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45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Recueil de lois, réglements et arrêtés pour les tribunaux de commerce, imprimé par ordre du Directoire exécutif
Cote
D bib 701 (Cote intellectuelle)
 Date
an VII (calendrier républicain)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil de lois, réglements et arrêtés pour les tribunaux...
Résultat n°2

Travail des enfants dans l'industrie. Loi du 2 novembre 1892. Livret appartenant à M. / République Française. ReimsImprimerie Matot-Braine1892
Cote
Hp 10372
 Date
1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Travail des enfants dans l'industrie. Loi du 2 novembre...
Résultat n°3

Police sanitaire des animaux. Extraits des lois des 21 juin 1898, 30 mai 1899 et 30 décembre 1903, décret du 6 octobre 1904, circulaires des 5 janvier 1904 et 17 janvier 1905 / République française. ParisNancyImprimerie et librairie administratives Berger-Levrault et Cie1905
Cote
Hp 10244
 Date
1905
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Police sanitaire des animaux. Extraits des lois des...
Résultat n°4

La monarchie féodale en France et en Angleterre, Xe-XIIIe siècle / par Charles Petit-Dutaillis,...
Cote
H bib 4655 (Cote intellectuelle), 41
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La monarchie féodale en France et en Angleterre, Xe-XIIIe...
Résultat n°5

Office national des mutilés, combattants, victimes de la guerre et pupilles de la nation / État français, chef du gouvernement (secrétariat général des anciens combattants). ParisImprimerie nationale1942
Cote
Hp 10310
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Office national des mutilés, combattants, victimes...
Résultat n°6

Constitution de la République française adoptée par l'Assemblée Nationale Constituante le 29 septembre 1946 et soumise à l'approbation du corps électoral des citoyens français par voie de referendum le 13 octobre 1946. ParisGroupement des imprimeurs spécialistes de la presse1946
Cote
Hp 25081
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Constitution de la République française adoptée par...
Résultat n°7

Constitution de la République française adoptée par l'Assemblée Nationale Constituante le 19 avril 1946 et soumise à l'approbation du corps électoral des citoyens français par voie de referendum le 5 mai 1946. ParisGroupement des imprimeurs spécialistes de la presse1946
Cote
Hp 25080
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Constitution de la République française adoptée par...
Résultat n°8

Incorporation de la classe 1953 (première fraction du contingent) / Journal officiel de la république française. ParisImprimerie des journaux officiels1953 Textes d'intérêt général
Cote
R Hp 10361
 Date
1953
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Incorporation de la classe 1953 (première fraction...
Résultat n°9

Incorporation de la classe 1953 (première fraction du contingent) / Journal officiel de la république française. ParisImprimerie des journaux officiels1953 Textes d'intérêt général
Cote
Hp 10361
 Date
1953
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Incorporation de la classe 1953 (première fraction...
Résultat n°10

Distribution de lait et de sucre dans les écoles / Journal officiel de la République Française. ParisImprimerie des Journaux officiels1954 Textes d'intérêt général
Cote
R Hp 10357
 Date
1954
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Distribution de lait et de sucre dans les écoles /...
Résultat n°11

Distribution de lait et de sucre dans les écoles / Journal officiel de la République Française. ParisImprimerie des Journaux officiels1954 Textes d'intérêt général
Cote
Hp 10357
 Date
1954
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Distribution de lait et de sucre dans les écoles /...
Résultat n°12

Code de l'aviation civile et commerciale
Cote
Dp 5468 (Cote intellectuelle)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'aviation civile et commerciale
Résultat n°13

Mise à jour du code rural à la date du 1er octobre 1955
Cote
D bib 511 (Cote intellectuelle)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mise à jour du code rural à la date du 1er octobre...
Résultat n°14

Réquisitions de logements (décret n° 55-933 du 11 juillet 1955 et circulaire n°55-117 du 2 août 1955.) / Journal officiel de la République française
Cote
Dp 5461 (Cote intellectuelle)
 Date
août 1955
 Lieu - Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réquisitions de logements (décret n° 55-933 du 11 juillet...
Résultat n°15

Accueil et réinstallation des Français d'Outre-mer. (Ed. remise à jour au 21 mars 1963)
Cote
D bib 1157 (Cote intellectuelle)
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Accueil et réinstallation des Français d'Outre-mer....
Résultat n°16

Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française
Cote
Dp 5887 (Cote intellectuelle)
 Date
août 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut...
Résultat n°17

Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française
Cote
Dp 5678 (Cote intellectuelle)
 Date
août 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut...
Résultat n°18

VIe plan de développement économique et social : 1971-1975, rapport général, les objectifs généraux et les actions prioritaires du VIe Plan et annexes au rapport général, programmes d'actions détaillées
Cote
H bib 3399 (Cote intellectuelle)
 Date
[1971]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • VIe plan de développement économique et social : 1971-1975,...
Résultat n°19

Nouveau code de procédure civile
Cote
D bib 1187 (Cote intellectuelle)
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau code de procédure civile
Résultat n°20

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique (décrets du 28 mars 1977)
Cote
Dp 5915 (Cote intellectuelle)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique...