Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
D bib 206 (Cote intellectuelle)
Date
1881
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • Instruction générale sur les patentes / Direction générale...
Résultat n°2
Cote
Chp 19329
Date
1803
Lieu
Marne (France)
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique
  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Patentes. Instruction sur la formation des matrices...
Résultat n°3
Cote
Dp 15361 (Cote intellectuelle)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)
  • Contributions directes et cadastre. Contribution des...
Résultat n°4
Cote
Chp 9475 (Cote intellectuelle)
Date
1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Etude des taxes locales grevant la propriété non bâtie,...
Résultat n°5
Cote
D bib 453 (Cote intellectuelle)
Date
1908
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)
  • La contribution des patentes : législations en vigueur...
Résultat n°6
Cote
D bib 858 (Cote intellectuelle)
Date
1850
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Tarif général des droits de patentes / Administration...
Résultat n°7
Cote
R Hp 17582
Date
[1975]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • La taxe professionnelle / Ministère de l'Économie et...
Résultat n°8
Cote
Dp 15410 (Cote intellectuelle)
Date
1846
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)
  • Patentes. Note et tableaux relatifs à l'exécution de...
Résultat n°9
Cote
D bib 441 (Cote intellectuelle)
Date
1880
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Contribution des patentes. Loi du 15 juillet 1880....
Résultat n°10
Cote
Hp 17582
Date
[1975]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • La taxe professionnelle / Ministère de l'Économie et...
Résultat n°11
Cote
Hp 15074 (Cote intellectuelle)
Date
1933
Lieu
Puy-de-Dôme (France)
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)
  • Recueil de textes et de tableaux relatifs à la patente...
Résultat n°12
Cote
D bib 253 (Cote intellectuelle)
Date
1905
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Contribution des patentes. Législation et tarifs (Lois...
Résultat n°13
Cote
D bib 275 (Cote intellectuelle)
Date
1880
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Contribution des patentes. Loi du 15 juillet 1880....
Résultat n°14
Cote
D bib 455 (Cote intellectuelle)
Date
1937
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)
  • Taxes à la production / Publié sous la direction [et...
Résultat n°15
Cote
J 2762
Date
1er février 1815
Lieu
Châlons-sur-Marne (Marne ; ancienne commune), Châlons-en-Champagne (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
  • Pièces isolées
  • Extrait des rôles des contributions et des patentes...
Résultat n°16
Cote
Dp 15362 (Cote intellectuelle)
Date
1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque historique (3)
  • Contributions directes et cadastre. Contribution des...