Filtrer les résultats
Multimédias
  • 15
Lieux
  • 1
  • 1
Période
  • 6
  • 9
Nom de l'inventaire
  • 6
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 15
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

  • sur 1
15 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Instruction générale sur les patentes / Direction générale des Contributions directes
Cote
D bib 206 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instruction générale sur les patentes / Direction générale...
Résultat n°2

Patentes. Instruction sur la formation des matrices de rôles, la confection des rôles, et les réclamations / Ministère des Finances
Cote
Chp 19329
 Date
1803
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Patentes. Instruction sur la formation des matrices...
Résultat n°3

Contributions directes et cadastre. Contribution des patentes. Tarif des professions imposables rangées dans l'ordre alphabétique. (A jour à la date du 31 août 1957) / Ministère des Finances, Direction générale des impôts
Cote
Dp 15361 (Cote intellectuelle)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Contributions directes et cadastre. Contribution des...
Résultat n°4

Etude des taxes locales grevant la propriété non bâtie, la propriété bâtie, la mobilière, la patente
Cote
Chp 9475 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Etude des taxes locales grevant la propriété non bâtie,...
Résultat n°5

La contribution des patentes : législations en vigueur : commentaire théorique et pratique / par E. Dessart
Cote
D bib 453 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La contribution des patentes : législations en vigueur...
Résultat n°6

Tarif général des droits de patentes / Administration des contributions directes
Cote
D bib 858 (Cote intellectuelle)
 Date
1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Tarif général des droits de patentes / Administration...
Résultat n°7

La taxe professionnelle / Ministère de l'Économie et des Finances, Ministère de l'Intérieur. ParisImp. Georges Lang[1975]
Cote
R Hp 17582
 Date
[1975]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • La taxe professionnelle / Ministère de l'Économie et...
Résultat n°8

Patentes. Note et tableaux relatifs à l'exécution de la loi du 25 avril 1844 sur les patentes
Cote
Dp 15410 (Cote intellectuelle)
 Date
1846
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Patentes. Note et tableaux relatifs à l'exécution de...
Résultat n°9

Contribution des patentes. Loi du 15 juillet 1880. Tarifs
Cote
D bib 441 (Cote intellectuelle)
 Date
1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Contribution des patentes. Loi du 15 juillet 1880....
Résultat n°10

La taxe professionnelle / Ministère de l'Économie et des Finances, Ministère de l'Intérieur. ParisImp. Georges Lang[1975]
Cote
Hp 17582
 Date
[1975]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • La taxe professionnelle / Ministère de l'Économie et...
Résultat n°11

Recueil de textes et de tableaux relatifs à la patente à l'époque de la Révolution dans le département du Puy-de-Dôme
Cote
Hp 15074 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu
Puy-de-Dôme (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil de textes et de tableaux relatifs à la patente...
Résultat n°12

Contribution des patentes. Législation et tarifs (Lois des 15 juillet 1880 ; 29 juin 1881, 30 juillet 1885, 17 juillet 1889, 8 août 1890, 28 avril 1893, 19 avril et 19 juillet 1905.)
Cote
D bib 253 (Cote intellectuelle)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Contribution des patentes. Législation et tarifs (Lois...
Résultat n°13

Contribution des patentes. Loi du 15 juillet 1880. Tarifs
Cote
D bib 275 (Cote intellectuelle)
 Date
1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Contribution des patentes. Loi du 15 juillet 1880....
Résultat n°14

Taxes à la production / Publié sous la direction [et avec une préface] de Joseph Patouillet,... par Vincent Bourrel,... Avec la collaboration de MM. J. Delannoy et J. Roger
Cote
D bib 455 (Cote intellectuelle)
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Taxes à la production / Publié sous la direction [et...
Résultat n°15

Contributions directes et cadastre. Contribution des patentes. Tarif des professions imposables rangées dans l'ordre alphabétique. (A jour à la date du 15 novembre 1961)
Cote
Dp 15362 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Contributions directes et cadastre. Contribution des...