    Cote

    Dp 5672 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Protection du patrimoine...
  32. Résultat n°32

    Textes d'intérêt général. Registre du commerce. (Décret et arrêté du 27 juillet 1963)

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    Dp 5675 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Registre du commerce. (Décret...
  33. Résultat n°33

    Textes d'intérêt général. Ordre national du mérite. Création

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    Dp 5676 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Ordre national du mérite....
  34. Résultat n°34

    Textes d'intérêt général. Secrétaires administratifs de préfecture. Statut

    Date de publication

    1965

    Date

    1965

    Cote

    Dp 5727 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Secrétaires administratifs...
  35. Résultat n°35

    Instruction ministérielle sur la signalisation routière prévue par l'article Ier de l'arrêté interministériel du 22 juillet 1954... (code de la route)

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5735 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction ministérielle sur la signalisation routière...
  36. Résultat n°36

    Loi du 3 janvier 1924 et autres textes relatifs à l'organisation et au fonctionnement des chambres d'agriculture régionales et départementales

    Date de publication

    1932

    Date

    1932

    Cote

    Dp 5783 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Loi du 3 janvier 1924 et autres textes relatifs à l'organisation...
  37. Résultat n°37

    Code de déontologie médicale

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5802 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de déontologie médicale
  38. Résultat n°38

    Textes d'intérêt général. Etat civil. Instruction du 12 avril 1966

    Date de publication

    1966

    Date

    1966

    Cote

    Dp 5804 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Etat civil. Instruction du...
  39. Résultat n°39

    Instruction du 30 octobre 1920 sur les opérations du dénombrement de la population

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    Dp 5859 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction du 30 octobre 1920 sur les opérations du...
  40. Résultat n°40

    Verordnung über den Luftschutz im besetzen franzoesischen Gebiet für den Bereuch des Chef des Militaerverwaltungsbezirkes C (Nordostfrankreich). Décret concernant la défense passive en zone occupée française pour le Territoure du Chef des Militaerverwaltungsbezirkes C (Nordostfrankreich)

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Dp 5879 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Verordnung über den Luftschutz im besetzen franzoesischen...