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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Instruction générale sur les patentes / Direction générale des Contributions directes

Date

1881

Cote

D bib 206 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Patentes. Instruction sur la formation des matrices de rôles, la confection des rôles, et les réclamations / Ministère des Finances

Date

1803

Cote

Chp 19329

Résultat n°3

Contributions directes et cadastre. Contribution des patentes. Tarif des professions imposables rangées dans l'ordre alphabétique. (A jour à la date du 31 août 1957) / Ministère des Finances, Direction générale des impôts

Date

1957

Cote

Dp 15361 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Etude des taxes locales grevant la propriété non bâtie, la propriété bâtie, la mobilière, la patente

Date

1933

Cote

Chp 9475 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

La contribution des patentes : législations en vigueur : commentaire théorique et pratique / par E. Dessart

Date

1908

Cote

D bib 453 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Tarif général des droits de patentes / Administration des contributions directes

Date

1850

Cote

D bib 858 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

La taxe professionnelle / Ministère de l'Économie et des Finances, Ministère de l'Intérieur. ParisImp. Georges Lang[1975]

Date

[1975]

Cote

R Hp 17582

Résultat n°8

Patentes. Note et tableaux relatifs à l'exécution de la loi du 25 avril 1844 sur les patentes

Date

1846

Cote

Dp 15410 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Contribution des patentes. Loi du 15 juillet 1880. Tarifs

Date

1880

Cote

D bib 441 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

La taxe professionnelle / Ministère de l'Économie et des Finances, Ministère de l'Intérieur. ParisImp. Georges Lang[1975]

Date

[1975]

Cote

Hp 17582

Résultat n°11

Recueil de textes et de tableaux relatifs à la patente à l'époque de la Révolution dans le département du Puy-de-Dôme

Date

1933

Cote

Hp 15074 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Contribution des patentes. Législation et tarifs (Lois des 15 juillet 1880 ; 29 juin 1881, 30 juillet 1885, 17 juillet 1889, 8 août 1890, 28 avril 1893, 19 avril et 19 juillet 1905.)

Date

1905

Cote

D bib 253 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Contribution des patentes. Loi du 15 juillet 1880. Tarifs

Date

1880

Cote

D bib 275 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Taxes à la production / Publié sous la direction [et avec une préface] de Joseph Patouillet,... par Vincent Bourrel,... Avec la collaboration de MM. J. Delannoy et J. Roger

Date

1937

Cote

D bib 455 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Contributions directes et cadastre. Contribution des patentes. Tarif des professions imposables rangées dans l'ordre alphabétique. (A jour à la date du 15 novembre 1961)

Date

1961

Cote

Dp 15362 (Cote intellectuelle)